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234 résultats pour « Zanotto »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

7ème chambre 1ère section

678ea1f2bfd75b73b3e3f1f8

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

CABINET BEN ZENOU, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #G0207 Compagnie d’assurances GENERALI IARD assureur de la société NORISKO 2 rue Pillet Will 75009 PARIS représentée par Maître Jean-marc ZANATI

Source officielle
TJ

Service des référés

661041adc9ea95b316fe1e75

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

AXA FRANCE IARD assureur de la société METALOSUD [Adresse 5] [Localité 16] représentée par Maître Jean-marc ZANATI de la SELAS COMOLET ZANATI AVOCATS, avocats au barreau de PARIS - #P0435 S.A.R.L.

Source officielle
TJ

Chambre 10

66335af8c0d3e3fe99cadaaf

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

ADAPTIM JUGEMENT DE CADUCITE Prononcé publiquement au nom du Peuple Français le 02 Avril 2024 par le Tribunal judiciaire de LILLE, présidé par Monsieur René ZANATTA Juge du tribunal

Source officielle
TJ

Référés

S.A. AXA FRANCE IARDc/S.A

670ec4181c3411ff3458700e

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

AXA FRANCE IARD [Adresse 3] [Localité 8] représentée par Maître Jean-marc ZANATI de la SELAS COMOLET ZANATI AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0435 DEFENDERESSES S.A.S.

Source officielle
TJ

Chambre 10

66335af8c0d3e3fe99cadabd

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

accompagnée de sa fille ET : DÉFENDEUR Madame [Y] [B], demeurant [Adresse 3] comparante en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 13 Février 2024 René ZANATTA

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

65c3d9ecc432ce7d11a70141

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

Eric MANDIN de la SARL MANDIN - ANGRAND AVOCATS - #J0046 représentée par Maître Eric MANDIN de la SARL MANDIN - ANGRAND AVOCATS - #J0046 représentée par Maître Stanislas COMOLET de la SELAS COMOLET ZANATI

Source officielle
TJ

Élection professionnelle

66103bbcc9ea95b316fdea73

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

[Adresse 3] représentée par Me Belal KARIMI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G242 Société SA ELECTRICITE DE FRANCE, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Romain ZANNOU

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

65e7714f79d7e316eba79afa

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

DEMANDERESSE Société AREAS DOMMAGES société d’assurance mutuelle, Immatriculée au RCS de PARIS, sous le numéro 775 670 466, AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Stanislas COMOLET de la SELAS COMOLET ZANATI

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

65b16401b9f94e984650d649

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Maître Cristina PEREIRA, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #E0815 La société PLAN’ET DIAG [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Maître Stanislas COMOLET de la SELAS COMOLET ZANATI

Source officielle
TJ

JCP

66335af8c0d3e3fe99cadaa9

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

BRIOUT, avocat au barreau de LILLE ET : DÉFENDEUR Monsieur [M] [V], demeurant [Adresse 4] non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 13 Février 2024 René ZANATTA

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

67f0243602fc178212f7e4c9

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

AVOCATS MARTIN ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #P0158 DEFENDERESSE Compagnie d’assurance ALLIANZ IARD [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Jean-Marc ZANATI

Source officielle
TJ

Service des référés

66201392f05edb385fb2bb2c

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

Assistée de Daouia BOUTLELIS, Greffier, DEMANDEURS Monsieur [B] [L] [Adresse 2] [Localité 4] Monsieur [J] [Z] [Adresse 2] [Localité 4] représentés par Maître Stanislas COMOLET de la SELAS COMOLET ZANATI

Source officielle
TJ

REFERES GENERAUX

677842dbe5fcd6312332fdbc

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

CLINIQUE DU GOLFE DE [Localité 8], dont le siège social est sis [Adresse 7] représentée par Me Bruno ZANDOTTI, avocat au barreau de MARSEILLE CENTRE HOSPITALIER DE [Localité 8], dont le siège social est

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

686c0c87dd7001754d61ab00

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

avocat au barreau de BORDEAUX DÉFENDERESSE Madame le Docteur [J] [S] [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Maître Daniel DEL RISCO, avocat au barreau de BORDEAUX, postulant pour Maître Bruno ZANDOTTI

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab3

660eeeeefbb79e8fd3d32579

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

31102023 CONTRE DEFENDEURS Organisme CPAM 13, dont le siège social est sis [Localité 2] défaillant Monsieur [J] [T] de nationalité Française, demeurant [Adresse 5] représenté par Maître Bruno ZANDOTTI

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

65c3d9f6c432ce7d11a7022b

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

assurance ALLIANZ IARD en qualité d’assureur de la Société C IBETANCHE (Police n°084.370.868) Société anonyme Immatriculée au RCS de NANTERRE sous le n°542 110 291 représentée par Maître Jean-marc ZANATI

Source officielle
TJ

Chambre 03

69a20d31cdc6046d47f86ecc

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

[S] [E] [Adresse 1] [Localité 1] représenté par, Me Julien ZANATTA DOS ANJOS, avocat plaidant au barreau de PARIS et Me Margaux MACHART, avocat postulant au barreau de LILLE DÉFENDEURS : Association

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

69d551eccdc6046d47702d3f

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

au barreau de PARIS, vestiaire #D0125 DEFENDERESSES ALLIANZ IARD en qualité d’assureur de AJG MENUISERIE Tour Allianz One 1 cours Michelet 92076 PARIS LA DEFENSE représentée par Maître Jean-marc ZANATI

Source officielle
TJ

JEX cab 6

65c3d9f7c432ce7d11a7023c

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

MUTUELLE D’ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS RCS PARIS D 775 684 764 [Adresse 4] [Adresse 4] représentée par Me Carole FONTAINE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #G0156, Me Elodie ZANOTTI

Source officielle
TJ

Service des référés

69d55028cdc6046d47701028

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Raphaël BENILLOUCHE, avocat au barreau de PARIS - #P0519 DEFENDERESSE MUTUELLE SAINT CHRISTOPHE ASSURANCES, en qualité d’assureur du CASP [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Jean-marc ZANATI

Source officielle

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