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674 résultats pour « Auriou »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 1 Section 1

69d56bf6cdc6046d47720f46

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

à Monsieur [F] [O], la Mairie de [Localité 1] a fait savoir qu’elle envisageait l’acquisition des Têtes Sculptées, dans le cadre d’une vente de gré à gré pour un prix d’achat qui pourrait s’établir autour

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65c133a7d4f3671a27f9ac28

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

Direction Métropole de [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 4] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats tenus en audience publique et du délibéré : Présidente : Justine AUBRIOT

Source officielle
TJ

JUGE CX PROTECTION

66182ce94e82250580d23cb4

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

la chambre bleue, le constat d’état des lieux de sortie mentionne qu’aucun des trois convecteurs électriques fonctionnent et que le plafond peint en blanc est en état moyen avec une tâche en forme d’auréole

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

6945aab675782d5f06ccb78b

T. Judiciaire

11 décembre 2025

11 décembre 2025

En outre, elle soutient que la communication qu’elle a réalisée autour de la présente procédure afin d’obtenir de l’aide pour ses frais juridiques au moyen d’une cagnotte est justifiée en ce qu’elle a

Source officielle
TJ

Chambre 1 Section 1

69d56bcdcdc6046d47720c0a

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

PRADAL, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant PARTIES DEMANDERESSES Et : Société ENERCON GMBH (société de droit allemand) Immatriculée au registre du commerce B du Tribunal d’instance de AURICH

Source officielle
TJ

Cabinet 1 Contentieux

690cbc451f8a20b910f8a1d4

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

L’expert judiciaire a quant à lui constaté : « de façon aléatoire sur toute la surface la présence d’auréoles, de traces laissées par des meubles.

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TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

65b00dd0b98137c174786487

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

bureau 3, il existait un goutte à goutte important sur une dalle de faux plafond déplacée, la laine de verre située au-dessus était imbibée d’eau, les dalles de plafond à proximité présentaient des auréoles

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

66902765766d1156dbbf182b

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Elle considère que ce rapport ne donne aucune explication technique sur les causes de l’auréole d’humidité visible dans le salon et au 1er étage et considère que l’expertise amiable de la MAF ne constitue

Source officielle
TJ

JugeContentieuxProtection

68dc292ab3454b98788ca74b

T. Judiciaire

30 septembre 2025

30 septembre 2025

éléments probants de la sortie, il résulte de l'état des lieux de sortie : aucune mention relative à la terrasse, cependant une photo est annexée représentant une cour intérieure avec murs tachés auréolés

Source officielle
TJ

Chambre 1

69d57239cdc6046d47728b6a

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

En novembre 2019, la SAS THIRIET MAGASINS a procédé à la pose d’un bardage autour des groupes froids, ce qui n’a pas permis de remédier aux désordres sonores.

Source officielle
TJ

POLE CIVIL COLLEGIALE

6a0f83edcdc6046d477fadcc

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

[P] [F] sollicite du tribunal, au visa des articles 1128 et 1178 et suivant du code civil, de : - prononcer la nullité : - de la vente d’une maison à usage d’habitation avec autour sise [Adresse 7] à [

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

668d7b3f53e3bdd07785177f

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Les auréoles d'humidité apparaissent près du coffre entourant la descente EP. En revanche, il a noté qu'il n'y a plus d'infiltrations depuis la terrasse Sud-Est (côté jardin).

Source officielle
TJ

Première Chambre

67f56eebbbf04ef7857bc3a9

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

fissurations verticales très importantes sur plusieurs portions de murs depuis le plafond jusqu’au sol ; il est par ailleurs relevé que les planches et poutres du plafond présentent une boiserie abîmée, auréolée

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

65a04529ea2f9efae4312d72

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Elle précise que Madame [E] a pu jouir de son appartement à 100% même si de la condensation et des « fantômes » (auréoles peu perceptibles) affectaient certaines parois.

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TJ

Quatrième Chambre

65aad1310c777d3ec8ebca07

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Il est également observé que “le plâtre en cueillie de plafond est humide et s’effrite fortement sous le passage des doigts, ainsi que le ciment qui présente des auréoles humides”.

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TJ

8ème chambre 1ère section

6581ee043ea7c8c112520dea

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

L'expert a également noté, s'agissant de la chambre, « sur le plafond à droite une tâche d'humidité qui se présente comme une auréole.

Source officielle
TJ

Chambre procédure orale

6a0e1570cdc6046d475b3d42

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Mise en place d'une poche drainante autour de la maison pour la récupération des eaux de ruissellements.

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

6a0f5faccdc6046d477ca5d9

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Boulevard, et une pièce en véranda aménagée face à l'entrée principale de l'immeuble mais à usage privatif du rez-de-chaussée et du premier étage. au 1er étage, un ensemble de sept pièces et WC articulé autour

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TJ

CH1 Contentieux Général

69170e0fe097417ee1bf488e

T. Judiciaire

13 novembre 2025

13 novembre 2025

[G] veuve [X], moyennant le paiement du prix principal de 515.000,00 € (dont 6.610,00 € pour les biens meubles), un tènement immobilier sis [Adresse 2], comprenant bâtiment d'habitation et terrain autour

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TJ

2ème Chambre

68e88b883ea43407b9fbbc8d

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Nous constatons des auréoles d’humidité sur les faux plafonds qui finiront par céder sous le poids de la laine de verre humidifiée par les infiltrations en provenance de la toiture.

Source officielle

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