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318 résultats pour « Thys »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Service des référés

662a9fc0c8a1343b8cd62421

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

Aussi la société ALMA THE CHIMNEY CAKE FACTORY sera-t-elle condamnée à verser à la société TORREADOR la somme de 14821,48 euros à titre provisionnel.

Source officielle

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TJ

5ème chambre 2ème section

67096c8f06866c0645d283ee

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Le matériel a été livré le 29 janvier 2021 à l’association BRIDGE THE GAP.

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TJ

3ème chambre 3ème section

68e7a51e033cf481c39a3ecb

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

THE WAVES 6 rue Saint Claude 75003 PARIS représentées par Maître Tiphaine CHEVALIER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #B0905 DÉFENDERESSE Société PALLINI S.p.A.

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TJ

6ème chambre 2ème section

69817037cdc6046d47b3a979

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

[Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 7] représentée par Maître Florence MARTIN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C1181 DEFENDERESSES Société THE AMERICAN UNIVERSITY OF [Localité 11] [Adresse 4]

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TJ

4ème chambre 1ère section

677ecfe5b01eea4cf01a4296

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

WILD IS THE GAME [Adresse 8] [Localité 1] représentée par Me Marie SIMOES, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #G0527 DEFENDERESSES S.A.

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TJ

3ème chambre 2ème section

6914ae014322238c08a13183

T. Judiciaire

7 novembre 2025

7 novembre 2025

Microbubbles, a contrast agent already clinically used to improve conventional ultrasound imaging, are injected into the blood flow and localized thanks to the ultrasound technology to reconstruct the

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TJ

4ème chambre 2ème section

661041a3c9ea95b316fe1d76

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

ALIZE SECURITE [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Karine SORDET, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #D1484 DÉFENDERESSE ASSOCIATION THE AMERICAN UNIVERSITY OF [Localité 9] [Adresse 2] [

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TJ

Chambre 1/Section 5

67002c67c34eb4cc85776a38

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

la société THE INDIAN WAY et de tout occupant de son chef hors des locaux loués ;ordonner la séquestration des meubles et objets mobiliers se trouvant dans les lieux ;condamner la société THE INDIAN WAY

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TJ

Chambre 27 / Proxi fond

661581bfdb5098996d59fcf3

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

Par notification électronique du 12 mai 2023, la SCI DU ROND POINT THIERS a saisi la commission de coordination des actions de prévention des expulsions locatives (CCAPEX).

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TJ

Référés civils

65bc61c24fb290a346074077

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

CONDAMNONS la société Tai Thu aux dépens.

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TJ

Service des référés

6686fe98e74459e0c7edd46a

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

La société The Union Jack, régulièrement citée, ne comparait pas.

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TJ

Loyers commerciaux

6696ba379a603a692911444c

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

pâtisserie, et préparation et dégustation de produits d'alimentation à base de thé à consommer sur place ou à emporter.

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TJ

9ème chambre 1ère section

695c106975782d5f06e3e368

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

judiciaire de Paris est incompétent territorialement ; -RENVOYER Madame [W] à attraire la société BUNQ B.V. à son siège devant les juridictions néerlandaises : [Adresse 11] [Adresse 14], [Adresse 1] The

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TJ

3ème Ch. Civile Cab. 1

679aad28e9a46d1f5a76b642

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Me Yaëlle COHEN-RUIMY Me Sophie ENGEL Me Emmanuelle FREEMAN-HECKER Me Sophie KAPPLER Le Le greffier Me Yaëlle COHEN-RUIMY Me Sophie ENGEL Me Emmanuelle FREEMAN-HECKER Me Sophie KAPPLER Me Thu-Thi

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TJ

JEX MOBILIER

677da69cb032d83cfd3ed8bc

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

GRIPP, Vice-Présidente au Tribunal judiciaire d'ORLÉANS déléguée dans les fonctions du Juge de l’Exécution ; GREFFIER : Saloua CHIR DEMANDEUR : THE MARKETINGROUP BOIGNY (INTELCIA ORLEANS) dont le

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TJ

3ème chambre 3ème section

68e7a4fb033cf481c39a33eb

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

UNDERDOG RECORDS 36 rue Claude Monet 27620 GIVERNY représentée par Maître Jean-Sébastien VAUDEY de la SELEURL VAUDEY AVOCAT, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #C2248 DEFENDEURS Société THE BROOKS

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TJ

18° chambre 1ère section

6a19dd73cdc6046d4768b3a3

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

[Q] [H], aux droits duquel se trouve aujourd’hui la S.A.S.LH5, des locaux à usage commercial exclusif de bar-salon de thé-restauration-vente à emporter dépendant d’un immeuble situé [Adresse 4] à Paris

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TJ

PS élections pro

66104194c9ea95b316fe1b9c

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

A cette audience, la société COLLABORATION BETTERS THE WORLD, représentée par son conseil, a maintenu ses demandes.

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TJ

1ère Chambre

661963e91b7735881a7a2675

T. Judiciaire

12 avril 2024

12 avril 2024

à Maître Thierry CODET de la SELARL CODET-CHOPIN, Maître Mickaël NATIVEL de la SELAS SOCIÉTÉ D’AVOCATS NATIVEL-RABEARISON COMPOSITION DE LA JURIDICTION Le Tribunal était composé de : Madame Wendy THY-TINE

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TJ

1ère Chambre Cab3

698113a2cdc6046d47adff83

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

MYSTIC, arranged for organ duet by the composer » en juillet 2023.

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