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63 résultats pour « Cepero »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

6ème Chambre

67f57bcebbf04ef7857bedfc

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Le 3 mai 2023 il a présenté un hématome centro-pontique. Il a bénéficié d’un arrêt de travail. Il a déclaré le sinistre à la S.A. Allianz Vie.

Source officielle

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Annonces BODACC11 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

CEPERO, Julien

SIREN 441605151GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES

05/01/2021

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Créations

CEPERO, Jessica

SIREN 829663772GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

06/10/2017

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Modifications diverses

CEPERO, Julien

SIREN 441605151GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES

12/03/2010

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Procédures collectives

CEPERO, Julien

TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

02/03/2010

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Procédures collectives

CEPERO, Jean-Christophe

TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

02/03/2010

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TJ

1ère chambre

697e63cacdc6046d47747ff5

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

VII du contrat d’exercice en commun du 30 juin 2016 intitulé « Cession de droits » stipule que sous réserve de l’agrément du successeur donné après une période d’essai, « l’infirmier(e) sortant(e) cèdera

Source officielle
TJ

JCP-surendettement

688a8c1f33e738545ad16f6e

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Monsieur [Y] [Z], demeurant : [Adresse 6] (réf dette prêt amical - 2024766) [Adresse 1] 95400 [Adresse 23], Représenté par Maître Sylvie CELERIER, Avocat au Barreau d'Orléans.

Source officielle
TJ

Chambre 21

65bc61e24fb290a3460741b9

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

L’incidence de survenue d’une ischémie au décours du traitement endovasculaire d’une malformation artério-veineuse profonde centro -hémisphérique avec drainage veineux profond est de l’ordre de 3 à 5 %

Source officielle
TJ

REFERES

69d55d88cdc6046d4770f7f0

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Transférée au service traumatologie-orthopédie du centre hospitalier de [Localité 2] le même jour, elle a été opérée pour un «  enclouage centro-medullaire verrouille du tibia ».

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

Me Marie-Hélène SALASCA-BLANC, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

66fd8ddb38de0398b51783d8

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

membre dominant, selon le barème suscité, majoré de 2% pour les douleurs résiduelles incluant celles liées au deuxième passage chirurgical à travers la coiffe des rotateurs pour l'ablation du clou centro-médullaire

Source officielle
TJ

Service des référés

660ef06dfbb79e8fd3d32fb1

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

analogue existant ou à venir qu’il soit électronique, analogique, magnétique ou numérique ; - le droit de reproduire l’oeuvre et de l’adapter sous forme d’édition électronique, en particulier en EBook, cédérom

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

662a99e7c8a1343b8cd5f999

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

travail à l’origine d’une fracture de la jambe droite ayant nécessité une intervention chirurgicale en urgence le 14/03/2019 avec fracture médio-diaphysaire de la jambe droite avec réduction et enclouage centro-médullaire

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66104646c9ea95b316fe3fe8

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

justifier sa demande d’expertise, Monsieur [U] [E] produit: - un compte rendu d’hospitalisation du 04 janvier 2019 mentionnant une intervention consistant à “une ostéosynthèse de tibia gauche par enclouage centro-médullaire

Source officielle
TJ

Ctx protection sociale

69f3cc9ccdc6046d472482f1

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Monsieur [N] devrait poursuivre son travail à mi-temps et qu’il devrait être reconnu inapte pour le 2e mi-temps ; Les résultats d’une radiographie de la jambe gauche du 20 mars 2025 qui indique tige centro-médullaire

Source officielle
TJ

Chambre 1

69d986f4cdc6046d47d2d582

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

frais une haie bocagère, avec des essences locales et variées, à savoir : - des arbres de haut-jet d’une hauteur atteignant au minimum le sommet du toit de la maison, des arbres buissonnants, des cépées

Source officielle
TJ

PROCEDURE ORALE

68e94fe23ea43407b910509b

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

En l’état des documents produits par monsieur [Z], il justifie de l’acquisition d’un autre robot de tonte Techline NEXT LX 2.5 n° de série TH025L4B20330018 auprès de « Zucchetti – centro systemi » en Italie

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TJ

5ème chambre 2ème section

67081b3e89f19e8c50f8d7aa

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

La « Vénus au voile » sera in fine cédée à la galerie [P] qui la cédera elle-même au prince du Lichtenstein.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66980993b60c111a421b8f03

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Il a été transporté à l’hôpital [8] où il a subi le 15 janvier 2016 une chirurgie par enclouage tibial centro-médullaire verrouillé en statique.

Source officielle
TJ

Troisième Chambre Civile

6a10c6d1cdc6046d479dd9c6

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

qui ne lui ont pas été remis malgré son injonction; - convoquer l'assemblée en vue de la désignation d'un syndic, - gérer la copropriété dans l'intervalle, - dire que la mission de l'administrateur cessera

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TJ

Référés

6866e052d33109fd079b48a1

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Le jour de l’accident, Mme [E] a subi au centre hospitalier de l’arrondissement de [Localité 14] une osthéosynthèse par clou centro-médullaire sous rachianesthésie suite à une fracture au niveau de la

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TJ

Chambre 1- section B

686edc1172b5e5e648cbf95d

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

GARAGE [X] [I] inscrite au Regitre du Commere et des Sociétés d’[Localité 3] sous le numéro 841645476, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Sylvie CELERIER, avocat au barreau d’ORLEANS

Source officielle
TJ

Service 2 pro

67b6592571e889c21f64bbc9

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

TIOUIRI Après en avoir délibéré, le Juge des Contentieux de la Protection a rendu la décision dont la teneur suit entre : DEMANDEUR(S) Mme [Z] [M] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Laura CEBERIO

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TJ

Service des référés

6785674faaacbea0fe680cfa

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

, et notamment les comptes-rendus opératoires datés du 3 avril 2023 pour “coxarthrose droite - arthroplastie totale de hanche” et pour “fracture spiroïde de jambe droite - ostéosynthèse par un clou centro-medullaire

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TJ

PPEP Civil

69d81ec3cdc6046d47b1f3ad

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

au moins une des parties refuserait le principe de la médiation ou à défaut de réponse de l'une d'entre elles, le médiateur en informera immédiatement le magistrat qui l'a désigné (ou le greffe), et cessera

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