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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Pôle social

65bd3e3346d547e419ff0826

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

Il doutait beaucoup de lui, il avait besoin de reconnaissance » (annexe n°5 de l'enquête de la C.P.A.M.) ; - M.

Source officielle

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TJ

Chambre 3 - CONSTRUCTION

6a0f657dcdc6046d477d1977

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Il observait que l’exploitation à titre professionnel ou commercial du local occasionnerait des nuisances beaucoup plus importantes.

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

677d7e5ab032d83cfd3e77d4

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Ces déclarations étant exclusives l’une de l’autre, il convient de considérer la déposition de Monsieur [F] [O], témoin extérieur et objectif de l’accident, qui indique que le motard allait beaucoup plus

Source officielle
TJ

Référés JCP

687e82ab41388e7853abe1c2

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

De plus, il a été assez surpris de constater que la maison était encore encombrée de beaucoup de mobilier (lit, meubles de cuisine, de rangement) et dont certains complètement dégradés et comme jetés par

Source officielle
TJ

Procédure orale

68682c6c4965b5d9df31e645

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

CLESENCE [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Cathy BEAUCHART, avocate au barreau de CAMBRAI DÉFENDEUR : Madame [P] [X] née le 22 Mai 1999 à [Localité 7] [Adresse 2] [Adresse 6] [Localité

Source officielle
TJ

JLD

67042dc78d5cd4a87592e416

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

A l'audience, le patient déclare que son hospitalisation se passe bien, qu’il est très bien dans le bâtiment où il est alors que dans celui d’avant on lui faisait beaucoup la misère.

Source officielle
TJ

M3.S3. J.L.D.

6865813672b7e1b6bf1dbf2f

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Ses parents l’assistent beaucoup pour les courses et la préparation des repas. Lorsqu’ils ne seront plus là il partira derrière.

Source officielle
TJ

Service des référés

662bf103e266e89ef1189691

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

On a eu aussi beaucoup de parents qui sont venus dans les bureaux avec des gendarmes pour retirer leurs enfants qui avaient vidé leur Livret A, beaucoup de familles qui s'endettent au nom de guérisons,

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

65c3d9dec432ce7d11a6ffc8

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

menaces réitérées de violence en date du 6 septembre 2021, qui a été transmis à [Localité 7] HABITAT OPH, dans lequel Madame [M] précise que le samedi 4 septembre 2021 : « Vers 22 heures, ils criaient beaucoup

Source officielle
TJ

Référés civils

65bc61c54fb290a3460740be

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

un occupant, qui a présenté sa carte d’identité, monsieur [U] [S], qui lui a indiqué être seul ce jour dans le local, dont des amis squatteurs lui avaient donné l’adresse et dans lequel il existe beaucoup

Source officielle
TJ

JEX

6a0e1a83cdc6046d475ba227

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

AMENDES 1-3 rue Pierre Rollin - 80023 AMIENS CEDEX non comparante, ni représentée, LA SOCIETE CREDIT COOPERATIF 12 Boulevard Pesaro - CS 100002 - 92024 NANTERRE CEDEX représentée par Me Cathy BEAUCHART

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6635273fe4b5292aaa65eb4d

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

Il indique avoir des difficultés en français, en histoire/géographie, car il y a beaucoup de travail à l’écrit, beaucoup d’exercices dont il ne comprend pas toujours la consigne.

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B1

6974219fcdc6046d478012bb

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

assimilable à un accident de la circulation -les kilométrages du véhicule déclaré lors de la souscription du contrat et celui relevé présentent des incohérences -Monsieur [Y] réalise une distance beaucoup

Source officielle
TJ

Procédures orales

668c3d6e894f7f4d2e0e4cb9

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Madame a débuté la scolarité mais avait beaucoup d'absences d'où un refus de lui faire passer les examens.

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TJ

JCP

68813032795daea26ff8070c

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

La SCI JLC IMMOBILIER a précisé oralement que Madame [J] [Y] a quitté définitivement le logement et qu’il a été dressé un état des lieux de sortie contradictoire, que beaucoup de dégâts ont été constatés

Source officielle
TJ

Surendettement

67f049a402fc178212f86b15

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Elle précise qu’elle a subi beaucoup de stress suite au recours de son bailleur. Nul créancier n'a comparu ni ne s'est fait représenter.

Source officielle
TJ

Surendettement

67edac7cda9e15c513204993

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Concernant le dépôt du premier dossier de surendettement, il a indiqué que la mensualité était beaucoup trop importante et pénalisait son épouse qui payait beaucoup de charges et notamment pour le compte

Source officielle
TJ

J.L.D.

6622b686c91e3bdd7a88d880

T. Judiciaire

17 avril 2024

17 avril 2024

Je deviens fou au centre de rétention administrative, il y a beaucoup de personnes accros au crack, je ne comprends rien.

Source officielle
TJ

JLD

670d761ad2a7414c22401d64

T. Judiciaire

12 octobre 2024

12 octobre 2024

Je ne pouvais pas beaucoup marcher. Je n’avais pas de toit sur ma tête. Me Séverine WADOUX entendue en ses observations : je n’ai pas relevé d’irrégularité de procédure.

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TJ

J.L.D. HSC

6631312119f939ca6242b62c

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

établi à la demande d’un tiers, faisant état Il résulte des pièces du dossier, et notamment de l’examen médical pratiqué dans les 72 heures relevant une excitation psychomotrice avec loghorrhée, beaucoup

Source officielle