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1 560 résultats pour « Blanc »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

TPROX - JCP

69696023cdc6046d47729b40

T. Judiciaire

2 janvier 2026

2 janvier 2026

L’état des lieux de sortie a relevé : - s’agissant du hall d’entrée, “les parois sont lisses et peinte en blanc, irrégulièrement peintes, formant des coulées de peinture et des surépaisseurs de matière

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

6a0f581ccdc6046d477c1fdb

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

[Z] et dont la comparaison avec ce dernier fait ressortir de nombreuses ressemblances : un [I] représenté sur son profil droit, en noir et en blanc, dont seules sont visibles les pattes arrière et avant

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

68dd7246548223b2c7ab385c

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

LE PARADIS BLANC [Adresse 4] [Localité 5] défaillante COMPOSITION DU TRIBUNAL Par application des articles R.212-9 du Code de l’Organisation Judiciaire et 812 du Code de Procédure Civile, l’affaire

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

659eeefc6976f1c644e783e3

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

BLANC MESNIL [Adresse 9] [Localité 7] représenté par Me Annie-Claude PRIOU GADALA, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #R0080 DEFENDEURS S.C.I.

Source officielle
TJ

Service 2 pro

67b6592371e889c21f64bb90

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

LES LYS BLANCS [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Sophie MONESTIER, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES DEFENDEUR(S) : M.

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

69d01063cdc6046d4705a01d

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Le commissaire de justice, outre son déplacement sur les lieux, a tenté de la joindre par téléphone et par mail et l'a recherchée sur les Pages Blanches et Internet.

Source officielle
TJ

Chambre 1 Référés

68e40421681ed727f2a3f260

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

RCS d’Annecy sous le numéro 447 602 251 dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par la SELARL AVANNE, avocats au barreau d’ANNECY, avocats plaidants - 46 DÉFENDERESSE Société TV8 MONT BLANC

Source officielle
TJ

JEX

68642a920bb2f8a66ca60f43

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

SELARL BLANC-GILLMANN & BLANC, avocat au barreau de MARSEILLE S.C.I.

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

6633d547c0d3e3fe99d14abd

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

___________________ 30B Minute n° 24/404 N° RG 24/00302 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YO4P 3 copies GROSSE délivrée le30/04/2024 àla SELAS DELOITTE SOCIETE D’AVOCATS l’AARPI ROUSSEAU-BLANC

Source officielle
TJ

REFERES-PRESIDENCE TGI

66fdb93438de0398b522feef

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

MMA IARD et MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, en qualité d’assureur de la SARL CHRISTIAN BLANC. La SELARL ACTIS MANDATAIRES JUDICIAIRES, la S.A.

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TJ

Service des référés

6686e85be74459e0c7ed22c0

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

DES IMMEUBLES CHARLES BLANC [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Christophe BORÉ de la SELARL A.K.P.R., avocats au barreau du VAL-DE-MARNE - #PC19 DEFENDERESSE La Société MKTS COMMUNICATION

Source officielle
TJ

Référés civils

69780ea3cdc6046d47d0ce68

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

LE MONT BLANC, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Jérôme OLIVIER de la SARL ALFIHAR, avocat au barreau d’ANNECY, avocats plaidant le 7/1/2026 Titre à Me PIETTRE Expédition

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TJ

2ème chambre 2ème section

67856759aaacbea0fe680eaf

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[P] [I] [X] AVOCATs DEFENDEURS représentée par Maître François BLANGY de la SCP CORDELIER & Associés - #P0399 représentée par Me Jean-françois BLANC - #E0308 représentée par Maître François BLANGY de la

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TJ

CH1 Contentieux Général

68e88b5f3ea43407b9fbaf2f

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

N° RG 25/01225 - N° Portalis DBXS-W-B7J-IPMZ N° minute :  Copie exécutoire délivrée le à : Maître Guillaume BLANC de la SELARL FAYOL AVOCATS, Maître Marie-christine HARTEMANN-DE CICCO

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TJ

Adjudications

69d7feb9cdc6046d47af7170

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

avocat CONTRE Madame [U] [M], [D] [C] épouse [P] née le [Date naissance 2] 1955 à [Localité 1], de nationalité française, domiciliée et demeurant [Adresse 2] à [Localité 4] Ayant Me Marie-Noëlle BLANC-GILLMANN

Source officielle
TJ

Chambre 3 - CONSTRUCTION

6706d411f1d01e3c86f2d4b8

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

La SARL Agence immobilière Mont Blanc Côte d’Azur indique que le défaut de mise en concurrence du syndic n’est pas sanctionné et qu’il n’a donc commis aucune faute.

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

6584912ce41137cbf9fc8411

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

de flottaison, dans la partie centrale du premier écran de présentation qui s'affiche, de façon visible, et en caractère "Times new roman", de taille 14, sans italique, de couleur noire et sur fond blanc

Source officielle
TJ

Chambre référés

69d95672cdc6046d47cf02cd

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Suivant procès-verbal de commissaire de justice en date du 25 février 2026, des traces sombres sur les parpaings du sous-sol ont été constatées, ainsi que des tâches blanches s’apparentant à du salpêtre

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TJ

JCP

68793a9464dcbd881bec2401

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

A l’audience, la SA MONT BLANC, représentée par M. [K] [H] muni d’un pouvoir valablement constitué, actualise sa créance à la somme de 3.783,65 euros au 14 mai 2025.

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TJ

PCP JCP fond

69d01076cdc6046d4705a179

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Le commissaire de justice, outre son déplacement sur les lieux, lui a laissé un message vocal sur son téléphone, lui a adressé un courriel, a effectué des recherches sur les Pages Blanches et Internet.

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