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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 07 JLD
67aa6c9be5c31af0e696b131
8 octobre 2024
8 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ AVIGNON ■ cabinet de Madame MARSOO juge des libertés et de la détention ORDONNANCE EN MATIÈRE D HOSPITALISATION SANS CONSENTEMENT CONTENTIEUX DE L'ISOLEMENT N° MINUTE 2024
Source officielleChambre 07 JLD
6868367e4965b5d9df323df9
3 juillet 2025
3 juillet 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ AVIGNON ■ cabinet de Madame MARSOO juge des libertés et de la détention ORDONNANCE EN MATIÈRE D HOSPITALISATION SANS CONSENTEMENT N° MINUTE 2025/459 N° RG 25/00608 N° Portalis
Source officielleService des référés
659c4bfd5882b39b2e739d94
8 janvier 2024
8 janvier 2024
AUTORITE DES MARCHES FINANCIERS [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Maître Vanessa GRYNWAJC de l’AARPI DGS-GRYNWAJC-STIBBE, avocats au barreau de PARIS - #P211 DEFENDEURS Société FINANCIERE MARJOS
Source officielleChambre 07 JLD
67aa6ca6e5c31af0e696b29f
14 janvier 2025
14 janvier 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ AVIGNON n cabinet de Madame MARSOO juge des libertés et de la détention ORDONNANCE EN MATIÈRE D HOSPITALISATION SANS CONSENTEMENT N° MINUTE 2025/29 N° RG : N° RG 25/00035
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
680fca244509cc68c18665d8
18 avril 2024
18 avril 2024
MARCOS IMMOBILIER, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Nicolas AURIOL, avocat au barreau de MARSEILLE EXPOSE DU LITIGE Par contrat sous signature privée en date du 19 octobre
Source officielleRéférés Cabinet 4
671be09ccda2201c0982a069
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Déplorant des désordres, la SCI MARCOS CINQ AVENUES a sollicité l’instauration d’une mesure d’expertise.
Source officielleChambre 07 JLD
67aa6c9be5c31af0e696b148
11 octobre 2024
11 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ AVIGNON ■ cabinet de Madame MARSOO juge des libertés et de la détention ORDONNANCE EN MATIÈRE D HOSPITALISATION SANS CONSENTEMENT N° MINUTE 2024/635 N° RG : N° RG 24/00877
Source officielle4ème chambre 1ère section
686eb43f72b5e5e648cb0b65
8 juillet 2025
8 juillet 2025
de la société MARSA SECURITE PRIVEE, et la société MJA ès-qualités de liquidateur judiciaire de la société MARSA SECURITE PRIVEE, à verser à Madame [Y] [G] la somme de 31.151,30 € en réparation de son
Source officielleJEX cab 6
65c3d93cc432ce7d11a6c903
1 février 2024
1 février 2024
Me WARIN [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Coline WARIN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #L199 DÉFENDERESSES WELL SA RCS PARIS 381 452 770 [Adresse 2] [Localité 5] FINANCIERE MARJOS
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
66a3e931c63cd64a75c45476
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Par conclusions n°2, visées à l’audience, la société MARCO VASCO demande au juge de débouter Monsieur [I] de l’ensemble de ses demandes, fins et conclusions, constater et juger que la société MARCO VASCO
Source officielleChambre 24 / Proxi fond
68f678eaf444f3ad06a3b7dc
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Localité 7] Téléphone : [XXXXXXXX01] Télécopie : [XXXXXXXX02] @ : [Courriel 8] REFERENCES : N° RG 24/06731 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZWSQ Minute : 25/00112 ok Société CIC Représentant : Me Marco
Source officielle9ème Chambre JEX
668d7ec253e3bdd077866e0b
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Par acte d”huissier en date du 16 mai 2024 [W] [G] a fait assigner la SCI MARCOS BRETEUIL et la SCI PALAUMA devant le juge de l’exécution de Marseille.
Source officielleRéférés-JCP
69856c75cdc6046d4721c9b5
7 juillet 2025
7 juillet 2025
MARCO C/ Mme [S] [G] Copie exécutoire délivrée le : à : Copie délivrée le : à : JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 07 Juillet 2025 DEMANDEUR
Source officielleChambre 1 cab 01 A
686d609ca2273490db1078d6
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Déclarer recevable l'appel en cause de la société MARSH Renvoyer les parties à une audience ultérieure pour conclusions au fond.
Source officielle4ème chambre 1ère section
67fd534ce85d0474bddb4fe4
9 avril 2025
9 avril 2025
MARSA SECURITE PRIVEE prise en la personne de Maître [B] [M] [Adresse 6] [Localité 10] représentée par Me Ralph BOUSSIER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0141 Décision du 09 Avril 2025 4ème chambre
Source officielleChambre 9/Section 4
670420ac8d5cd4a8758f7d07
3 octobre 2024
3 octobre 2024
conseil le , COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur Bernard AUGONNET, Premier Vice-Président, Madame Julie COSNARD, Juge, Madame Hafida CASSAR, Magistrat à titre temporaire, A assisté aux débats Madame Anyse MARIO
Source officielleChambre 1/Section 5
670d5b25ddfc18ec235ab804
14 octobre 2024
14 octobre 2024
Condamner la Société MARO à payer la somme de 3.000 € en application des dispositions de l’article 700 du Code de Procédure Civile.
Source officielleChambre 9/Section 1
686c0b5ddd7001754d61a429
2 juillet 2025
2 juillet 2025
La minute a été signée par Monsieur Ulrich SCHALCHLI, Vice-président, assisté de Madame Anyse MARIO, Greffière présente au moment de la mise à disposition.
Source officielleContentieux général Proxi
679aa4b1e9a46d1f5a769fc1
13 janvier 2025
13 janvier 2025
N° RG 24/02444 - N° Portalis DBYB-W-B7I-PLAB N°Minute:25/00287 expédition à Me HUBERT Marjorie M.
Source officielle11ème civ. S3
6868484d4965b5d9df3284ba
4 juillet 2025
4 juillet 2025
MARTICORENA, Vice-Président Nathalie PINSON, Greffier DÉBATS : A l'audience publique du 06 Mai 2025 à l’issue de laquelle le Président, Marjorie MARTICORENA, Vice-Président, a avisé les parties que
Source officiellePage 3 sur 34
Marsso, Denn
13/06/2025
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MARSSON
26/04/2023
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MARSSOX
28/10/2021
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SCI MARSSO
23/05/2018
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MARSSOX
24/12/2017
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