CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3/section 3
6643a652da34cf7c590a91a7
25 avril 2024
Dans l'affaire entre : Monsieur [K] [H] né le [Date naissance 1] 1985 à [Localité 23] domicilié : chez Monsieur [E] [L] [Adresse 8] [Localité 11] demandeur : Ayant pour avocat Me Jean-baptiste ABADIE
Juge des libertés détent
6945c1ad75782d5f06d07a30
7 janvier 2025
J’ai déjà été hospitalisée un mois l’année dernière à la demande de ma fille car on ne se parlait plus.
JAF CAB 3
661d57ee082b40ce99b4068e
15 avril 2024
Maréva FORNES-MARIN, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION EN DÉFENSE : Monsieur [C] [F] [L] [R] né le [Date naissance 3] 1981 à [Localité 13] [Adresse 5] [Localité 7] représenté par Me Jean
2EME CH CABINET 3
67f420ed4e0040aa3735f2cb
3 avril 2025
AUX AFFAIRES FAMILIALES Juge : Anne-Catherine PASBECQ Greffier : Gwenaelle MADEC LES PARTIES : DEMANDEURS : Madame [W] [F] [Y] épouse [K] née le 06 Décembre 1984 à PONTAULT-COMBAULT (Seine-et-Marne
Chambre de la famille
686d74fca2273490db10c220
7 juillet 2025
auprès de la Première présidente de la cour d’appel de TOULOUSE, déléguée au tribunal judiciaire de Saint-Gaudens par ordonnance de Madame la Première présidente en date du 16 décembre 2024 et du 21 mars
JAF section 2 cab 5
6a10a429cdc6046d479b2b4e
22 mai 2026
34743 - N° Portalis 352J-W-B7H-CZNWC N° MINUTE : JUGEMENT rendu le 22 mai 2026 Art. 237 et suivants du code civil DEMANDEUR Monsieur [D] [P] [Adresse 1] [Localité 2] Ayant pour conseil Me Jean
REFERES 2ème Section
6595afa5d8464dd181d8d042
3 janvier 2024
F༄༅R༄༅ 54G Minute n° 24/ N° RG 23/02675 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YTNE 8 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le03/01/2024 àMe Delphine BARTHELEMY-MAXWELL la SCP DROUINEAU 1927 la SELARL MARIE-ANNE
3ème chambre 3ème section
68e7a507033cf481c39a37ff
8 octobre 2025
[X] équivalente à 4406 euros par mois. Elle avance que l’échec relatif est dû à M.
2ème Ch Civile Cab 2
696029adcdc6046d47ad41a9
6 janvier 2026
est prolongé jusqu'au premier jour ouvrable suivant, qu'il est augmenté d'un mois pourles personnes qui demeurent dans un département d'outre-mer ou dans un territoire d'outre-mer, et de deux mois pour
Serv. contentieux social
662beb25e266e89ef118205a
23 avril 2024
Madame Sandra MITTERRAND, Présidente, assisté de Monsieur Christian JEANNE et Monsieur Philippe LEGRAND, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.
Référés expertises
6706c601f1d01e3c86efcacb
8 octobre 2024
[V] [B] [Y] [W] [Adresse 3] [Localité 9] représenté par Me Jean-roch PARICHET, avocat au barreau de LILLE Mme [O] [D] [E] [P] épouse [W] [Adresse 3] [Localité 9] représentée par Me Jean-roch PARICHET,
JAF Cabinet 8
65b40bab753f879640d67d08
26 janvier 2024
Janvier 2024 N° RG 23/06684 - N° Portalis DB22-W-B7H-RN2E DEMANDEUR : Madame [I] [T] épouse [E] née le 23 Janvier 1985 à MEULAN (78250) de nationalité Française Profession : Accompagnatrice 14 rue Jean-Jacques
0P10 Aud. civile prox 1
68f28af9e97b8c18299585bc
15 juillet 2024
à Me .....Jean-Baptiste GOBAILLE................................................. Le ..........................................................
697ec18fcdc6046d477a2f48
5 janvier 2026
N° RG 25/01912 - N° Portalis DBX6-W-B7J-2RI5 3 copies EXPERTISE Décision nativement numérique délivrée le 05/01/2026 à la SAS AEQUO AVOCATS Me Delphine BARTHELEMY-MAXWELL la SCP BAYLE - JOLY Me Jean-jacques
Ch 9 (référés)
68e7a4d6033cf481c39a27ee
EXPOSE DU LITIGE Vu les assignations en référé en date des 20 et 23 juin 2025 délivrées par la SAS TROIS BECS à Monsieur [N] [Y], en sa qualité d’exploitant de l’entreprise individuelle LE CROTOY MAREE
Chambre 02
66335ba7c0d3e3fe99cae2fe
9 avril 2024
EDIFI [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Me Jean-yves BIRONNEAU, avocat au barreau de LILLE DÉFENDEUR : M.
2ème Chambre Cab2
66158666db5098996d5ad098
8 avril 2024
[L] [M] (Me Jean-pascal BENOIT) - M.[T] [M] (Me Jean-pascal BENOIT) C/ M.
4ème Chambre civile
668c3e9a894f7f4d2e0eb18b
8 juillet 2024
Syndicat de copropriétaires de l’ensemble immobilier [Adresse 7] N° Du 08 Juillet 2024 4ème Chambre civile N° RG 21/04438 - N° Portalis DBWR-W-B7F-N35U Grosse délivrée à Me Jean-marc
JCPCIVIL
6a174716cdc6046d47268de5
18 mai 2026
Monsieur [A] [G] [Adresse 5] représenté par Me Laure MOREAU TALBOT, avocat au barreau de NANTES - 329 Madame [B] [F] [Adresse 5] non comparante D'autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Jean-Marc
PS ctx technique
65a192020ddb77892695c4a0
11 janvier 2024
représentée Décision du 11 Janvier 2024 PS ctx technique N° RG 19/04310 - N° Portalis 352J-W-B7D-CPBGV COMPOSITION DU TRIBUNAL Franck DOUDET, 1er Vice-président adjoint Albert PAPP, Assesseur Jean-Michel
Page 39 sur 88