FONTAINE LAFAYETTE [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Marie-françoise HONNET, avocat au barreau de PARIS - #A0444 DEFENDERESSE S.A.R.L. H.S.

Le médecin notait une labilité émotionnelle.

AFFAIRE [P] [G] C/ [H] [Y] épouse [G] Le TREIZE AVRIL DEUX MIL VINGT SIX a été rendu le jugement dont la teneur suit COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Madame Anne LESPY-LABAYLETTE

naissance 4] 1977 à [Localité 8], demeurant [Adresse 5] Monsieur [S], [J] [V], né le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 7] (78) demeurant[Adresse 6] - PAYS BAS représentés par Me Claudine MEANCE - LANGLET

R] épouse [E] a été admise en soins psychiatriques sans consentement, sur décision du directeur d’établissement et dans le cadre de la procédure d’urgence, le 31 décembre 2025, dans un contexte de labilité

IMMEUBLE SIS 4 RUE LAFAYETTE ET 2 QUAI LOUIS XVIII, S.A.

Minute n° 24/ N° RG 24/00359 - N° Portalis DBX6-W-B7I-YX74 5 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le 08/07/2024 à Maître Benoît TONIN de la SELAS FIDAL Maître Katell LE BORGNE de la SCP LAVALETTE

AFFAIRE [X] [F] épouse [B] C/ [K] [B] Le SIX OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ a été rendu le jugement dont la teneur suit COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Madame Anne LESPY-LABAYLETTE

AFFAIRE [B] [J] épouse [R] C/ [F], [S] [R] Le SIX OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ a été rendu le jugement dont la teneur suit COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Madame Anne LESPY-LABAYLETTE

tutrice selon jugement du juge des tutelles de [Localité 6] en date du 25 janvier 2019) née le 16 Décembre 1938 à [Localité 7], demeurant EHPAD [4] - [Adresse 1] représentée par Me Christine BRUNIQUEL-LABATUT

régie et expert, expédition EXPOSE DU LITIGE Par ordonnance en date du 25 novembre 2024 (RG 24/01797), le juge des référés près le Tribunal judiciaire de LYON a ordonné, à la demande de la SCI LAFAYETTE

AFFAIRE [T] [V] épouse [O] C/ [Y] [O] Le TREIZE AVRIL DEUX MIL VINGT SIX a été rendu le jugement dont la teneur suit COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Madame Anne LESPY-LABAYLETTE

au barreau de CARCASSONNE Madame [K] [M] épouse [G], demeurant 27 rue de l’Eglise - 11290 LAVALETTE Représentée par Maître Maud VAN DEN BROEK, avocat au barreau de CARCASSONNE EXPOSE DU LITIGE

après qu’il en eût été délibéré par les magistrats ayant assisté aux débats, dans l’affaire opposant : DEMANDEURS Madame [M] [D] épouse [J] née le 07 Juin 1987 à SHANXI - CHINE, demeurant 224 cours Lafayette

Portalis DBYM-W-B7J-DQA6 MINUTE : 25/00020 A l'audience des Ventes et Distributions du Tribunal judiciaire de MONT DE MARSAN, tenue le neuf Octobre deux mil vingt cinq par Madame Anne LESPY-LABAYLETTE

ORDONNANCE COMMUNE décision nativement numérique délivrée le 18/05/2026 à Me Jean-jacques BERTIN l’AARPI [Localité 2] & ASSOCIES la SCP DEFFIEUX - GARRAUD - JULES Me Nicolas FOUILLADE la SCP LAVALETTE

Localité 2] représentée par Maître Juliette MEL de la SELARL M2J AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : E2254 Monsieur [X] [H] [Adresse 3] [Localité 3] représenté par Maître Richard LABALLETTE

Le médecin psychiatre atteste que le patient présente un discours inintelligible, une désorientation temporelle, une exaltation de l’humeur avec labilité de l’humeur, un passage du rire aux larmes, une

Selon le certificat d'admission du 6 octobre 2024, [T] [S] avait présenté un épisode d’agitation avec hétéro agressivité peu après son admission dans le service, en lien avec une forte labilité, une réactivité

Par acte du 31 octobre 2017, la SNC PHARMACIE LAFAYETTE a cédé l'officine de pharmacie exploitée dans les lieux à la SARL [N].