Il soutient qu’alors qu’il souhaitait rejoindre son véhicule, trois agents d’équipage lui ont demandé de se décaler pour les laisser passer, lui indiquant de se positionner sur un escalier situé proche

08383 - N° Portalis 352J-W-B7H-C3FMK FAITS ET PROCEDURE Par contrat du 30/06/1998, Madame [W] [P] veuve [Y] avait donné en location à Monsieur [S] [N] un logement situé [Adresse 2] à [Localité 3] (escalier

Dans le rapport de recherche de fuites et d’infiltrations du 15 décembre 2023, la SAS Nord intervention, exerçant sous l’enseigne Nuwa, fait état de désordres dans la cage d’escalier au deuxième étage

Portalis DB2E-W-B7I-NECZ EXPOSÉ DU LITIGE Suivant acte sous-seing privé en date du 2 février 2022, la société ICF NORD-EST, SA d’HLM, a donné à bail à Madame [O] [B] un logement sis au 2ème étage, escalier

Il réclame une somme totale de 4.541,69 euros sur la base de plusieurs factures : du 29 octobre 2021 concernant le remplacement d’une porte et serrure de « porte accès escalier », d’un montant de 1.175,69

Par acte sous seing privé du 17 juillet 2019 à effet au 23 juillet 2019, l’EPIC [Localité 4] HABITAT - OPH a donné à bail à Monsieur [P] [T] un appartement à usage d’habitation situé [Adresse 1] (Escalier

cuisine et dans le salon spécifiquement dans cette pièce où le seuil n’est pas encastré, une déclinaison de la baie vitrée de la chambre parentale, la porte d’entrée, des traces sur la fenêtre dans l’escalier

du 28 octobre 2020, [Localité 4] Habitat -OPH a donné à bail à [K] [I] [M] et [O] [M], à la suite d’un transfert de bail, un appartement à usage d’habitation et une cave, référence 010755, hall 1, escalier

352J-W-B7I-C4BFG EXPOSE DU LITIGE Suivant acte sous seing privé du 4 juillet 2022, [Localité 4] Habitat -OPH a donné à bail à [B] [G] [S] un appartement à usage d’habitation, référence 166886, escalier

janvier 2023, la responsabilité du chef d’entreprise a été retenue pour l’emploi de travailleurs sur un chantier de bâtiment et travaux publics sans mise à disposition de plate-forme, passerelle ou escalier

[Adresse 8] [Localité 10]/FRANCE représentée par Maître Perrine ESCANDE de la SCP BAYLE - JOLY, avocats au barreau de BORDEAUX Compagnie d’assurance MAAF ASSURANCES Prise en la personne de son représentant

[S] [O] est propriétaire de deux appartements reliés par un escalier intérieur, d’une surface totale de 158,22 m², situés au sixième et septième étages d’un immeuble sis [Adresse 2] à [Localité 8], qu’

EXPOSE DU LITIGE Suivant acte sous seing privé du 24 juillet 2019, à effet le même jour, la société anonyme ELOGIE SIEMP a donné à bail à [Y] [K] [U] et [O] [C] un appartement à usage d'habitation, escalier

LITIGE Suivant acte sous seing privé du 18 février 2022, à effet le même jour, [Localité 4] Habitat OPH a donné à bail à [Z] [R] et [I] [V] un appartement à usage d'habitation, référence 195567, escalier

Madame [D] [H] produit de nombreux éléments probants à l’appui de ses dires: Madame [E] [B] atteste ainsi que : « Le 23 décembre 2017, aux environs de 12h30, je descendais l’escalier derrière Madame [

droite de 20 m 2 ; - Une pièce de 10m attenante à la cuisine ; - Une pièce de 12m 2 environ au fonds à droite de la salle principale ; - Deux réserves de 15 m 2 environ derrière la cuisine ; - Un escalier

Monsieur [B] expose avoir été mis en arrêt maladie, avoir effectué des séances de kinésithérapie (genou gauche) et ajoute qu’il présente une gène pour marcher, pour descendre les escaliers, et sauter sur

N° RG 23/01186 - N° Portalis DB2N-W-B7H-HXN3 D’une part, l’expert conclut à un « retentissement sur les activités de loisirs » en raison d’un « arrêt imputable de l’escalade, du vélo, de la moto et du

soutien de leur demande, ils expliquent que les acquéreurs ont constaté peu après l'acquisition de la maison, des entrées d'eau dans la maison, avec inondation du garage et traces de moisissures dans l'escalier

Suite à un différend entre les parties relatif à l'emplacement d'un portillon fermant l'accès à des escaliers menant à la toiture de la parcelle cadastrée section AB n°[Cadastre 7], la S.C.I.