Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre 2ème section
68dd7250548223b2c7ab3b79
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Nous, Antoine DE MAUPEOU, Premier Vice-Président Adjoint, de la 5ème chambre 2ème section du Tribunal judiciaire de Paris, Assisté de Solène BREARD-MELLIN, Greffière, Attendu que la procédure ci-dessus
Source officielle5ème chambre 2ème section
687005c6b8daa57c7f66a697
3 juillet 2025
3 juillet 2025
. ______________________ NOUS, Christine BOILLOT, Vice-Présidente, Juge de la mise en état, 3 Copies éxecutoires délivrées aux avocats le : + 1 Copie dossier assistée de Solène BREARD-MELLIN, Greffière
Source officielle5ème chambre 2ème section
67f56a3cbbf04ef7857bb0a4
2 avril 2025
2 avril 2025
Nous, Antoine DE MAUPEOU, Premier Vice-Président Adjoint, de la 5ème chambre civile 2ème section du Tribunal judiciaire de Paris, assisté de Solène BREARD-MELLIN, Greffière, Attendu que la procédure ci-dessus
Source officielle5ème chambre 2ème section
67f56a45bbf04ef7857bb185
3 avril 2025
3 avril 2025
. _____________________ NOUS, Christine BOILLOT, Vice-Présidente, assistée de Solène BREARD-MELLIN, Greffière, Vu l'Ordonnance de clôture du 30 Mai 2024 ; Vu l'article 803 du Code de Procédure Civile
Source officielle5ème chambre 2ème section
67f56a52bbf04ef7857bb33e
2 avril 2025
2 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] ■ 5ème chambre 2ème section N° RG 24/15341 N° Portalis 352J-W-B7I-C5ZP7 N° MINUTE : [1] [1] 2 Copies certifiées conformes - Me LIGNEUL - Me PROD’HOMME SOLTNER
Source officielleJAF Cabinet 3
6a0e237dcdc6046d475c5785
20 mai 2026
20 mai 2026
épouse [G] ------------------------------------- Maître Ghislaine VIRELIZIER de la SELARL KREIZEL VIRELIZIER --------------------------------------- DM/LT JUGT S/F Copie exécutoire à : -Maître Solène
Source officielle5ème chambre 2ème section
69d55231cdc6046d477032a0
2 avril 2026
2 avril 2026
. ______________________ Nous Madame BOILLOT, Vice-Présidente, juge de la mise en état, assistée de Solène BREARD-MELLIN, Greffier, Vu les articles 394 et suivants et l'article 787 du code de procédure
Source officielleJAF Cabinet 1
69d57022cdc6046d4772626e
7 avril 2026
7 avril 2026
GUERARD-BERQUER ACHTE SIFFERT --------------------------------------- CM/LT JUGT S/F Copie exécutoire à : - Maître Charlotte-marine ACHTE de la SCP SCP GUERARD-BERQUER ACHTE SIFFERT - Maître Solène
Source officielle5ème chambre 2ème section
67f56a47bbf04ef7857bb1d4
2 avril 2025
2 avril 2025
. ___________________ Nous Monsieur DE MAUPEOU, Premier Vice-Président Adjoint, Juge de la mise en état, assisté de Solène BREARD-MELLIN, Greffier, Vu les articles 394 et suivants et l'article 787 du
Source officielle5ème chambre 2ème section
67fea4b87a459da3dcdea948
10 avril 2025
10 avril 2025
Nous Madame Christine BOILLOT, Vice-Présidente, Juge de la mise en état, assistée de Madame Solène BREARD-MELLIN, Greffière, Vu les articles 369 et suivants du code de procédure civile, Attendu que
Source officielle5ème chambre 2ème section
69d55258cdc6046d4770356f
1 avril 2026
1 avril 2026
. ___________________________ Nous Monsieur DE MAUPEOU, Premier Vice-Président Adjoint près de la 5ème chambre civile 2ème section, assisté de Solène BREARD-MELLIN, Greffière, Décision du 01 Avril 2026
Source officielle5ème chambre 2ème section
68efe745c07170de10e46258
9 octobre 2025
9 octobre 2025
. _______________________ Nous, Antoine DE MAUPEOU, Premier Vice-Président Adjoint, assisté de Solène BREARD-MELLIN, Greffière.
Source officielle5ème chambre 2ème section
68efe754c07170de10e46645
9 octobre 2025
9 octobre 2025
. _____________________ Nous, Madame Christine BOILLOT, Vice-Présidente, Juge de la mise en état, assistée de Madame Solène BREARD-MELLIN, Greffière.
Source officielleJLD
6696417df5112d8edd058835
15 juillet 2024
15 juillet 2024
Bourg-en-Bresse, par ordonnance de délégation de la première présidente de la cour d’appel de Lyon en date du 28 mars 2024, légitimement empêchée, assistée de Emilie BOUCHARD, greffier, et en présence de Solène
Source officielle5ème chambre 2ème section
68681cc54965b5d9df315f86
3 juillet 2025
3 juillet 2025
____ Décision du 03 Juillet 2025 5ème chambre 2ème section N° RG 19/00343 N° Portalis 352J-W-B7D-COUQG Nous Madame Christine BOILLOT, Vice-Présidente, Juge de la mise en état, assistée de Madame Solène
Source officielleREFERES Président
69d54a57cdc6046d476fab3d
7 avril 2026
7 avril 2026
Suivant acte du 21 novembre 2025, le syndicat des copropriétaires [Adresse 7], représenté par son syndic en exercice, la société CITYA SOGENA a fait assigner Monsieur [U] [A] à comparaître devant la présente
Source officielle5ème chambre 2ème section
69d55200cdc6046d47702e8d
1 avril 2026
1 avril 2026
. ______________________ NOUS, Antoine DE MAUPEOU, Premier Vice-Président Adjoint, assisté de Solène BREARD-MELLIN, Greffière, Vu l'Ordonnance de clôture du 11 Mars 2026 ; Vu l'article 803 du Code
Source officielle5ème chambre 2ème section
68efe748c07170de10e46315
9 octobre 2025
9 octobre 2025
. ____________________ Nous Madame Christine BOILLOT, Vice-Présidente, Juge de la mise en état, assistée de Madame Solène BREARD-MELLIN, Greffière, Décision du 09 Octobre 2025 5ème chambre 2ème section
Source officielle5ème chambre 2ème section
69d7fc3dcdc6046d47af4504
9 avril 2026
9 avril 2026
. ________________________ Nous Madame BOILLOT, Vice-Présidente, Juge de la mise en état, assistée de Solène BREARD-MELLIN, Greffière, Vu les articles 394 et suivants et l'article 787 du code de procédure
Source officielle5ème chambre 2ème section
69d7fc58cdc6046d47af46e6
9 avril 2026
9 avril 2026
Décision du 09 Avril 2026 5ème chambre 2ème section N° RG 25/02965 N° Portalis 352J-W-B7J-C7IMJ _____________________ Nous Madame BOILLOT, Vice-Présidente, Juge de la mise en état, assistée de Solène
Source officiellePage 3 sur 30