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214 résultats pour « Bezault »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère Chambre

6a10c4e7cdc6046d479db1da

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

[M] [S], Mme [W] [S], la société Les Résidences de l’Ile de Beauté, M. [I] [D], M.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

SCI BEZAULT LAURENTIN

SIREN 105610646Greffe du Tribunal de Commerce de Pau

05/06/2026

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Radiations

BEZAULT, Morgane, Nadine, Micheline, Manon

SIREN 899514673Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

16/01/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BEZAULT SAS

SIREN 448187450Greffe du Tribunal de Commerce de chartres

26/12/2025

Voir →

Dépôts des comptes

Marie-Sophie BROCAS-BEZAULT, Martin BEUZELIN Notaires associés

SIREN 303243042Greffe du Tribunal de Commerce de tours

21/11/2025

Voir →

Créations

DOMAINE BEZAULT FRERES

SIREN 991397514Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

19/09/2025

Voir →

TJ

1ère chambre

67082a4289f19e8c50fa419b

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

--------------------------------------------- PREMIERE CHAMBRE Jugement du DIX OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Géraldine BERHAULT

Source officielle
TJ

JAF section 3 cab 5

65c3d9dac432ce7d11a6ff66

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

BERHAULT, exerçant les fonctions de juge aux affaires familiales et par A. de COMARMOND, greffier, auquel le magistrat signataire a rendu la minute.

Source officielle
TJ

Service des référés

6650db4d9d5614ec4f7d7604

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

représenté par son syndic la SAS Richardière Patrimoine St Honoré Nexity [Adresse 6] [Adresse 6] représentée par Me Françoise HERMET LARTIGUE, avocat au barreau de PARIS - #C0716 Société FORMATION ET BEAUTE

Source officielle
TJ

1ère chambre

68e88b7a3ea43407b9fbb7e0

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

---------------------------------------------- PREMIERE CHAMBRE Jugement du NEUF OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Géraldine BERHAULT

Source officielle
TJ

8eme chambre contentieux

68e95ed43ea43407b91128d5

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

---------------------------------------------- HUITIEME CHAMBRE Jugement du NEUF OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Géraldine BERHAULT

Source officielle
TJ

JAF section 3 cab 5

668839f1342d338c20d31546

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Signé par Alexandra BERHAULT, exerçant les fonctions de juge aux affaires familiales et par Valentine MATTHIEU, greffier, auquel le magistrat signataire a rendu la minute.

Source officielle
TJ

JAF section 3 cab 5

659c4bfb5882b39b2e739cad

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

BERHAULT LE GREFFIER A.DE COMARMOND DÉBATS : A l’audience tenue le 04 décembre 2024, en chambre du Conseil JUGEMENT : prononcé publiquement, par mise à disposition au greffe, contradictoire,

Source officielle
TJ

8eme chambre contentieux

68e95ece3ea43407b91127ff

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

---------------------------------------------- HUITIEME CHAMBRE Jugement du NEUF OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Géraldine BERHAULT

Source officielle
TJ

8eme chambre contentieux

68e95ecf3ea43407b911281d

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

---------------------------------------------- HUITIEME CHAMBRE Jugement du NEUF OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Géraldine BERHAULT

Source officielle
TJ

Service des référés

67081b1a89f19e8c50f8d51a

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

du 30 septembre 2024 restée sans réponse ; Attendu que l’ordonnance susvisée comporte en effet une erreur matérielle omettant en haut de la page 7 la condamnation par provision de la société OSAKA BEAUTE

Source officielle
TJ

Chambre des référés

68e020bd74e929a9d8fb25f1

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

tribunal de céans statuant en référé a, sur la demande de la SAS MONTAIGNE PROMOTION, rendu communes et opposables les opérations d'expertise ordonnées aux sociétés 2FA, ACTIV CONSTRUCTION, ARTECH, BENAULT

Source officielle
TJ

C1-CIVIL SUP 10000

68dee9ed6af9fd1f80971792

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

siège social est sis 84 chemin des Brosses - 38490 CHIMILIN, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentées par Maître Sophie SAINT-ANDRE de la SCP BESSAULT

Source officielle
TJ

JAF section 3 cab 5

668839da342d338c20d31299

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

présente décision, sera adressé par les soins du greffe à la juridiction compétente devant laquelle l’instance sera poursuivie ;   Fait à [Localité 5], le 05 Juillet 2024 Valentine MATTHIEUAlexandra BERHAULT

Source officielle
TJ

Chambre civile < 10.000.-

6a0b4e9fcdc6046d471bf6b1

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

formée par le bailleur en fin de bail en raison des dégradations ou des pertes imputables au locataire COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS : Aline WATIEZ, Vice - Présidente du Tribunal Charlotte BEZAULT

Source officielle
TJ

8eme chambre- Adoptions

67082a4089f19e8c50fa414c

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

----------- HUITIEME CHAMBRE Jugement sur requête du DIX OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE, Composition du Tribunal : Président : Marie-Caroline PASQUIER, Vice-Présidente Assesseur : Géraldine BERHAULT

Source officielle
TJ

1ère chambre

68e88b963ea43407b9fbc2b4

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

---------------------------------------------- PREMIERE CHAMBRE Jugement du NEUF OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Géraldine BERHAULT

Source officielle
TJ

JAF section 3 cab 5

65c3d9bbc432ce7d11a6fb2e

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

BERHAULT, exerçant les fonctions de juge aux affaires familiales et par A. de COMARMOND, greffier, auquel le magistrat signataire a rendu la minute.

Source officielle
TJ

8eme chambre- Adoptions

67082a3e89f19e8c50fa401b

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

----------- HUITIEME CHAMBRE Jugement sur requête du DIX OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE, Composition du Tribunal : Président : Marie-Caroline PASQUIER, Vice-Présidente Assesseur : Géraldine BERHAULT

Source officielle
TJ

1ère chambre

68e88b993ea43407b9fbc3d4

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

---------------------------------------------- PREMIERE CHAMBRE Jugement du NEUF OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Géraldine BERHAULT

Source officielle