CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
TPROX - JCP
69696023cdc6046d47729b40
2 janvier 2026
L’état des lieux de sortie a relevé : - s’agissant du hall d’entrée, “les parois sont lisses et peinte en blanc, irrégulièrement peintes, formant des coulées de peinture et des surépaisseurs de matière
3ème chambre 1ère section
6a0f581ccdc6046d477c1fdb
21 mai 2026
[Z] et dont la comparaison avec ce dernier fait ressortir de nombreuses ressemblances : un [I] représenté sur son profil droit, en noir et en blanc, dont seules sont visibles les pattes arrière et avant
4ème chambre 1ère section
68dd7246548223b2c7ab385c
1 octobre 2025
LE PARADIS BLANC [Adresse 4] [Localité 5] défaillante COMPOSITION DU TRIBUNAL Par application des articles R.212-9 du Code de l’Organisation Judiciaire et 812 du Code de Procédure Civile, l’affaire
4ème chambre 2ème section
659eeefc6976f1c644e783e3
21 décembre 2023
BLANC MESNIL [Adresse 9] [Localité 7] représenté par Me Annie-Claude PRIOU GADALA, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #R0080 DEFENDEURS S.C.I.
Service 2 pro
67b6592371e889c21f64bb90
8 janvier 2025
LES LYS BLANCS [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Sophie MONESTIER, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES DEFENDEUR(S) : M.
PCP JCP fond
69d01063cdc6046d4705a01d
3 avril 2026
Le commissaire de justice, outre son déplacement sur les lieux, a tenté de la joindre par téléphone et par mail et l'a recherchée sur les Pages Blanches et Internet.
Chambre 1 Référés
68e40421681ed727f2a3f260
6 octobre 2025
RCS d’Annecy sous le numéro 447 602 251 dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par la SELARL AVANNE, avocats au barreau d’ANNECY, avocats plaidants - 46 DÉFENDERESSE Société TV8 MONT BLANC
JEX
68642a920bb2f8a66ca60f43
1 juillet 2025
SELARL BLANC-GILLMANN & BLANC, avocat au barreau de MARSEILLE S.C.I.
REFERES 1ère Section
6633d547c0d3e3fe99d14abd
29 avril 2024
___________________ 30B Minute n° 24/404 N° RG 24/00302 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YO4P 3 copies GROSSE délivrée le30/04/2024 àla SELAS DELOITTE SOCIETE D’AVOCATS l’AARPI ROUSSEAU-BLANC
REFERES-PRESIDENCE TGI
66fdb93438de0398b522feef
2 octobre 2024
MMA IARD et MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, en qualité d’assureur de la SARL CHRISTIAN BLANC. La SELARL ACTIS MANDATAIRES JUDICIAIRES, la S.A.
Service des référés
6686e85be74459e0c7ed22c0
4 juillet 2024
DES IMMEUBLES CHARLES BLANC [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Christophe BORÉ de la SELARL A.K.P.R., avocats au barreau du VAL-DE-MARNE - #PC19 DEFENDERESSE La Société MKTS COMMUNICATION
Référés civils
69780ea3cdc6046d47d0ce68
6 janvier 2026
LE MONT BLANC, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Jérôme OLIVIER de la SARL ALFIHAR, avocat au barreau d’ANNECY, avocats plaidant le 7/1/2026 Titre à Me PIETTRE Expédition
2ème chambre 2ème section
67856759aaacbea0fe680eaf
7 janvier 2025
[P] [I] [X] AVOCATs DEFENDEURS représentée par Maître François BLANGY de la SCP CORDELIER & Associés - #P0399 représentée par Me Jean-françois BLANC - #E0308 représentée par Maître François BLANGY de la
CH1 Contentieux Général
68e88b5f3ea43407b9fbaf2f
9 octobre 2025
N° RG 25/01225 - N° Portalis DBXS-W-B7J-IPMZ N° minute : Copie exécutoire délivrée le à : Maître Guillaume BLANC de la SELARL FAYOL AVOCATS, Maître Marie-christine HARTEMANN-DE CICCO
Adjudications
69d7feb9cdc6046d47af7170
8 avril 2026
avocat CONTRE Madame [U] [M], [D] [C] épouse [P] née le [Date naissance 2] 1955 à [Localité 1], de nationalité française, domiciliée et demeurant [Adresse 2] à [Localité 4] Ayant Me Marie-Noëlle BLANC-GILLMANN
Chambre 3 - CONSTRUCTION
6706d411f1d01e3c86f2d4b8
9 octobre 2024
La SARL Agence immobilière Mont Blanc Côte d’Azur indique que le défaut de mise en concurrence du syndic n’est pas sanctionné et qu’il n’a donc commis aucune faute.
6584912ce41137cbf9fc8411
de flottaison, dans la partie centrale du premier écran de présentation qui s'affiche, de façon visible, et en caractère "Times new roman", de taille 14, sans italique, de couleur noire et sur fond blanc
Chambre référés
69d95672cdc6046d47cf02cd
10 avril 2026
Suivant procès-verbal de commissaire de justice en date du 25 février 2026, des traces sombres sur les parpaings du sous-sol ont été constatées, ainsi que des tâches blanches s’apparentant à du salpêtre
JCP
68793a9464dcbd881bec2401
2 juillet 2025
A l’audience, la SA MONT BLANC, représentée par M. [K] [H] muni d’un pouvoir valablement constitué, actualise sa créance à la somme de 3.783,65 euros au 14 mai 2025.
69d01076cdc6046d4705a179
Le commissaire de justice, outre son déplacement sur les lieux, lui a laissé un message vocal sur son téléphone, lui a adressé un courriel, a effectué des recherches sur les Pages Blanches et Internet.
Page 3 sur 78
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.