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3 436 résultats pour « Couturier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 6

67801b769c3ba90f51dc155c

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

vestiaire : PB 173 Madame [P] [J] [V] Représentant : Maître Elise BARANIACK de la SCP BOSQUE ET ASSOCIES, avocats au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : PB 173 C/ Société SCCV [Localité 1] COUTURIER

Source officielle
TJ

Ch4.2 Inférieur à 10000 €

6a1df7a3cdc6046d47c25e05

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

OISANS représentée par Maître Coline QUENARD de la SELARL COOK - QUENARD, avocat au barreau de GRENOBLE ET : DEFENDERESSE SARL AZUR LINK, dont le siège social est sis 118 Avenue Paul Vaillant Couturier

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

69d01102cdc6046d4705aba9

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Par un courrier en date du 4 juillet 2025, M.

Source officielle
TJ

1/1/1 resp profess du drt

670d610dd1ffbed0eed8e724

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

Localité 3] Représentée par Maître Charlotte HODEZ, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E0028 DÉFENDEUR AGENT JUDICIAIRE DE L’ETAT [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Maître Julie COUTURIER

Source officielle
TJ

1/1/1 resp profess du drt

65cbc21d8ddbf41d3f42ae4f

T. Judiciaire

5 février 2024

5 février 2024

représenté par Maître Philippe ACHACHE, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, vestiaire #PC238 DÉFENDEUR AGENT JUDICIAIRE DE L’ETAT [Adresse 5] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Maître Julie COUTURIER

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

69d7f939cdc6046d47af1083

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

PARTICULIERS [Localité 6] [Localité 5] [Adresse 3] Copie exécutoire et copie hypothécaire délivrée à : - Me Christine BEZARD FALGAS Copie certifiée conforme délivrées à - Me Buno PICARD - Me Julie COUTURIER

Source officielle
TJ

Chambre de la famille

687fda40249b152198e7f9e8

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

2022 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 7]) représenté par Me Gulsen AYTAP, avocat au barreau de MONTBELIARD COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge aux affaires Familiales : Marion COUTURIER

Source officielle
TJ

Chambre de la famille

687fda43249b152198e7fa7a

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Date naissance 2] 1981 à [Localité 11], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Mireille THOMAS, avocat au barreau de MONTBELIARD COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge aux affaires Familiales : Marion COUTURIER

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

67eed2b9b848dd6814c5e686

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 6] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Julie HAZIZA- HARROS Me Alice Myriam LAHANA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alain COUTURIER Pôle civil de proximité

Source officielle
TJ

Référés

67f98b480ea89248182afde8

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Aux termes de leurs dernières conclusions, la SNC LES COUTELIERS et la SELARL [E] & ASSOCIES en sa qualité de mandataire judiciaire de la SNC LES COUTELIERS, demandent à la présente juridiction, au visa

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69ea7d7fcdc6046d474d31b1

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Elle est titulaire d’un capa service à la personne et son projet professionnel actuel est d’être couturière à domicile étant entendu qu’elle a été en CDD comme couturière industrielle en entreprise adaptée

Source officielle
TJ

1/1/1 resp profess du drt

677c2cd86f491b6d2638ee75

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Localité 2] Représentée par Maître Frank PETERSON, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E1288 DÉFENDEUR AGENT JUDICIAIRE DE L’ETAT [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Maître Julie COUTURIER

Source officielle
TJ

REFERES

6868398e4965b5d9df3255df

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Régulièrement assignée par acte remis à l’étude, la société FACCHINI COUDURIER REALISATIONS n’est pas représentée et n’a pas comparu.

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi référé

69dd3098cdc6046d471e7959

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

novembre 2025, les demandeurs ont assigné le défendeur devant le juge des contentieux de la protection du tribunal judiciaire de Bobigny, statuant en référé, séant dite ville 173 avenue Paul Vailant Couturier

Source officielle
TJ

1/1/1 resp profess du drt

65c3da07c432ce7d11a70407

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

représenté par Maître Nicolas COLLET-THIRY, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0215 DÉFENDEUR AGENT JUDICIAIRE DE L’ETAT [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Maître Julie COUTURIER

Source officielle
TJ

9ème chambre 3ème section

6a10a12dcdc6046d479af41c

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

CREDIT LOGEMENT AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Frédéric [Localité 2] de la SELARL [Localité 2] LEOPOLD - COUTURIER - #R0029 DEFENDERESSE Mme [O] [W] AVOCAT DEFENDERESSE défaillante ORDONNANCE

Source officielle
TJ

9ème chambre 3ème section

6a10a11acdc6046d479af2fa

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

CREDIT LOGEMENT AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Frédéric [Localité 2] de la SELARL [Localité 2] LEOPOLD - COUTURIER - #R0029 DEFENDEUR M.

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

673f8817d88ba22ff74f9a49

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

représenté LE CREDIT LYONNAIS [Adresse 2] [Localité 11] non comparant, ni représenté Copie exécutoire et copie hypothécaire délivrées à : Me LANCEREAU Copie certifiée conforme délivrée à : Me COUTURIER

Source officielle
TJ

Chambre de la famille

687fda41249b152198e7fa0e

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

naissance 1] 1966 à [Localité 10] (MAROC), demeurant [Adresse 5] représenté par Me Eric MULLER, avocat au barreau de MONTBELIARD COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge aux affaires Familiales : Marion COUTURIER

Source officielle
TJ

PS ctx technique

686579bd72b7e1b6bf1d7bb5

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Elle expose qu’elle exerce la profession de couturière et qu’elle ressent une gêne constante en lien avec ce syndrome du canal carpien bilatéral.

Source officielle

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Annonces BODACC3 102 résultats

Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

LE COUTURIER DU TERROIR

SIREN 841198815GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE

cessation d'activité Observation: Décision de l'associé unique en date du 11 septembre 2026 décidant de la dissolution et de la transmission universelle du patrimoine de la société à l'associé unique HOLDING LHUILLIER 840 857 635 RCS LIBOURNE, sans qu'il y ait lieu à liquidation. Les créanciers peuvent faire opposition à la dissolution dans le délai de trente jours à compter de la publication au bodacc.

23/09/2026

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Modifications et radiations RCS B

SCCV PAUL VAILLANT COUTURIER

SIREN 528939390GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE PARIS

22/09/2026

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Dépôts des comptes

V.T.M. DAVID COUTURIER

SIREN 495047037GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

20/09/2026

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Dépôts des comptes

GHILAIN LECOUTURIER (GL CONSULTING)

SIREN 940472012GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

17/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

COUTURIER

SIREN 538557612GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHATEAUROUX

17/09/2026

Voir →