[X]) - Dossier RG 24/423 - Dossier RG 23/761 (minute n° 23/906) TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le HUIT OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE, par Madame Catherine

FH/CP TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND JUGEMENT JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES LE TROIS OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ, LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES, Madame Fabienne HERNANDEZ, assistée

Contentieux Médical LE SEPT JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ, dans le litige opposant : Madame [S] [K] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Anthony D’AVERSA, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND

JMH/CP TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND JUGEMENT JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES LE NEUF JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ, LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES, Jean-Marc HOUEE, assisté de Madame Céline

BM/CP TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND JUGEMENT JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES LE HUIT JANVIER DEUX MIL VINGT SIX, LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES, Monsieur [J] [T], assisté de Madame Sophie

DOS SANTOS Copies électroniques : Me Isabelle CONSTANT Me François-Xavier DOS SANTOS Copie dossier Me Isabelle CONSTANT Me François xavier DOS SANTOS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND

JMH/CP TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND JUGEMENT JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES LE TROIS AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ, LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES, Jean-Marc HOUEE, assisté de Madame Céline

23/1075 (N° 24/167) TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le DIX NEUF MAI DEUX MIL VINGT SIX, par Madame Laure CAMUS, Présidente du Tribunal judiciaire de CLERMONT-FERRAND

3] [Localité 5] représentée par Me Bénédicte ANAV-ARLAUD, avocat au barreau d’AVIGNON - [Adresse 2] DEFENDERESSE MALAKOFF HUMANIS PREVOYANCE [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Vianney FERAUD

Adresse 1] [Localité 4] représenté par Maître Eric ALLERIT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0241 DEFENDEUR Organisme [5] Siège social [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Maître Vianney FERAUD

[C] [M] [11] la SELARL LEMASSON-DELAHAYE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND Pôle Social Contentieux Agricole LE DIX JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ dans le litige opposant : Monsieur [C] [M] [Adresse

- N° Portalis DBZ5-W-B7I-JYSK - CPS MINUTE N° : 25/00097 Société [8] CONTRE [4] Copies : Dossier Société [8] [4] Me Gallig DELCROS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND [Adresse 3] [Localité 5] ☎ : [XXXXXXXX01] __________________ Jugement N° : du 13 janvier 2025 RG N° : N° RG 24/03763 - N° Portalis DBZ5-W-B7I-JX6X Chambre

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND 16, place de l'Étoile - CS 20005 63000 CLERMONT-FERRAND ☎ : 04.73.31.77.00 N° RG 23/00711 - N° Portalis DBZ5-W-B7H-JKSV NAC : 5AA 0A JUGEMENT Du : 09 Janvier

[X] ; - Désigner pour y procéder le Docteur [A] [W] ; - Donner au médecin expert désigné la mission d'expertise reproduite dans les présentes conclusions ; - Déclarer que l'expertise médicale se fera

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND 16, place de l'Étoile - CS 20005 63000 CLERMONT-FERRAND ☎ : 04.73.31.77.00 N° RG 24/00523 - N° Portalis DBZ5-W-B7I-JVPC NAC : 53B 0A JUGEMENT Du : 08 Avril

JMH/CP TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND JUGEMENT JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES LE NEUF JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ, LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES, Jean-Marc HOUEE, assisté de Madame Céline

63, [O] N° RG 23/03825 - N° Portalis DBZ5-W-B7H-JHTE n°: ORDONNANCE Rendue le dix Avril deux mil vingt cinq par Madame Marie-Elisabeth DE MOURA, Vice-Présidente, du Tribunal judiciaire de CLERMONT-FERRAND

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND 16, place de l'Étoile - CS 20005 63000 CLERMONT-FERRAND ☎ : 04.73.31.77.00 N° RG 25/00577 - N° Portalis DBZ5-W-B7J-KHDH NAC : 53B 1B JUGEMENT Du : 03 Avril

Dossier TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 30] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le HUIT JUILLET DEUX MIL VINGT CINQ, par Madame Catherine GROSJEAN, Présidente du Tribunal judiciaire de CLERMONT-FERRAND