TADDEI - [J], Société PACA BOX c/ [E] [K] épouse [W] N° Du 02 Juillet 2024 4ème Chambre civile N° RG 18/01021 - N° Portalis DBWR-W-B7C-LNQE Grosse délivrée à Me Patrick

L’acte de vente a mentionné la construction d’une piscine suivant facture établie par l’entreprise [N] Patrick, en date du 14 juin 2015. Au cours de l’été 2022, M.

JUDICIAIRE DE LYON Chambre 10 cab 10 H N° RG 23/06991 - N° Portalis DB2H-W-B7H-YLT3 Notifiée le : Expédition à : Me Sybille BARATIN de la SELARL CAYSE - AVOCATS - 1313 Me Patrick

dont le siège social est sis [Adresse 4] non comparante, ni représentée Société SMABTP, dont le siège social est sis [Adresse 5] non comparante , ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL PRÉSIDENT : Patrick

CREDIT LOGEMENT [Adresse 2] [Localité 7] représentée par Me Joséphine DUPONT-WILLOT substituant Me Patrick DUPONT-THIEFFRY, avocat au barreau de LILLE DEFENDEURS : Monsieur [E] [I] [Y] [Adresse 1]

[O] [V] [Adresse 13] [Localité 9] représenté par Me Patrick DELBAR, avocat au barreau de LILLE Mme [P] [V] épouse [E] [Adresse 14] [Localité 1] représentée par Me Patrick DELBAR, avocat au barreau de

préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l’article 450 du Code de Procédure Civile ENTRE : Monsieur [Z] [I], demeurant [Adresse 3] - [Localité 1] représenté par Maître Patrick

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie exécutoire délivrée le : 04/10/2024 à : Me Nicolas GUERRIER, Me Patrick VOISIN Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 23/02581 - N° Portalis

: 114 substitué par Me Camille FRAIGNEUX, avocat au barreau de l’AIN DEMANDEUR et Madame [E] [N] divorcée [M] née le 11 Juin 1949 à [Localité 4] (69) demeurant [Adresse 2] représentée par Me Patrick

présente lors des débats avons rendu la décision dont la teneur suit : DEMANDEUR : Monsieur [G] [Z] né le [Date naissance 1] 1958 à [Localité 1] (49) [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Maître Patrick

ATELIER PATRICK CORDA ARCHITECTURE-PROGRAMMATION-CONSEIL, S.A.R.L. COPIMO, S.A.S. ATTEC, [R] [O], SARL SERGE BONNAT, S.A.R.L. CLIMAMAX FRANCE, S.A.R.L.

LEROY-MAUBARET de la SCP D’AVOCATS INTER-BARREAUX MAUBARET, avocats au barreau de BORDEAUX, Madame [T] [X], demeurant [Adresse 2] - [Localité 8] représentée par Maître Patrick LEROY-MAUBARET de la SCP

avocat au barreau de LYON, vestiaire : 297 DEFENDEUR : Madame [N] [G] épouse [F] née le [Date naissance 1] 1960 à [Localité 13] (ALGERIE) ([Localité 5] [Adresse 4] [Localité 8] représentée par Me Patrick

Portalis DBWR-W-B7H-O7RT N° 24/00194 Du 10 Octobre 2024 Grosse délivrée la SELARL HAUTECOEUR - DUCRAY Expédition délivrée la SELARL HAUTECOEUR - DUCRAY Me Patrick

N° RG 24/08800 - N° Portalis DB2E-W-B7I-NAVZ PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE minute n° N° RG 24/08800 - N° Portalis DB2E-W-B7I-NAVZ Copie exec. aux Avocats : Me Patrick PARNIERE Le

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copies certifiées conformes pour : Me Patrick RAMAËL #G0085Me Alon LEIBA #B0813Me Thierry KUHN #P0090M.

SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L’IMMEUBLE [Adresse 6] [Localité 14], représenté par son syndic en exercice, la société R.L.MEILLANT & BOURDELEAU, SASU [Adresse 11] [Localité 13] représentée par Maître Patrick

débattue en chambre du conseil le 12/11/2025 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Monsieur [N] [H] né le [Date naissance 2] 1977 à [Localité 12] (ALGERIE) [Adresse 9] [Localité 6] représenté par Me Patrick

JUGEMENT 20L N° RG 24/00231 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YSAO N° minute : 25/ du 07 Janvier 2025 JUGEMENT SUR LE FOND AFFAIRE : [L] C/ [K] Copie exécutoire délivrée à Me Jean-jacques DAHAN Me Patrick

CREDIT LOGEMENT, prise en la personne de son représentant légal immaculéé au RCS de [Localité 1] sous le n° B 302 493 275 dont le siège social est situé [Adresse 1] représentée par [Y] Patrick BARRET,