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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1 Section 1
69d56bf6cdc6046d47720f46
7 avril 2026
à Monsieur [F] [O], la Mairie de [Localité 1] a fait savoir qu’elle envisageait l’acquisition des Têtes Sculptées, dans le cadre d’une vente de gré à gré pour un prix d’achat qui pourrait s’établir autour
CTX PROTECTION SOCIALE
65c133a7d4f3671a27f9ac28
2 février 2024
Direction Métropole de [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 4] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats tenus en audience publique et du délibéré : Présidente : Justine AUBRIOT
JUGE CX PROTECTION
66182ce94e82250580d23cb4
5 avril 2024
la chambre bleue, le constat d’état des lieux de sortie mentionne qu’aucun des trois convecteurs électriques fonctionnent et que le plafond peint en blanc est en état moyen avec une tâche en forme d’auréole
5ème chambre 2ème section
6945aab675782d5f06ccb78b
11 décembre 2025
En outre, elle soutient que la communication qu’elle a réalisée autour de la présente procédure afin d’obtenir de l’aide pour ses frais juridiques au moyen d’une cagnotte est justifiée en ce qu’elle a
69d56bcdcdc6046d47720c0a
PRADAL, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant PARTIES DEMANDERESSES Et : Société ENERCON GMBH (société de droit allemand) Immatriculée au registre du commerce B du Tribunal d’instance de AURICH
Cabinet 1 Contentieux
690cbc451f8a20b910f8a1d4
2 octobre 2025
L’expert judiciaire a quant à lui constaté : « de façon aléatoire sur toute la surface la présence d’auréoles, de traces laissées par des meubles.
7ème CHAMBRE CIVILE
65b00dd0b98137c174786487
23 janvier 2024
bureau 3, il existait un goutte à goutte important sur une dalle de faux plafond déplacée, la laine de verre située au-dessus était imbibée d’eau, les dalles de plafond à proximité présentaient des auréoles
Quatrième Chambre
66902765766d1156dbbf182b
11 juillet 2024
Elle considère que ce rapport ne donne aucune explication technique sur les causes de l’auréole d’humidité visible dans le salon et au 1er étage et considère que l’expertise amiable de la MAF ne constitue
JugeContentieuxProtection
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30 septembre 2025
éléments probants de la sortie, il résulte de l'état des lieux de sortie : aucune mention relative à la terrasse, cependant une photo est annexée représentant une cour intérieure avec murs tachés auréolés
Chambre 1
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En novembre 2019, la SAS THIRIET MAGASINS a procédé à la pose d’un bardage autour des groupes froids, ce qui n’a pas permis de remédier aux désordres sonores.
POLE CIVIL COLLEGIALE
6a0f83edcdc6046d477fadcc
21 mai 2026
[P] [F] sollicite du tribunal, au visa des articles 1128 et 1178 et suivant du code civil, de : - prononcer la nullité : - de la vente d’une maison à usage d’habitation avec autour sise [Adresse 7] à [
668d7b3f53e3bdd07785177f
9 juillet 2024
Les auréoles d'humidité apparaissent près du coffre entourant la descente EP. En revanche, il a noté qu'il n'y a plus d'infiltrations depuis la terrasse Sud-Est (côté jardin).
Première Chambre
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8 avril 2025
fissurations verticales très importantes sur plusieurs portions de murs depuis le plafond jusqu’au sol ; il est par ailleurs relevé que les planches et poutres du plafond présentent une boiserie abîmée, auréolée
65a04529ea2f9efae4312d72
11 janvier 2024
Elle précise que Madame [E] a pu jouir de son appartement à 100% même si de la condensation et des « fantômes » (auréoles peu perceptibles) affectaient certaines parois.
65aad1310c777d3ec8ebca07
18 janvier 2024
Il est également observé que “le plâtre en cueillie de plafond est humide et s’effrite fortement sous le passage des doigts, ainsi que le ciment qui présente des auréoles humides”.
8ème chambre 1ère section
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19 décembre 2023
L'expert a également noté, s'agissant de la chambre, « sur le plafond à droite une tâche d'humidité qui se présente comme une auréole.
Chambre procédure orale
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19 mai 2026
Mise en place d'une poche drainante autour de la maison pour la récupération des eaux de ruissellements.
Troisième Chambre
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Boulevard, et une pièce en véranda aménagée face à l'entrée principale de l'immeuble mais à usage privatif du rez-de-chaussée et du premier étage. au 1er étage, un ensemble de sept pièces et WC articulé autour
CH1 Contentieux Général
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13 novembre 2025
[G] veuve [X], moyennant le paiement du prix principal de 515.000,00 € (dont 6.610,00 € pour les biens meubles), un tènement immobilier sis [Adresse 2], comprenant bâtiment d'habitation et terrain autour
2ème Chambre
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7 octobre 2025
Nous constatons des auréoles d’humidité sur les faux plafonds qui finiront par céder sous le poids de la laine de verre humidifiée par les infiltrations en provenance de la toiture.
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BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.