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112 résultats pour « Konde »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

7ème chambre 1ère section

686579bb72b7e1b6bf1d7b4a

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Marie et Alexandre OYON 72030 LE MANS représentées par Me Stéphane LAMBERT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C0010 Compagnie d’assurance GENERALI IARD en sa qualité d’assureur de la société KONE

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

65d4f7cd157826b344595205

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

qualité audit siège Défaillante SARL AJME dont le siège social est : [Adresse 34] [Localité 20] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Défaillante SA KONE

Source officielle
TJ

Service des référés

67fff63a02ef4af38960c0ff

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Estelle FRANTZ, Greffier, DEMANDERESSE La société THE BAR A SOURCILS, Société à responsabilité limitée, représentée par sa gérante Madame [F] [H] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Ismaël KONE

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

670426978d5cd4a8759128f8

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

syndic le Cabinet Loiselet - [Localité 2] représenté par Maître W2G de la SCP W2G, avocats au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : BOB022 DÉFENDERESSE Madame [T] [C], demeurant [Adresse 3] - HONG KONG

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 2

660eeaf9fbb79e8fd3d2f050

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

KONE [Adresse 5] [Localité 25] non représentée S.A.S.U. GLG CONSULTING [Adresse 9] [Localité 15] non représentée S.A.S. NOVEBAT [Adresse 12] [Localité 18] non représentée S.A.S.U.

Source officielle
TJ

REFERES

69d5837dcdc6046d4773f97f

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

ORDONNANCE DU 07 Avril 2026 N° d’inscription au répertoire général : N° RG 26/00047 - N° Portalis DBZH-W-B7J-C6AIF Minute n° Copie exécutoire le 07/04/2026 à Maître Elodie KONG

Source officielle
TJ

3ème Ch.section C

66216761c8ec436236debfa7

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

Cour d'appel de Rennes TRIBUNAL JUDICIAIRE DE RENNES [Adresse 4] - tél : [XXXXXXXX01] N° Cabinet C 3ème Chambre Civile Le 18 Avril 2024 N° RG 23/06599 - N° Portalis DBYC-W-B7H-KOPD

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 1

67f981e50ea89248182add7d

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

, la SA SAGENA es qualité d’assureur de la SA KONE, la SAS CARAYON, la SA SWISS LIFE es qualité d’assureur de la société CARAYON, la SARL ERES Entreprise de rénovation et de services, la SARL PROVENÇALE

Source officielle
TJ

JAF section 2 cab 4

6631373d19f939ca6242e38b

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

[Adresse 2] [Localité 7] (Bénéficiaire de l’aide juridictionnelle totale numéro 2022/001071 du 06/04/2022 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 9]) Ayant pour conseil Me Tévy KONG

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre

65d3af74c9d5768f5969f520

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

GREFFIER : Madame SOUMAHORO, Greffier, DEMANDERESSE au principal et défenderesse à l’incident : La société LYOTRE LIMITED, société de droit étranger, immatriculée au registre des sociétés à HONG-KONG

Source officielle
TJ

Référés

ésenté par son syndic, la société ALTOSEQUANAISc/S.A

67f9704f0ea89248182aa4e1

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

DECORATION DE SOUSA FRERES, SMETAL, SOCIETE MUTUELLE D’ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS en sa qualité d’assureur dommages ouvrage et d’assureur décennal (ci-après SMABTP), MAKERIM, LED, KONE

Source officielle
TJ

Proc. coll. civiles

67a3e6b47fb573af3160e751

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

DÉSIGNE : 1) Mme Konny DEREIN en qualité de Juge-Commissaire et Mme Delphine MARDON en qualité de Juge-Commissaire suppléant, 2) La SELARL [8], prise en la personne de Maître [B] [C] - [Adresse 2] -

Source officielle
TJ

JEX

69cecd24cdc6046d47e769ce

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, Demandeur et créancier poursuivant, ayant fait constitution d’avocat auprès du cabinet de la SELARL QUADRIGE AVOCATS représentée par maître Elodie KONG

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6a0f86d1cdc6046d477fec0d

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

décision être rendue ce jour ainsi qu'il suit : EXPOSE DU LITIGE Au cours de l’année 2020, Monsieur [F] [H] a conclu un contrat de location longue durée pour un véhicule de marque HYUNDAI, modèle KONA

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

65cd1384e3c16e330fea236e

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

LITIGE Suivant offre préalable acceptée le 30 avril 2018, la société SEFIA, département HYUNDAI FRANCE, a donné en location avec option d'achat à Monsieur [H] [T] un véhicule de marque HYUNDAI type KONA

Source officielle
TJ

Service des référés

68681cc64965b5d9df315f9a

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Localité 8] non représentée INTERVENANT VOLONTAIRE SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES [Adresse 2] ET [Adresse 4] représenté par son syndic le Cabinet N & H Immobilier - [Adresse 6] représenté par Me Sylvie KONG

Source officielle
TJ

2e chambre cab. 4 - DIV

67f6c8daa9d5adc2606222a1

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

Me Maria MARANHAO GUITTON, avocat au barreau de PARIS DEFENDEUR : Monsieur [H] [U] [P] né le [Date naissance 2] 1946 à [Localité 8] (PORTUGAL) [Adresse 4] [Localité 6] Rep/assistant : Me Tévy KONG

Source officielle
TJ

8ème Chambre Cabinet L

6a0cb719cdc6046d473a8abf

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

VAL DE MARNE [Adresse 2] [Localité 4] DEFENDEUR : Madame [F] [V] née le [Date naissance 2] 1983 à [Localité 5] (TUNISIE) de nationalité Tunisienne [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Madou KONE

Source officielle
TJ

Chambre Civile

670394098d5cd4a875715ac7

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

principale Aux termes de l’article 808 du code de procédure civile de Nouvelle-Calédonie, dans tous les cas d’urgence, le président du tribunal de première instance de Nouméa et des sections détachées de Koné

Source officielle
TJ

3ème Ch.section C

65e7739b79d7e316eba7ba9b

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Cour d'appel de Rennes TRIBUNAL JUDICIAIRE DE RENNES [Adresse 7] - tél : [XXXXXXXX01] N° Cabinet C 3ème Chambre Civile Le 21 Décembre 2023 N° RG 23/06902 - N° Portalis DBYC-W-B7H-KOQD

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

MEKI MI KONDE BTP

SIREN 892103250GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE CAYENNE

13/09/2026

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Procédures collectives

La Jokonde

SIREN 909826703TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire — La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication. — Non précisée

06/05/2026

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Modifications et radiations RCS B

KONDESA

SIREN 790294359GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE PARIS

30/04/2026

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Dépôts des comptes

MEKI MI KONDE BTP

SIREN 892103250GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE CAYENNE

26/09/2025

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Dépôts des comptes

MEKI MI KONDE BTP

SIREN 892103250GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE CAYENNE

31/07/2024

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