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868 résultats pour « Pierre ROSIN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés

69d82722cdc6046d47b2b526

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

[I] [Y], en sa qualité de caution de la SARL AMS, demeurant [Adresse 2] défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats à l’audience publique du 10 mars 2026 PRÉSIDENT : Robin PLANES, Premier

Source officielle

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TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

67ed9e36da9e15c513201db9

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

MANDATUM la SCP HERMAN ROBIN & ASSOCIES GROSSES le - la SCP HERMAN ROBIN & ASSOCIES Copies électroniques : - la SCP HERMAN ROBIN & ASSOCIES Copies : - Expert - Régie - Dossier TRIBUNAL

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

67803dab9c3ba90f51dc7507

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

& ASSOCIES Copies électroniques : la SELARL DIAJURIS la SCP HERMAN ROBIN & ASSOCIES Copie dossier la SELARL DIAJURIS la SCP HERMAN ROBIN & ASSOCIES TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND

Source officielle
TJ

Référés

68e587d30e2901d10fa6047c

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

[N] [U], demeurant [Adresse 1] défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 09 septembre 2025 PRÉSIDENT : Robin PLANES, Premier Vice-Président Adjoint GREFFIER :

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TJ

Référés

67edada8da9e15c513204d85

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

[D] [W], demeurant [Adresse 2] comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 04 mars 2025 PRÉSIDENT : Robin PLANES, Premier Vice-Président Adjoint GREFFIER

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

670426878d5cd4a8759125d6

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

PIERRE DELACOURT, NATHALIE DELACOURT, AUDREY VENIE S.A.R.L. DPLB IMMOBILIER Société COMPAGNIE EUROPEENNE DE GARANTIES ET CAUTIONS S.C.I. COIMBRA S.A. LA BANQUE POSTALE S.A. BNP PARIBAS S.A.

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

68717483d395d6ba9f2aa9ec

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

CG/MLP Ordonnance N° du 1er JUILLET 2025 Chambre 6 N° RG 25/00297 - N° Portalis DBZ5-W-B7J-KABC du rôle général [X] [C] [N] [J] épouse [C] c/ Société MAIF la SCP HERMAN ROBIN & ASSOCIES

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

66964157f5112d8edd058240

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

application des dispositions de l'article 450 du Code de procédure civile, la décision dont la teneur suit : ENTRE : Monsieur [E] [N] [M], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Diana FRANCILLONNE-ROSINE

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

65d8f0c42a5ebf9472f11478

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Me Romain VANNI - #G0768 représenté par Me Romain VANNI - #G0768 représentée par Me Frédérik AZOULAY - #C0038, Me Martine CHOLAY - #B0242 représentée par Me Martine CHOLAY - #B0242 représenté par Me Pierre

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

670eb2821c3411ff3453588b

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

MOTIFS En application de l’article 802 du code de procédure, aucune conclusion ne peut être déposée ni aucune pièce produite après l’ordonnance de clôture.

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

663e65fcd1b80eb743b154ea

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

[J] [D] [L] AVOCAT DEFENDEUR défaillant ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Caroline ROSIO, Vice-Présidente, assistée de Adélie LERESTIF, greffière.

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TJ

Charges de copropriété

65cbc1fc8ddbf41d3f42ab17

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

[L] [J] Mme [N] [J] AVOCATs DEFENDEURS défaillant défaillant ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Caroline ROSIO, Vice-Présidente, Assisté de Line-Joyce GUY, Greffière, Vu les articles 778 et 798 du code de

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

65cbc20b8ddbf41d3f42ac92

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

[Adresse 1] AVOCAT DEMANDEUR représentée par Me Florian CANDAN - #C1869 DEFENDERESSE S.C.I. 52 BIS AVOCAT DEFENDERESSE non-représentée ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Caroline ROSIO, Vice-Présidente, Assisté

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TJ

4ème chambre 2ème section

67eed2c2b848dd6814c5e812

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

ROBIN selon les dispositions de l’article 699 du CPC ».

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TJ

Chambre référés

69d01f5ccdc6046d4706b03d

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Monsieur [H] a acheté des billets d’avion pour le jour même afin d’effectuer [Localité 3], pour un montant de 579 euros (pièce n°4).

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TJ

2ème chambre 2ème section

65d8f0c52a5ebf9472f114b3

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

DEMANDERESSE représentée par Me Julia BANCELIN - #D1437 DEFENDERESSE Mme [T] [G] [G] [L] épouse [P] AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Me Valérie PIGALLE - #D2171 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Caroline ROSIO

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

66197c0f1b7735881a7c15c7

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

2] AVOCAT DEMANDEUR représentée par Maître Eric AUDINEAU de l’AARPI AUDINEAU GUITTON - #D0502 DEFENDERESSE Mme [B] [K] AVOCAT DEFENDERESSE non-représentée ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Caroline ROSIO

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

66197c111b7735881a7c16ac

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

PASSAGE DU CHANTIER AVOCAT DEMANDEUR représenté par Maître Anne-marie MASSON de la SELARL BJA - #R91 DEFENDERESSE Mme [Y] [F] AVOCAT DEFENDERESSE non-représentée ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Caroline ROSIO

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TJ

Charges de copropriété

66197c1c1b7735881a7c2be9

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

[Adresse 1] à [Localité 2] AVOCAT DEMANDEUR représenté par Me Florian CANDAN - #C1869 DEFENDERESSE Mme [R] [H] AVOCAT DEFENDERESSE non-représentée ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Caroline ROSIO, Vice-Présidente

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TJ

2ème chambre 2ème section

668c2e34894f7f4d2e0a8f3c

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

[W] [M] AVOCAT DEFENDEUR représenté par Me Léon AZANCOT - #D1273 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Robin VIRGILE, Juge Assisté de Sophie PILATI, Greffière, Vu les articles 799 et suivants du code de procédure

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