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65 résultats pour « Tierney-Hancok »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PS ctx technique

69d7f386cdc6046d47aea7bc

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

ayant conduit à deux prothèses totales de hanche, des crises vaso-occlusives, une atteinte au niveau des deux genoux, une ostéonécrose de l’épaule droite et une cholécystectomie.

Source officielle

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a109f70cdc6046d479ad40b

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

[Le salarié] n’a pas vu le trou et a trébuché, il est tombé par terre sur la tête, la hanche et le pouce ».

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69d80867cdc6046d47b02b63

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

A cette déclaration était joint un certificat médical initial du 28 juin 2024 établi par le docteur [I] [R] constatant une « G# tendinopathie moyen fessier hanche gauche ; épicondylite coude gauche ; lombarthrose

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

69d96dbacdc6046d47d0d936

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

survenu le 7 juillet 2021 dans les circonstances suivantes : " Il rangeait un bac au-dessus de l'étagère plonge. " Dans la rubrique " nature de l'accident ", il est inscrit : " douleur sur le côté droit hanche

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6a0f6d5bcdc6046d477dbea1

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

mentionné que déjà dans le premier rapport d’expertise, il avait été précisé que dans un délai non prévisible, une aggravation de type dégénérative d’allure d’humeur était possible au niveau de la hanche

Source officielle
TJ

Saisies Immobilières

6686fc40e74459e0c7edcdd1

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

de LILLE METROPOLE, sous le N°B455 502 096, dont le siège social est sis [Adresse 3], représentée par son directeur général domicilié en cette qualité audit siège ; représentée par Maître Ghislain HANICOTTE

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

66995c3e07d408f8d4c174fe

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

demeurant [Adresse 5] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro C/13055/2024/6726 du 22/04/2024 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 15]) représenté par Maître Edward TIERNY

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a15e195cdc6046d47051daf

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

L’accident de trajet, objet du litige, a entraîné des séquelles douloureuses ayant mis fin à sa capacité professionnelle restante, ayant aggravé les conséquences d’une hanche glissante congénitale (grande

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

69d6c832cdc6046d4791bdd6

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

La déclaration faisait mention de “douleurs” à la “jambe et hanche droite”.

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

6633da47c0d3e3fe99d17a33

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

souffre d’une défaillance sur une valve cardiaque à la suite d’une infection survenue pendant sa jeunesse et à qui a été posée une première fois à l’âge de 29 ans, le 5 mars 1979 une bioprothèse aortique HANCOCK

Source officielle
TJ

PS ctx technique

69d7f9c5cdc6046d47af1aec

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Dans ses conclusions, la CPAM se limite à affirmer que l’assuré présente des « séquelles à type de limitation des mouvements de la hanche ».  

Source officielle
TJ

Chambre 0 REFERES

6a175113cdc6046d472747b9

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

PRÉSIDENT : Hervé LEMOINE GREFFIER : Béatrice OGIER DEMANDEURS Madame [Z] [D] épouse [E] née le 22 Mars 1966 à [Localité 1] (ALLEMAGNE) [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Elisabeth HANOCQ

Source officielle
TJ

Référé président

68f147fa88dcb0e97e90bac5

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

notamment intervenues au chantier de construction de cet immeuble les sociétés : - SOCOTEC CONSTRUCTION en tant que contrôleur technique en charge d’une mission de vérification et contrôle technique « HANDCO

Source officielle
TJ

PS ctx technique

69dd3ad6cdc6046d471f33f6

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

demande le 13 mars 2017, Madame [V] [Q] présente une lombo-radiculalgie gauche (en régression avec un rachis souple et l’absence sensitivo-moteur) associée à un conflit acétabulaire débutant (avec une hanche

Source officielle
TJ

Chambre 02

6708178089f19e8c50f88657

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

, GEDELEC NORD, SOBATI et CGP [Adresse 28] [Localité 24] représentée par Me Jean-françois PILLE, avocat au barreau de LILLE Société HORIZONS [Adresse 34] [Localité 16] représentée par Me Ghislain HANICOTTE

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

6a0e0016cdc6046d4759b244

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

épaule gauche avec une rupture transfixiante distale de l’insertion du tendon sus-épineux, une fracture de l’extrémité distale de la 3ème phalange du 5ème doigt de la main droite et une contusion de la hanche

Source officielle
TJ

Chambre Civile

677d8553b032d83cfd3e879c

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

SDC VOLTAIRE PALACE REPRESENTE PAR SON SYNDIC EN EXERCICE LA SOCIETE DENOMMEE CELAVI SYNDIC, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentées par Me Grégory HANSON, avocat au barreau de Nîmes, avocat

Source officielle
TJ

Référés Civil

69d82138cdc6046d47b21e02

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Monsieur [P] a été transporté par les sapeurs-pompiers au centre hospitalier de la Fontonne à [Localité 5] où un certificat médical initial a été établi faisant état de contusions de la hanche gauche.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a174c81cdc6046d4726ecc1

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

depuis plusieurs années et souffre d'une bronchopneumopathie chronique obstructive ; - il souffre également de troubles du sommeil, d'assoupissement, d'essoufflement à l'effort avec des douleurs de hanche

Source officielle
TJ

Référés

69d6d21ecdc6046d47929b9b

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

EXPOSE DU LITIGE Le 15 septembre 2015, Madame [U] [A] a bénéficié d'une intervention réalisée par le docteur [S] au sein de la Clinique [E], qui a consisté en la pose d'une prothèse totale de hanche.

Source officielle