CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

997 résultats pour « affaire radiée du rôle »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PÔLE SOCIAL

68deddff6af9fd1f809669e3

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

L'affaire a été radiée par ordonnance du 29 mars 2023.

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

6866db9ed33109fd079b3b6b

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

L'affaire a été radiée du rôle pour défaut de diligence des demandeurs le 13 octobre 2022.

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 2

69d6c1bbcdc6046d47913b84

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Par ordonnance en date du 13 novembre 2023, le juge de la mise en état a prononcé la radiation de l’affaire.

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

69dd30bacdc6046d471e7bbf

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

L’affaire a été radiée le 12 juin 2024 et rétablie au rôle sous le numéro RG 24/8192. L’affaire a été à nouveau radiée le 12 février 2025 avant d’être rétablie au rôle sous le numéro RG 25/9149.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a0e2a52cdc6046d475ce097

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

L’affaire, enregistrée sous le numéro de registre général 23/185, était radiée et retirée du rôle par décision du 18 juin 2025, en l’absence de diligences de l’URSSAF à qui il avait été demandé de faire

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

6a0f583fcdc6046d477c2295

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Par ordonnance du 27 février 2024, l'affaire a été radiée, puis a été réinscrite au rôle le 30 janvier 2025.

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

S.A.R.L. FAMILY HOMEc/Syndic

66964144f5112d8edd057f3f

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Le syndicat des copropriétaires de l’immeuble situé [Adresse 3] à [Localité 5] a voté le budget nécessaire à l’exécution des travaux le 7 février 2017 et l’affaire a été radiée du rôle en l’état des pourparlers

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

6a0f54f2cdc6046d477be0ca

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Dans ladite instance, aucune demande de réinscription de l'instance radiée du rôle n'a été adressée au Greffe ni dans le dispositif de l'assignation précitée, ni dans celui des conclusions ultérieures.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

69e27569cdc6046d479b987d

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Par ordonnance du 26 mars 2024, l’affaire a été radiée. Par courriel du 4 juin 2025, l’URSSAF de Picardie a sollicité la réinscription de l’affaire au rôle.

Source officielle
TJ

1ère chambre

6a0f3827cdc6046d4775e6b5

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Suivant ordonnance rendue le 6 juillet 2023, le juge de la mise en état a prononcé la radiation de l'instance.

Source officielle
TJ

1/1/1 resp profess du drt

69cd6a3ecdc6046d47c7530e

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

L’affaire civile a été remise au rôle de la cour d’appel de [Localité 4] le 13 mars 2008. Par un arrêt du 16 avril 2009, la cour d’appel de renvoi de [Localité 4] a débouté M.

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 1

69d9500dcdc6046d47ce976e

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Après renvois, l’affaire a été réinscrite au rôle de l’audience du 17 février 2026, à laquelle les parties étaient respectivement représentées.

Source officielle
TJ

1ère chambre

69d92c1ccdc6046d47c9355b

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Suivant ordonnance rendue le 26 janvier 2023, le juge de la mise en état a prononcé la radiation de l'instance.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

6a1f22a9cdc6046d47dd8cd1

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Vu le jugement du 8 décembre 2020 rejetant la demande de réinscription de l’affaire au rôle.

Source officielle
TJ

Chambre 1 Section 1

6864414d0bb2f8a66ca65adc

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Par ordonnance du 5 octobre 2017, le juge de la mise en état a ordonné la radiation du rôle de l’affaire.

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

65b2ba29fd6229a4e58a9f52

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Par jugement du 31 août 2021, la présente juridiction a ordonné une mesure d’expertise, commis pour y procéder Monsieur [Y] [U] et radié l’affaire du rôle de la 3ème chambre civile dans l’attente du dépôt

Source officielle
TJ

6ème Chambre

6a10b168cdc6046d479c231b

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Par ordonnance du 9 octobre 2023, le juge de la mise en état a prononcé la radiation de l'affaire qui a par la suite été rétablie au rôle le 29 avril 2024.

Source officielle
TJ

Chambre 3 - CONSTRUCTION

6a1742c7cdc6046d47263fa9

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Par ordonnance du 9 janvier 2023, l’affaire a fait l’objet d’une radiation.

Source officielle
TJ

Chambre 10

69d7f0cccdc6046d47ae776d

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

de l'affaire ; Qu'en conséquence, une telle affaire peut être radiée d'office en application des articles 381 et 470 du Code de Procédure Civile.

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

67f57aa2bbf04ef7857beabc

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

L'affaire a été radiée du rôle des affaires civiles le 13 octobre 2016. Le 29 octobre 2016, Madame [E] est décédée, L'expert a déposé son rapport le 6 juin 2017.

Source officielle

Page 3 sur 50

← PrécédentSuivant →