CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

306 résultats pour « Leblan »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CONTENTIEUX -10.000

69d6cadacdc6046d4791f57e

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

DEFENDERESSE : Société S.A.S.U LEASECOM, inscrite au RCS de PARIS sous le n° 331 554 071, agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège social 19 rue Leblanc

Source officielle

Page 3 sur 16

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC4 754 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SASU LEBLANC YOANN

SIREN 822826822Greffe du Tribunal de Commerce de tours

26/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LEBLANC Développement

SIREN 901010629Greffe du Tribunal de Commerce d'amiens

23/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LEBLANC ENERGIES

SIREN 853757631Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

22/07/2026

Voir →

Créations

LEBLANC, Alain, Maxime, Marcel, Christian, Claude

SIREN 107342396Greffe du Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer

21/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LEBLANC ROMAIN

SIREN 480609353Greffe du Tribunal de Commerce de laval

21/07/2026

Voir →

TJ

Référés

68e43644681ed727f2a69c36

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

01195 - N° Portalis DBX4-W-B7J-UGVW MINUTE N° : DOSSIER : N° RG 25/01195 - N° Portalis DBX4-W-B7J-UGVW NAC: 50D FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à la SCP JEAY & JAMES-FOUCHER, AVOCATS à Me Marion LEBLAN

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

68681a624965b5d9df314920

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Notifiée le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Yves PHILIP DE LABORIE de la SELARL BDL AVOCATS, vestiaire : 566 Me Cécile LETANG de la SELARL CVS, vestiaire : 215 Me Jennifer LEBRUN

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65b94aa25a029d9e20db036d

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

N° Portalis DB2H-W-B7G-XGVP PARTIES EN CAUSE partie demanderesse Monsieur [F] [E] [D] [Adresse 1] Comparant en personne, assisté de Maître Chahinesse BELLACHE, substituant Maître Jennifer LEBRUN

Source officielle
TJ

Service des référés

668ed1782980a82f59d99244

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

secondaire sis [Adresse 6] [Adresse 9] [Localité 11] non comparante Société ESA SERVICES POUR L’INDUSTIE L’ARTISANAT ET LE COM MERCE [Adresse 4] [Localité 13] non constituée Société ENTREPRISE LEBRUN

Source officielle
TJ

Première Chambre

67eed715b848dd6814c5f808

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Portalis DB22-W-B7H-RPXO DEMANDEUR : [G] [R] représenté par Me Josiane OLEOTTO-GUEY, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 267 DEFENDERESSE : [Z] [R] épouse [H] représentée par Me Dominique LEBRUN

Source officielle
TJ

JLD

69d568d5cdc6046d4771d10e

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

En application des articles L.743-9 et L. 743-24 du Code de l’Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit d’Asile il a été rappelé à l’intéressé, assisté de Maître Julien LEBAS, avocat au Barreau de

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

68e96ac03ea43407b911e0d8

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

représentée par Me Caroline COUSIN, avocat au barreau de CAEN, vestiaire : 87 ET DÉFENDEUR(S) Etablissement public EPIC INOLYA dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Marion LEBRUN

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6868041d4965b5d9df2a3580

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

représenté par son gérant en exercice, Maître [J] [X], intervenant et agissant ès qualité de Mandataire liquidateur judiciaire de la société SARL [18] [Adresse 2] [Localité 7] Rep/assistant : Maître Eric LEBIHAN

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65a18fa30ddb77892695970b

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

DB2H-W-B7F-WMDZ PARTIES EN CAUSE partie demanderesse Madame [G] [K] épouse [Y] née le 13 Octobre 1987 1 Rue Cadets de la France Libre 69003 LYON comparante en personne assistée de Me Jennifer LEBRUN

Source officielle
TJ

Juge de l'Exécution

677edb84b01eea4cf01a68ee

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Vice-Présidente, Juge de l'exécution, assistée de Madame Johanna PALMONT, greffière ENTRE PARTIE DEMANDERESSE : Monsieur [D] [T] [Adresse 2] [Localité 3] non comparant, représenté par Maître Emmanuel LEBLANC

Source officielle
TJ

Juge de l'exécution

66fc6b38cea3edbfa998fc63

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

LEBRUN, DEBATS : A l’audience publique du 03 Septembre 2024, avec indication que la décision serait rendue à l’audience du 01 Octobre 2024.

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab1

677d7d5eb032d83cfd3e73a7

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

MAISON BREMOND 1830 (SELAS BIGNON LEBRAY & ASSOCIES) C/ S.A.R.L.

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

66fee535172da17169ea1f66

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 172 DEFENDEURS Monsieur [F], [L], [N] [S] né le 01 Septembre 1960 à [Localité 7], demeurant [Adresse 1] - [Localité 5] représenté par Me Dominique LEBRUN

Source officielle
TJ

JCP BAUX

69d580cacdc6046d4773c001

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

LEBRUN, Greffière. LE GREFFIER LE PRÉSIDENT

Source officielle
TJ

JCP BAUX

69d580cfcdc6046d4773c07d

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

LEBRUN, Greffière. LE GREFFIER LE PRÉSIDENT

Source officielle
TJ

1/1/1 resp profess du drt

6a0e0132cdc6046d4759c830

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

ALEXIS & SAINT-ADAM Représentée par Me Alain LEBEAU, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C0521 DÉFENDERESSE CAISSE NATIONALE DES BARREAUX FRANCAIS (CNBF), prise en la personne de son Directeur

Source officielle
TJ

JCP BAUX

69d580cccdc6046d4773c02a

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

LEBRUN, Greffière. LE GREFFIER LE PRÉSIDENT

Source officielle
TJ

J.L.D.

69600425cdc6046d47aaba4a

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

30 Juillet 1999 à [Localité 1] (ALGERIE), se disant né à [Localité 3] (ALGERIE) préalablement avisé , actuellement maintenu , en rétention administrative, présent, assisté de son conseil Me Cécile LEBEAUX

Source officielle
TJ

J.L.D.

697952f6cdc6046d47eb6f44

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

avocat au barreau de LYON, [O] [N] [M] né le 24 Mars 2001 à [Localité 1] (ALGERIE) préalablement avisé , actuellement maintenu , en rétention administrative, présent, assisté de son conseil Me Cécile LEBEAUX

Source officielle