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1 755 résultats pour « Jean-Marc DE MOY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 3/section 3

6643a652da34cf7c590a91a7

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

Dans l'affaire entre : Monsieur [K] [H] né le [Date naissance 1] 1985 à [Localité 23] domicilié : chez Monsieur [E] [L] [Adresse 8] [Localité 11] demandeur : Ayant pour avocat Me Jean-baptiste ABADIE

Source officielle
TJ

Juge des libertés détent

6945c1ad75782d5f06d07a30

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

J’ai déjà été hospitalisée un mois l’année dernière à la demande de ma fille car on ne se parlait plus.

Source officielle
TJ

JAF CAB 3

661d57ee082b40ce99b4068e

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

Maréva FORNES-MARIN, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION EN DÉFENSE : Monsieur [C] [F] [L] [R] né le [Date naissance 3] 1981 à [Localité 13] [Adresse 5] [Localité 7] représenté par Me Jean

Source officielle
TJ

2EME CH CABINET 3

67f420ed4e0040aa3735f2cb

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

AUX AFFAIRES FAMILIALES Juge : Anne-Catherine PASBECQ Greffier : Gwenaelle MADEC LES PARTIES : DEMANDEURS : Madame [W] [F] [Y] épouse [K] née le 06 Décembre 1984 à PONTAULT-COMBAULT (Seine-et-Marne

Source officielle
TJ

Chambre de la famille

686d74fca2273490db10c220

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

auprès de la Première présidente de la cour d’appel de TOULOUSE, déléguée au tribunal judiciaire de Saint-Gaudens par ordonnance de Madame la Première présidente en date du 16 décembre 2024 et du 21 mars

Source officielle
TJ

JAF section 2 cab 5

6a10a429cdc6046d479b2b4e

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

34743 - N° Portalis 352J-W-B7H-CZNWC N° MINUTE : JUGEMENT rendu le 22 mai 2026 Art. 237 et suivants du code civil DEMANDEUR Monsieur [D] [P] [Adresse 1] [Localité 2] Ayant pour conseil Me Jean

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

6595afa5d8464dd181d8d042

T. Judiciaire

3 janvier 2024

3 janvier 2024

F༄༅R༄༅ 54G Minute n° 24/ N° RG 23/02675 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YTNE 8 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le03/01/2024 àMe Delphine BARTHELEMY-MAXWELL la SCP DROUINEAU 1927 la SELARL MARIE-ANNE

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

68e7a507033cf481c39a37ff

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

[X] équivalente à 4406 euros par mois. Elle avance que l’échec relatif est dû à M.

Source officielle
TJ

2ème Ch Civile Cab 2

696029adcdc6046d47ad41a9

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

est prolongé jusqu'au premier jour ouvrable suivant, qu'il est augmenté d'un mois pourles personnes qui demeurent dans un département d'outre-mer ou dans un territoire d'outre-mer, et de deux mois pour

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

662beb25e266e89ef118205a

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

Madame Sandra MITTERRAND, Présidente, assisté de Monsieur Christian JEANNE et Monsieur Philippe LEGRAND, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.

Source officielle
TJ

Référés expertises

6706c601f1d01e3c86efcacb

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

[V] [B] [Y] [W] [Adresse 3] [Localité 9] représenté par Me Jean-roch PARICHET, avocat au barreau de LILLE Mme [O] [D] [E] [P] épouse [W] [Adresse 3] [Localité 9] représentée par Me Jean-roch PARICHET,

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 8

65b40bab753f879640d67d08

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Janvier 2024 N° RG 23/06684 - N° Portalis DB22-W-B7H-RN2E DEMANDEUR : Madame [I] [T] épouse [E] née le 23 Janvier 1985 à MEULAN (78250) de nationalité Française Profession : Accompagnatrice 14 rue Jean-Jacques

Source officielle
TJ

0P10 Aud. civile prox 1

68f28af9e97b8c18299585bc

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

à Me .....Jean-Baptiste GOBAILLE................................................. Le ..........................................................

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

697ec18fcdc6046d477a2f48

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

N° RG 25/01912 - N° Portalis DBX6-W-B7J-2RI5 3 copies EXPERTISE Décision nativement numérique délivrée le 05/01/2026 à la SAS AEQUO AVOCATS Me Delphine BARTHELEMY-MAXWELL la SCP BAYLE - JOLY Me Jean-jacques

Source officielle
TJ

Ch 9 (référés)

68e7a4d6033cf481c39a27ee

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

EXPOSE DU LITIGE Vu les assignations en référé en date des 20 et 23 juin 2025 délivrées par la SAS TROIS BECS à Monsieur [N] [Y], en sa qualité d’exploitant de l’entreprise individuelle LE CROTOY MAREE

Source officielle
TJ

Chambre 02

66335ba7c0d3e3fe99cae2fe

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

EDIFI [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Me Jean-yves BIRONNEAU, avocat au barreau de LILLE DÉFENDEUR : M.

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

66158666db5098996d5ad098

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

[L] [M] (Me Jean-pascal BENOIT) - M.[T] [M] (Me Jean-pascal BENOIT) C/ M.

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

668c3e9a894f7f4d2e0eb18b

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

Syndicat de copropriétaires de l’ensemble immobilier [Adresse 7] N° Du 08 Juillet 2024 4ème Chambre civile N° RG 21/04438 - N° Portalis DBWR-W-B7F-N35U Grosse délivrée à Me Jean-marc

Source officielle
TJ

JCPCIVIL

6a174716cdc6046d47268de5

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Monsieur [A] [G] [Adresse 5] représenté par Me Laure MOREAU TALBOT, avocat au barreau de NANTES - 329 Madame [B] [F] [Adresse 5] non comparante D'autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Jean-Marc

Source officielle
TJ

PS ctx technique

65a192020ddb77892695c4a0

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

représentée Décision du 11 Janvier 2024 PS ctx technique N° RG 19/04310 - N° Portalis 352J-W-B7D-CPBGV COMPOSITION DU TRIBUNAL Franck DOUDET, 1er Vice-président adjoint Albert PAPP, Assesseur Jean-Michel

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