Elle estime que l’abattage envisagé d’arbres sains, dans un environnement entretenu, sans diagnostic préalable, est contraire à l’objectif de zéro perte nette de biodiversité de la loi du 8 août 2016 ;

Elle a été hospitalisée de la Clinique [J] du Val de Saune du 5 octobre au 12 novembre 2011 à la suite d’une fracture du fémur, avant de rejoindre sa fille à [Localité 2], qui l’a hébergée chez elle, lui

En l'espèce, dans son assignation, qui comporte en l'état ses dernières prétentions dont le tribunal est saisi, Mme [D] [W] reproche à Mme [O] différentes fautes (absence de gestion saine des finances

Sur l’insanité d’esprit En application de l’article 901 du Code civil, pour faire libéralité, il faut être sain d’esprit.

Les mouvements du côté blessé seront toujours estimés par comparaison avec ceux du côté sain.

[K] ne prend aucun antalgique qu’il ne boite pas et qu’il a repris son travail ; que le résultat de la prise en charge thérapeutique a été excellent chez un sujet sain et non-fumeurs.

enfants, générée par l’humidité excessive des murs, qui ne se limite pas un à simple préjudice esthétique lié à l’aspect défraichi et décrépi de certains murs, mais les empêche de bénéficier d’un logement sain

public certaines photographies le représentant lors de ces actions du collectif en les commentant de manière positive et fière (« On est dans un drôle d’état, enfarinés, peinturlurés, mais fiers et sains

AUVERGNE (GROUPAMA RHÔNE-ALPES AUVERGNE) dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Frédéric MORTIMORE de la SELARL MORTIMORE & DUZELET AVOCATS, avocats au barreau de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

de Fournier, [R] [N] a subi une nouvelle intervention chirurgicale le 30 janvier 2024 au sein du CHU de [Localité 5] Normandie pour une nécrosectomie, une détersion et un parage du périnée en zones saines

saisie-attribution a été pratiquée entre les mains de la BANQUE EUROPEENNE DU CREDIT MUTUEL à l'encontre de la société B2I par la SELARL CHEZEAUBERNARD, commissaires de justice associés à NEUVILLE-SUR-SAÔNE

indemnisable résultant de l’accident ou de la maladie professionnelle sera évaluée en fonction des séquelles présentées qui peuvent être beaucoup plus importantes que celles survenant chez un sujet sain

société GROUPE SIR, redevable, d'une saisie à tiers détenteur effectuée auprès de la société KILOUTOU pour un montant de 31 570,87 € le 19 février 2024 à la requête du Pôle de recouvrement spécialisé de SAÔNE-ET-LOIRE

Les mouvements du côté blessé seront toujours estimés par comparaison avec ceux du côté sain.

Elle souligne qu’elle souhaite travailler pour retrouver une situation financière saine et qu’elle a évoqué avec France Travail son projet de devenir ATSEM.

Il ajoute que, dans son compte rendu du 5 juin 2020, l'expert a indiqué que les locaux étaient sains et que, dans ces conditions, M. [R] aurait pu mettre en oeuvre les travaux de reprise.

Aux termes de l’article 901 du même code, pour faire une libéralité, il faut être sain d'esprit. La libéralité est nulle lorsque le consentement a été vicié par l'erreur, le dol ou la violence.

procéder le président de la Chambre des notaires de la Gironde avec faculté de délégation à tout notaire de cette chambre, à l’exception de tout notaire de l’étude de Maître HAU-PALE et Maître SAINT SAENS

Localité 22], domiciliée : chez Monsieur [D] [L], [Adresse 2] - [Localité 15] représentée par Me Yassine OUZZINE, avocat au barreau de LYON, et Maître Marie BLANCHON avocat au barreau de VILLEFRANCHE SUR SAÔNE

Elle évoque notamment une perte comptable et fiscale de 416156€ au 31 décembre 2023 et la mise en place d’un plan de redressement pour tenter de retrouver une situation saine.