CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 760 résultats pour « Cuisiner »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PCP JTJ proxi fond

69dd37facdc6046d471eff9b

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

[V] [Z] a souhaité faire procéder à différents travaux modificatifs, à savoir l'ajout d'un placard sur mesure dans la chambre parentale et l'ajout d'un lave-linge dans la cuisine.

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

6866cb39d33109fd079ac98d

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

des états des lieux d’entrée et de sortie démontre que seuls trois pass vigik ont été restitués alors qu’il en avait été remis cinq à la locataire d’une part et que d’autre part, la peinture de la cuisine

Source officielle
TJ

Chambre des référés

66a00065d9953d09165dad0f

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Ces messages portent sur un trou dans le parquet (message du 8 décembre 2022 auquel ledit [G] a répondu qu'il essaiera d'y remédier), le volet roulant de la cuisine (message des 9 et 24 mars 2023 auxquels

Source officielle
TJ

Chambre 28 / Proxi fond

66db4326f06e1567cdd9f3d8

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

Sur le moyen tiré du défaut d’entretien du logement, elle souligne qu’une voisine du dessous s’est plainte de germes et de bactéries en provenance des toilettes et de la cuisine.

Source officielle
TJ

Section des Référés

66e8806da1d5348015535919

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

le retard de livraison de plus de 30 mois, cette somme correspondant au remboursement des loyers payés sur la période, des intérêts intercalaires du prêt immobiliers et des frais de stockage de la cuisine

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

65d4f7d0157826b344595b6b

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

et en 2021 * attestations d’assurance décennale et RC de la société FRANCE ISOL, en charge de la pose carrelage et parquet, pour 2017 et 2021 * attestations d’assurance décennale et RC de la société CUISINE

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

65d4f7e1157826b344598685

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

Elle expose au soutien de ses demandes être propriétaire d’une maison située [Adresse 4] à [Localité 11], et avoir confié à la SASU IXI 33 la fourniture et l’installation des éléments de cuisine, plan

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE

69d7f354cdc6046d47aea3fb

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

propriétaire de plusieurs lots au sein d’une copropriété située [Adresse 4] à [Localité 4] ([Localité 5]), a sollicité un permis de construire aux fins d’être autorisée à « rénover le restaurant, rénover les cuisines

Source officielle
TJ

BSM contentieux<10 000€

6a0cc0a3cdc6046d473b31bd

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

De même, la bailleresse produit une facture pour justifier du montant des réparations locatives (remise en état des peintures murales et des plafonds de la cuisine et du plafond) dont elle sollicite le

Source officielle
TJ

Service des référés

67096c8206866c0645d28207

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Il précise à ce titre que la salle de restaurant et les cuisines des locaux de restauration doivent obligatoirement être pourvues d'une installation permettant d'extraire l'air pollué et que l'installation

Source officielle
TJ

Ventes

6635291ee4b5292aaa65f7fd

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

anciennement section AY n°[Cadastre 5]) pour une contenance de 02ha 32a 40ca, comprenant : - un appartement de type F3 d’une superficie de 66.64m2, composé d’une entrée, de deux chambres, d’un séjour avec cuisine

Source officielle
TJ

Service des référés

669038f6766d1156dbc00aec

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

[O] [D], mais les réserves n'ont jamais été levées, - le 9 mars 2024, ils ont subi un dégât des eaux qui a impacté les plafonds du séjour et de la cuisine, situés au rez-de-chaussée, ainsi que la pièce

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

6866d5c7d33109fd079b212a

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

le compte-rendu d'intervention de DL ASSAINISSEMENT du 13 février 2025, ainsi que les synthèses techniques des investigations en date du 29 janvier 2025 desquelles il ressort que : " le réseau de la cuisine

Source officielle
TJ

Chambre 3 - CONSTRUCTION

686827434965b5d9df31b78d

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

. – un devis de salle de bains et accessoires au nom de [S] Rénovation Cuisine portant sur une somme de 2253,90 € TTC accompagné d’une facture du même montant au nom de Nolte by [S] Rénovation, sur laquelle

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

686c0c89dd7001754d61ab4e

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

du code de procédure civile, de voir : - condamner Mesdames [E] et [R] [Z], Madame [D] [Y], et Monsieur [U] [Z] en leur qualité de bailleurs, * à procéder au remplacement du tableau électrique de la cuisine

Source officielle
TJ

Référés civils

686eb22672b5e5e648caf79b

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

dans son logement, qui ont porté atteinte aux parties communes de l’immeuble en supprimant, au niveau de son lot n°102, les conduits maçonnés collectifs de type shunt n°1 (salle de bains), 2 (WC et cuisine

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

68700109b8daa57c7f667c1f

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

[T] [N] devant le juge des référés du tribunal judiciaire de Bordeaux afin de : - le voir condamné à réaliser les travaux manquants et notamment : raccordement de la chaudière,raccordement de la cuisine

Source officielle
TJ

Chambre civile 1

68643bae0bb2f8a66ca6489e

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[S], exerçant en qualité d'entrepreneur individuel, des travaux de rénovation de carrelage dans la cuisine, salon, salle à manger de la longère dont ils sont propriétaires en avril 2023.

Source officielle
TJ

Service des référés

6705780b1296b51ba2b27318

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

société Salatim, qui exploite un restaurant également au [Adresse 2] à [Localité 6] à la demande de Mme [D], par ordonnance du 21 mai 2021 et à la société Matériel Pro, qui a réalisé les travaux dans la cuisine

Source officielle
TJ

Première Chambre

65bc61e74fb290a346074271

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

Cet immeuble se compose comme suit : Une maison d’habitation comprenant un sous-sol avec garage, buanderie, salle de jeux ; un rez-de-chaussée avec cuisine, séjour-salon, 3 chambres, une salle de bains

Source officielle

Page 37 sur 138

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.