CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

2 096 résultats pour « Andre-Luca »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

18° chambre 2ème section

65b01283b98137c17478d38d

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

GOULAINE INVEST [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Maître André JACQUIN de la SAS JACQUIN MARUANI & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #P0428 Nous, Cédric KOSSO-VANLATHEM

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

65b01284b98137c17478d3ae

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

PHILBOUR [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître André GUILLEMAIN de la SCP GUILLEMAIN PANEPINTO, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #P0102 Nous, Cédric KOSSO-VANLATHEM

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65b161a2b9f94e984650b547

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Adresse 1] [Localité 4] non comparante, ni représentée Composition du Tribunal Président : Antoine NOTARGIACOMO Assesseur collège employeur : Jean-Jacques SARKISSIAN Assesseur collège salarié : Bruno ANDRE

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65b161a3b9f94e984650b567

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Adresse 1] [Localité 4] non comparante, ni représentée Composition du Tribunal Président : Antoine NOTARGIACOMO Assesseur collège employeur : Jean-Jacques SARKISSIAN Assesseur collège salarié : Bruno ANDRE

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65b161a3b9f94e984650b56c

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Adresse 1] [Localité 6] non comparante, ni représentée Composition du Tribunal : Président : Antoine NOTARGIACOMO Assesseur collège employeur : Jean-Jacques SARKISSIAN Assesseur collège salarié : Bruno ANDRE

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65c133a5d4f3671a27f9abea

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Localité 3] DAAJA [Adresse 1] [Localité 5] non comparante Composition du Tribunal Président : Antoine NOTARGIACOMO Assesseur collège employeur : Jean-Jacques SARKISSIAN Assesseur collège salarié : Bruno ANDRE

Source officielle
TJ

Chambre Commerciale Sec 1

6a160b95cdc6046d470839cf

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Gérant : [E] [P] né le [Date naissance 1] à [Localité 3] (972) demeurant [Adresse 5] non comparante Composition du tribunal sans débat en chambre du conseil du 20 mai 2026: Président : Monsieur André

Source officielle
TJ

JEX

68dec3f96af9fd1f8094e222

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

D’[Localité 7] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE JUGE DE L’EXECUTION DOSSIER : N° RG 25/01280 - N° Portalis DBW3-W-B7J-56ML MINUTE N° : Copie exécutoire délivrée le 02 octobre 2025 à Me Annaelle ANDRÉ

Source officielle
TJ

PAC - JEX

697c0543cdc6046d472f7f9f

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

ANDRE GREFFIER : Delphine LOUIS JUGEMENT : contradictoire en premier ressort L’affaire a été plaidée à l’audience publique du 26 novembre 2025 et les parties ont été avisées du prononcé du jugement

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

670eb4d91c3411ff345413a9

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

DEUXIEME CHAMBRE CIVILE COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT : Sabine MORVAN, Vice-présidente ASSESSEUR : Jennifer KERMARREC, Vice-présidente ASSESSEUR : André

Source officielle
TJ

2ème Chambre Civile JAF B

6709932f06866c0645d790ac

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Me Camille ANDRE Me Marion DELER la SELEURL FAKT AVOCAT Me Ketty-Anne TAMBURINI TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 7] Par mise à disposition au greffe Jugement du 07 Octobre 2024 CHAMBRE DE LA FAMILLE

Source officielle
TJ

Chambre des référés

66390793d94801f110a46524

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

[Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 4] Rep/assistant : Maître Georges-andré HOARAU de la SELARL GEORGES-ANDRE HOARAU ET ASSOCIES, avocats au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION DEFENDERESSES S.A.R.L

Source officielle
TJ

2ème Ch. Cabinet 1

6696b8189a603a692910c1ab

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 9]) DEFENDEUR : Monsieur [S] [X] né le [Date naissance 2] 1986 à [Localité 10] (SÉNÉGAL) [Adresse 3] [Localité 6] représenté par Me Elisabeth ANDRE

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

666b2beaab83ab779a7ba3e5

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

Nathalie, Vice-présidente Assesseur :Madame ABODI Maryse, Représentant les employeurs et indépendants Assesseur :Monsieur JACQUOTTET Patrick, Représentant les salariés assistés par : Madame BERAUD Marie-Andrée

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

666b2bebab83ab779a7ba3ec

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

Nathalie, Vice-présidente Assesseur :Madame ABODI Maryse, Représentant les employeurs et indépendants Assesseur :Monsieur JACQUOTTET Patrick, Représentant les salariés assistés par : Madame BERAUD Marie-Andrée

Source officielle
TJ

Surendettement

678829fac21c0e53e790de21

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Statuant sur le RECOURS formé par : DEMANDEUR(S) : DEBITEURS : [X] [S] né le 27 Juillet 1972 à LILLEBONNE (SEINE-MARITIME) 24 Rue André Raimbourg Bourvil 76190 ALLOUVILLE BELLEFOSSE comparant [J

Source officielle
TJ

PAC - JEX

686c1b48dd7001754d61e364

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

ANDRE GREFFIER : Valérie LIDOUREN JUGEMENT : contradictoire en premier ressort L’affaire a été plaidée à l’audience publique du 04 juin 2025 et les parties ont été avisées du prononcé du jugement,

Source officielle
TJ

CIVIL TP SAINT BENOIT

686d4a17a2273490db09fbf4

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

RG 24/00486 - N° Portalis DB3Z-W-B7I-G6LL MINUTE N° : 25/ Notification Copie certifiée conforme délivrée le : à : Copie exécutoire délivrée le : à : Me MOREL Me HOARAU Georges-André

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

68642a9b0bb2f8a66ca610e1

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

GARAGE [Y], immatriculée au RCS de Marseille sous le n° 400.457.768 , dont le siège social est sis 74 Avenue André Zenatti - 13008 MARSEILLE représentée par Maître Olivier TARI de la SCP BBLM, avocat

Source officielle
TJ

Service des référés

6717ed166d8b1985f45f10d7

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

représentés par Maître Matthieu LEROY de la SELASU FUSIO AVOCAT, avocats au barreau de PARIS - #P0245 Syndicat des copropriétaires du [Adresse 41] [Localité 32], représenté par son syndic la société ANDRE

Source officielle

Page 32 sur 105

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC223 résultats

Journal officiel
Créations

Massol, Lucas, Jean, André

SIREN 109923920Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

17/09/2026

Voir →

Créations

Lucas, Alexi Claude André

SIREN 108997297Greffe du Tribunal de Commerce de Valenciennes

17/09/2026

Voir →

Créations

NURY, Lucas, Jean, André

SIREN 109511758Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

09/09/2026

Voir →

Radiations

MAURCOT, Lucas, Dominique, André

SIREN 103001699Greffe du Tribunal de Commerce de St-Quentin

03/09/2026

Voir →

Créations

BERTHUIT, Lucas, Maxime, André

SIREN 987552056Greffe du Tribunal de Commerce de Carcassonne

13/08/2026

Voir →