les demandeurs (pièces n°22, 27 et 31) montrent l’utilisation d’un tracteur pendant plusieurs minutes pour assurer le hersage et l’arrosage de la carrière, y compris durant les fins de semaine, et parfois

raison des moisissures, boues et infiltrations d’eau ; - un préjudice moral pour les époux [D] victimes de multiples dégâts des eaux pendant plusieurs mois qui ont nécessité leur intervention rapide, parfois

profils différents de ceux souhaités au départ par M. et Mme [M], qui se révèlent plus esthétiques et plus couvrants que ceux initialement commandés, également plus onéreux, confirmant ainsi avoir parfois

Enfin, elle souligne qu’il a parfois été retenu plusieurs ruptures pour un même salarié.

Ils évoquent les placements identifiés par l’Autorité des marchés financiers (AMF) comme étant des « placements à haut risque, avec rendements annoncés parfois irréalistes ».

Enfin, certains locataires sonnent parfois chez nous et peut être aussi chez d'autres afin que nous leur ouvrions la porte d'entrée de l'immeuble.

Dans d’autres cas d’aides et de secours qui n’avaient pas vocation à être remboursés comme les parents sont parfois amenés à le faire au titre de leur devoir d’obligation alimentaire.

prouver que la modification des facteurs locaux de commercialité a été notable mais aussi qu'elle a eu une influence directe sur l'activité exercée, - qu'elle subit dans son activité la concurrence parfois

si ce rapport dresse un inventaire des risques psychosociaux potentiels, il relève que beaucoup d’entre eux sont ambigus, dans la mesure où ils ne sont pas toujours un facteur de risque et peuvent parfois

Parfois je pense à la mort" ; -qu'à l'occasion de son activité professionnelle, il roule environ 60.000 kms par an soit environ 5.000 kms par mois, ce dont a attesté son responsable : " Depuis le mois

Les faits en cause constituent bien un non-respect réitéré et dans la durée de la loi ainsi que du bail même si la locataire laisse parfois son logement inoccupé sur d'assez longues périodes pour cause

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Conflits de valeur Il déclare avoir les moyens de faire un travail de qualité mais devoir parfois vendre des produits inadaptés ou trop cher ; qu'il était désagréable pour lui de distribuer des cadeaux

le prêt dont se prévaut la banque n’était pas exigible au moment de la déchéance du terme, la banque ne pouvant se prévaloir d’une absence de paiement, les échéances étant toujours réglées, certes parfois

En effet, la rotonde se définit traditionnellement comme une construction architecturale, circulaire ou semi-circulaire, parfois surmonté d’une coupole, agrémentant la cage d’escalier central de l’immeuble

L’expert a décrit l’aggravation des phénomènes douloureux pendant la période de rechute sous forme de douleurs neuropathiques évoluant à raison de 3 à 4 épisodes par jour et parfois la nuit, ainsi que

M [V] [C] et M [L] [F] allèguent que le comportement de M [N] [I] qui a multiplié les demandes financières illégitimes et illégales, parfois accompagnées de propos vexatoires, que son refus de les reconnaître

Ils précisent notamment qu’ils sont amenés à retirer – poser les panneaux sur les chevalets (tâche qu’ils effectuent parfois à deux), à assembler des panneaux selon des notices de montage, à effectuer