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201 résultats pour « Genestier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

67ed9e32da9e15c513201d48

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

MJ MARTIN et autres ASSOCIES Me Marie-christine SLIWA-BOISMENU la SELARL TOURNAIRE ET ASSOCIES GROSSES le - Me Angélique GENEVOIS - Me Marie-christine SLIWA-BOISMENU - la SELARL EVEZARD LEPY - MANDEVILLE

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

6a0e21accdc6046d475c3325

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

[W] [M] GROSSES le - Me Angélique GENEVOIS , Me Marie-christine SLIWA-BOISMENU Copies électroniques : - Me Angélique GENEVOIS , Me Marie-christine SLIWA-BOISMENU Copies : - Expert (ccc) -

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

69d0135ccdc6046d4705d2bd

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

DEFENDERESSE Mme [G] [I] [J] AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Maître Thibault MERCIER de la SAS SAS DROUOT AVOCATS - #W0006 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Jérôme HAYEM, Vice-Président Assisté de Océane GENESTON

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

69d01370cdc6046d4705d427

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

DEFENDERESSES représentée par Me [Localité 2] D’[Localité 3] - #D2059 représentée par Me [Localité 2] D’[Localité 3] - #D2059 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Jérôme HAYEM, Vice-Président Assisté de Océane GENESTON

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

69cd6995cdc6046d47c7466e

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

assisté de Madame Adélie LERESTIF, Greffière lors de l’audience et de Madame Océane GENESTON, Greffière lors de la mise à disposition.

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

670eb2871c3411ff34535972

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

NAUMY GROUPE [Adresse 6] [Localité 5] Toutes deux représentées par Maître Catherine SAINT GENIEST de l’AARPI JEANTET, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #T0004 DÉFENDERESSE S.C.I.

Source officielle
TJ

Référés

69d80f6acdc6046d47b0bbd5

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

SELARL GWENAEL SAINTILAN AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E0664 DEFENDERESSE Société UPLAND SOFTWARE BV [Adresse 2] [Localité 2] (PAYS-BAS) représentée par Maître Catherine SAINT GENIEST

Source officielle
TJ

SAISIES IMMOBILIERES

68f92c4fde0ebe408da9f057

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Adresse 6] Débiteur saisi, comparant en personne A été prononcé le Jugement suivant : Par acte de la SCP MOTTET DUCLOS & TISSOT, Commissaires de Justice Associés à SAINT-JULIEN-EN-GENEVOIS

Source officielle
TJ

Référés

69dd67b9cdc6046d4722a34c

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

W-B7J-USIF MINUTE N° : DOSSIER : N° RG 25/02084 (RG 26/218 joint) - N° Portalis DBX4-W-B7J-USIF NAC: 72Z FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à la SELARL DBA à Me Sophie DRUGEON à la SCP FLINT - SAINT GENIEST

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

69d01390cdc6046d4705d6b0

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

DEFENDERESSES défaillant représentée par Maître Nicolas GUERRIER de la SCP NICOLAS GUERRIER ET ALAIN DE LANGLE - #P0208 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Jérôme HAYEM, Vice-Président Assisté de Océane GENESTON

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

67f5946abbf04ef7857c3640

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

par son syndic, la SASU FONCIA VAL DE VIENNE, dont les siège social est sis [Adresse 4] représentés par Me Frédérique PASCOT, avocat au barreau de POITIERS, substituée à l’audience par Me Damien GENEST

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

6a0e2188cdc6046d475c301c

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

ASSURANCES MUTUELLES et autres la SCP REFFAY ET GROSSES le , la SCP COLLET DE ROCQUIGNY CHANTELOT BRODIEZ GOURDOU & ASSOCIES - la SELARL AVK ASSOCIES , la SELARL EVEZARD LEPY - MANDEVILLE , Me Angélique GENEVOIS

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

6706c997f1d01e3c86f084cb

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

BASIC FIT II [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Catherine SAINT GENIEST de l’AARPI JEANTET, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #T0004 DÉFENDERESSE S.C.I.

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

68e03f3274e929a9d8fd15e4

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

à Copie certifiée conforme délivrée le à Me Gbati FARE, à Me Damien GENEST à M.

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

69d56d20cdc6046d477227b0

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

PROTECH ETANCHEITE GROSSES le - Me Angélique GENEVOIS , la SCP TREINS-POULET-VIAN ET ASSOCIÉS Copies électroniques : - Me Angélique GENEVOIS , la SCP TREINS-POULET-VIAN ET ASSOCIÉS Copies :

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

6a0e00c0cdc6046d4759c02f

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

HAYEM, Vice-Président assisté de Océane GENESTON, Greffière ORDONNANCE Prononcée publiquement par mise à disposition au greffe *** Vu l’article 1371 du code de procédure civile; Vu le jugement

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : SSI

65b16310b9f94e984650c0b9

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

SIRAP FRANCE Route Nationale 7 13550 NOVES Rep/assistant : Me Maëlle GENEVOIS, avocat au barreau de MONTPELLIER DEFENDERESSE Organisme URSSAF C3S PACA Recourvrement C3S 06913 SOPHIA ANTIPOLIS CEDEX

Source officielle
TJ

Ventes

68f13fc388dcb0e97e904e57

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

TRUST CO (GUERNSEY) LIMITED en qualité de fidéicommissaire du CASTANEA TRUST [Adresse 25] [Adresse 16] [Localité 24] Non comparante, ni représentée TRESORERIE DU CENTRE HOSPITALIER [Localité 18] GENEVOIS

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

69cd6a73cdc6046d47c75b32

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

assisté de Madame Adélie LERESTIF, Greffière lors des débats et de Madame Océane GENESTON, Greffière lors de la mise à disposition.

Source officielle
TJ

JUGE CX PROTECTION (JCP)

68f1668688dcb0e97e924ae0

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

DE LA VIENNE dont le siège social est sis [Adresse 2] Représentée par Maître Philippe GAND, avocat au barreau de POITIERS, substitué par Maître Damien GENEST, avocat au barreau de POITIERS DÉBATS

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SIREN 483120838Greffe du Tribunal de Commerce de cusset

14/07/2026

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Dépôts des comptes

ETABLISSEMENTS GENESTIER

SIREN 381335322Greffe du Tribunal de Commerce de cusset

07/04/2026

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Dépôts des comptes

GARAGE GENESTIER

SIREN 443534805Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

17/03/2026

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Dépôts des comptes

GENESTIER & CO

SIREN 478041601Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny

15/03/2026

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Radiations

JEAN-LUC GENESTIER

SIREN 492992698Greffe du Tribunal de Commerce de Roanne

15/03/2026

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