Je n'ai pas choisi d'allumer un feu dans l'insert car je suis dans l'impossibilité de reproduire les conditions exactes par lesquelles Mme [U] procède (quantité de bois utilisée et mode d'allumage) ».

FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CARCASSONNE DATE DU JUGEMENT : 01 Juillet 2025 DEBATS PUBLICS : 05 Mai 2025 ACTE DE SAISINE : 26 Octobre 2021 COMPOSITION DU TRIBUNAL PRÉSIDENT : Emilie QUINTANE

Néanmoins, il résulte du devis produit que tant les quantités que les prix unitaires HT apparaissent gonflés.

COMPOSITION Madame Irène BENAC, Vice-Présidente, agissant par délégation du président du tribunal judiciaire de Paris, assistée de Madame Caroline REBOUL, greffière lors des débats et de Monsieur Quentin

Greffier a rendu le 04 octobre 2024, par mise à disposition au greffe, le jugement dont la teneur suit et dont ont délibéré : Madame LEAUTIER, Première Vice-présidente Madame BABA-AISSA, Juge Madame QUENTIN

21/06263 - N° Portalis 352J-W-B7F-CULTK COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Irène BENAC, Vice-Présidente Madame Véra ZEDERMAN, Vice-présidente Monsieur Arthur COURILLON-HAVY, Juge assistée de Monsieur Quentin

Juillet 2025 par le même magistrat S.A.S.U. [3] C/ [10] N° RG 21/00203 - N° Portalis DB2H-W-B7F-VR36 DEMANDERESSE S.A.S.U. [3], dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Quentin

N° : 25/ AFFAIRE N° RG 24/01816 - N° Portalis DBW5-W-B7I-IZ4L Code NAC 78F Demande en nullité et/ou en mainlevée, en suspension ou en exécution d’une saisie mobilière JUGEMENT DU 01 Avril 2025 Quentin

** Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée : le : 01/07/2025 à : Mme [V] [S] *** 1 ccc : - CIPAV - Me PINCENT - Me BOUTHIER - dossier COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Emilie QUINTANE

Williams Rénovation sera condamnée à payer à la SCI Chama la somme de 6 936 euros au titre du trop perçu pour les travaux non réalisés sur le chantier maison d’habitation située [Adresse 6] à Saint-Quentin-La-Poterie

ACTION LOGEMENT SERVICES C/ [U] [N] MINUTE : 26/ COMPOSITION DU TRIBUNAL expédition délivrée le aux parties copie exécutoire délivrée le à PRÉSIDENT : Monsieur Quentin ATLAN

1] [Localité 2] représentée par Me AYVAZYAN Ashkhen, avocat au barreau de Nice COMPOSITION DE LA JURIDICTION: Lors des débats et du délibéré : JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION : Monsieur Quentin

né le 15 Juillet 1988 à [Localité 9] Profession : Chef de Projet, demeurant [Adresse 6] Madame [O] [P] épouse [N] née le 05 Janvier 1989 à [Localité 7], demeurant [Adresse 6] représentés par Me Quentin

ORDONNANCE DU 1er OCTOBRE 2025 DEMANDEUR : COMMUNE DE [Localité 11] représentée par son maire en exercice, domicilié es qualité à la mairie dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Quentin

[T] [J], 203 boulevard de Saint Quentin Entrée 3 - Appt 34 - 5ème Etage 80000 AMIENS représenté par sa tutrice Madame [P] [K], Mandataire Judiciaire à la Protection des Majeurs, 6 Rue des Hautes Cornes

REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT QUENTIN [Adresse 1] MINUTE N° : JME DOSSIER N° : N° RG 26/00261 - N° Portalis DBWJ-W-B7K-DBI4 OBJET : Renvoi devant un médiateur

audit siège, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Estelle MARQUES FREIRE, avocat au barreau de NIMES, avocat postulant, et par la SELARL Pietrzak P., avocats au barreau de ST QUENTIN

HABITAT Le : Copie délivrés à Madame [U] [D] par lrar Le : DEMANDEUR(S) : Société GRAND DELTA HABITAT Activité : [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Quentin

siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Aurélie NALLET de la SELARL LEXAVOCATS, avocats au barreau de LYON (avocat postulant) et par la SCP BEJIN-CAMUS, avocats au barreau de SAINT-QUENTIN

représentée par son Président, domicilié en cette qualité audit siège. représentée par Maître Typhanie BOURDOT de la SELARL MBD AVOCATS, avocats au barreau de VERSAILLES, avocats postulant, Maître Quentin