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956 résultats pour « Mangi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69d02243cdc6046d4706ea40

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Au niveau de son entretien personnel, il est indiqué qu’il peut faire sa toilette, s’habiller et se déshabiller, manger et boire des aliments préparés, assurer l’hygiène de l’élimination urinaire et fécale

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68e950f73ea43407b9106160

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

élémentaires de la vie quotidienne : se comporter de façon logique et censée, se repérer dans le temps et dans les lieux, assurer son hygiène corporelle, s’habiller et de déshabiller de façon adaptée, manger

Source officielle
TJ

1ère Chambre

68dee0926af9fd1f80968fa1

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

enchères puis de moitié.Le lot 6 du rgt de cpté soit un APPARTEMENT de type F3 situé au deuxième étage de l’immeuble comprenant : entrée, dégagement avec trappe d’accès aux combles, cuisine, salle à manger

Source officielle
TJ

Juge des libertés

695d647475782d5f06006343

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

J’ai mangé lourd.

Source officielle
TJ

Référés

697809b0cdc6046d47d089b2

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Il en ressort également que les travaux de pose ont été reçus, le 24 mai 2024, avec des réserves relatives à des griffes sur le plan de travail, à des tâches sur la tablette pour manger et à des éclats

Source officielle
TJ

Pôle social

697bb365cdc6046d4729ca09

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

La présomption d'imputabilité demeure pendant les périodes de repos autorisées expressément ou tacitement par l'employeur, et justifiées par les nécessités de la vie courante comme manger, boire, fumer

Source officielle
TJ

9ème chambre 3ème section

697bcc57cdc6046d472bae20

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

L'appartement, cadastré DE/[Cadastre 16], comprend une entrée, un salon, une salle à manger, trois chambres dont une avec cheminée, couloir, deux cabinets de toilette, une salle de bain, WC, cuisine et

Source officielle
TJ

Référés civils

697e8814cdc6046d477692dc

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Hugues DUCROT de la SELARL DUCROT ASSOCIES - DPA, avocats au barreau de LYON DEFENDEUR Monsieur [O] [D] demeurant [Adresse 3] représenté par Maître Mani

Source officielle
TJ

PS ctx technique

69dd3aeacdc6046d471f357b

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

mois par an par exemple). o   Se comporter de façon logique et sensée o   Se repérer dans le temps et les lieux o   Assurer son hygiène corporelle o  S’habiller et se déshabiller de façon adaptée o   Manger

Source officielle
TJ

2ème chambre Cab4

677d7d5cb032d83cfd3e735c

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Le 27 juillet 2019, alors que le petit [U] [S], âgé de six ans, jouait sur le parking du restaurant LES TILLEULS où il avait mangé avec sa famille, il courut malencontreusement sur un tas de cendre contenant

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

662beb22e266e89ef1181ad9

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

sur les activités suivantes: - se comporter de façon logique et sensée, - se repérer dans le temps et les lieux, - assurer son hygiène corporelle, - s’habiller et se déshabiller de façon adaptée, - manger

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a1dee74cdc6046d47c195ef

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

élémentaires de la vie quotidienne, notamment se comporter de façon logique et sensée, se repérer dans le temps et les lieux, assurer son hygiène corporelle, s'habiller et se déshabiller de façon adaptée, manger

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

670d5c5bddfc18ec235b3b8e

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

ne peut concerner que la société KEOLIS, la société DIRECT PLANTES n’étant entrée dans les lieux que le 1er juin 2018, il ressort des messages entre la société KEOLIS et la société PERIAL Property Mangement

Source officielle
TJ

JLD

668447ac8bcff606d9c5d109

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

géographique auquel il était astreint ; qu'il a reconnu lors de son audition avoir connaissance de cette assignation à résidence et ne pas l'avoir respecté mentionnant la nécessité de chercher du travail pour manger

Source officielle
TJ

8ème chambre

678578e9aaacbea0fe684c0e

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

privative d’un pavillon d’habitation élevé au fond du jardin, comprenant : au sous-sol, box garage pour automobiles, un local à usage de chaufferie et une caveau rez-de-chaussée : cuisine, salon, salle à manger

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

689cd2ac05c5415472e76b96

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

sur les activités suivantes : - se comporter de façon logique et sensée, - se repérer dans le temps et les lieux, - assurer son hygiène corporelle, - s’habiller et se déshabiller de façon adaptée, - manger

Source officielle
TJ

9ème chambre 1ère section

67ec2f9ddd062d9f810e140d

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Paulin MAGIS, greffier lors [X] la mise à disposition.

Source officielle
TJ

9ème chambre 1ère section

67ec2fb6dd062d9f810e1762

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Anne-Cécile SOULARD, Vice-présidente, Monsieur Patrick NAVARRI, Vice-président, Madame Marine PARNAUDEAU, Vice-présidente assistés de Madame Sandrine BREARD, greffière lors des débats, et de Monsieur Paulin MAGIS

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67ec4d29dd062d9f810e78f9

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

notamment sur les activités suivantes : se comporter de façon logique et sensée, se repérer dans le temps et les lieux, assurer son hygiène corporelle, s'habiller et se déshabiller de façon adaptée, manger

Source officielle
TJ

1ère chambre - Référés

67f81ad4cf40727a0043fff4

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

commercial pour une durée de 9 années à la société GODZE, représentée par sa présidente Madame [I] [P], “une maison à usage d’habitation et de commerce (...)” comprenant “une boutique, une cuisine, salle à manger

Source officielle

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Journal officiel
Créations

MANGIN, Cindy, Nathalie

SIREN 884373804Greffe du Tribunal de Commerce de Gap

20/09/2026

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Créations

MANGIN

SIREN 109672931Greffe du Tribunal Judiciaire de Metz

20/09/2026

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Dépôts des comptes

MANGIERI CLIMATISATION

SIREN 842801086Greffe du Tribunal de Commerce de perpignan

20/09/2026

Voir →

Créations

MANGIN -- PERRIN, Léo, Félix, Julien, MANGIN-PERRIN

SIREN 109504944Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

17/09/2026

Voir →

Créations

MANGIN, PATRICIA, GISELE, RICHER

SIREN 109746164Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

15/09/2026

Voir →