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449 résultats pour « Supini »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JEX cab 4

662fe5c0b89538338ecde6c0

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

CONTRÔLE TECHNIQUE DU FIUM’ORBU RCS BASTIA 511 120 867 [Adresse 5] [Localité 2] représentée par Me Tristan HERRERA, avocat postulant au barreau de PARIS, vestiaire : #B0699 et par Me Célia SUSINI, avocat

Source officielle

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TJ

Juge libertés & détention

6960146dcdc6046d47abc079

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

ST-JACQUES Comparant en la personne de Mme [O] DÉFENDEUR : Personne bénéficiant des soins : [F] [U], né le 20 Juillet 1998 à [Localité 2] (49) [Adresse 1] Comparant(e) et assisté(e) par Me Julie SUPIOT

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

697c07becdc6046d472fa385

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

soins : Madame [T] [N], née le 29 Février 1992 à [Localité 2] [Adresse 1] Non comparant(e) - certificat médical en date du 05/01/2026 bien que régulièrement convoqué(e) et représenté(e) par Me Julie SUPIOT

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TJ

PS ctx technique

69dd3ac4cdc6046d471f32d5

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

expert qui préconise un taux de 10% sont claires et complètes et conformes aux indications du barème en son chapitre 1.1.2 qui prévoit un taux de 10 à 15% en cas limitation sans atteinte de la prono supination

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TJ

18° chambre 1ère section

66995d3707d408f8d4c18238

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

GECITER [Adresse 8] [Localité 14] représentée par Me Davina SUSINI - LAURENTI, de la SARL DAVINA SUSINI-LAURENTI AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0043 DEFENDERESSE S.A.

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TJ

2ème Chambre

686c2e08dd7001754d6222d7

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

TOULON et par Me Julien MAZILLE, avocat au barreau de BORDEAUX avocat plaidant Madame [V] [E] demeurant [Adresse 4] Représentée par Me Michel MAS, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Karine SUPPINI

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TJ

Service des référés

65849128e41137cbf9fc83b4

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

ICG EUROPE [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Maître Marc SUSINI de la SELARL REINHART MARVILLE TORRE, avocats au barreau de PARIS - #K0030 DÉBATS A l’audience du 07 Novembre 2023, tenue publiquement

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

682e3ddf00b520043633670a

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Diminution des mouvements d’élévation de l’épaule, amputation de moitié de l’extension du coude, moins de 40° de flexion du coude, freinage de la supination, diminution de la force de préhension de la

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

65849160e41137cbf9fc86d7

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

["Le juge a décidé de sursider à statuer dans l'attente d'une décision définitive dans les deux procédures pendantes devant le juge des loyers commerciaux.", 'Cette décision est motivée par la nécessi

Résumé IA — à vérifier
TJ

Surendettement

69d9644bcdc6046d47d01ddd

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile ; Sous la Présidence de AUBRY Eléonore, Juge des contentieux de la protection, ayant assisté aux débats et rendu la présente décision, assistée de SUPRIN

Source officielle
TJ

Hospitalisation d'office

69d9573fcdc6046d47cf1dd0

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Je préfère rentrer chez moi, je reconnais que ce que j’ai fais c’est grave, mais je préfère être chez moi, je suis suivi par un psychiatre libéral.

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TJ

Juge libertés & détention

69601466cdc6046d47abc01b

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

ST-JACQUES : Comparant en la personne de Mme [G] DÉFENDEUR : Personne bénéficiant des soins : Madame [J] [K], née le 13 Juillet 1979 à [Localité 2] (68) [Adresse 1] Comparante et assistée par Me Julie SUPIOT

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TJ

Juge libertés & détention

697d32d3cdc6046d475461ab

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

comparant bien que régulièrement convoqué DÉFENDEUR : Personne faisant l’objet des soins : Monsieur [S] [T], né le 13 Octobre 2005 à [Localité 7] (44) [Adresse 1] Comparant(e) et assisté(e) par Me Julie SUPIOT

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a1dd911cdc6046d47bff483

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

son médecin conseil et les médecins de la CMRA n’ont relevé au titre des séquelles indemnisables que des douleurs mécaniques et de repos, une gêne au port de charges et une minime raideur en prono-supination

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TJ

Serv. contentieux social

66200dacf05edb385fb249c6

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

taux d’IP à 15 pour cent est accordé au titre des séquelles de cet accident de travail déficit moyen en empaumement : 7% blocage du poignet dominant en rectitude, sans atteinte majeure de la prono supination

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6643ae46da34cf7c590ad621

T. Judiciaire

19 avril 2024

19 avril 2024

Le reste de l’examen était normal, les mouvements de pronation et de supination n’étant pas altérés.

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TJ

Chambre 07 JLD

67ad0f64cd473a91e3e2511a

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

médical initial d’admission, qu’une absence de trouble psychiatrique ; Attenud qu’il convient en effet de constater que le certificat médical d’admission ne comporte qu’une motivation extrêmement succinte

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6786b2f5df5b5c7d10ca43b3

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

médecin conseil,De l’examen clinique retrouvant une limitation des mouvements de flexion extension des deux coudes avec mouvements conservés autour de l’angle favorable et freinage bilatéral de la supination

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69656975cdc6046d471202c7

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Il ressort de cet avis que l’amplitude de flexion-extension objectivée, l’absence d’amyotrophie ou de déficit de force musculaire et la conservation des mouvements de prono-supination ne permettent pas

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TJ

TECH SEC SOC: AT

65b1631cb9f94e984650c48b

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

caisse a fixé un taux d’incapacité de 5 % pour “les séquelles indemnisables chez une droitière d’une contusion du poignet droit à type de raideur douloureuse discrète sans limitation de la prono-supination

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