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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Référés
69761d17cdc6046d47a98f9a
8 janvier 2026
8 janvier 2026
la mise à disposition, avons rendu la décision dont la teneur suit : DEMANDEURS : Monsieur [L] [F] né le 09 Août 1981 à [Localité 11] (76) [Adresse 6] [Localité 4] représenté par Maître Christophe BUFFET
Source officielleREFERES 2ème Section
678feeac51b02779572a0ea3
13 janvier 2025
13 janvier 2025
de bain, le bas des portes est rongé par l’eau, elles gonflent, des infiltrations sont constatées au plafond, les revêtements au sol et muraux sont percés et/ou se décollent du mur, ils gondolent, bullent
Source officiellePCP JCP fond
65c3d96dc432ce7d11a6f0ca
1 février 2024
1 février 2024
spécifié Un pot cassé Matelas Non spécifié En mauvais état : nombreuses traces Canapé Non spécifié En mauvais état : nombreuses traces, certains coussins déchirés, canapé cassé en partie droite Console (buffet
Source officielleJEX
67f03b9102fc178212f83deb
4 avril 2025
4 avril 2025
Maître Franck DELAHOUSSE de la SELARL DELAHOUSSE ET ASSOCIÉS, avocats au barreau D’AMIENS - DEMANDEUR (S) - - A - Monsieur [F] [L] né le 09 Janvier 1948 à ARGENTEUIL 1 rue de la Cité 80140 CERISY BULEUX
Source officielleJ.E.X.
67ec434ddd062d9f810e58dd
1 avril 2025
1 avril 2025
du 17 octobre 2024, le commissaire de justice a procédé à la saisie des biens suivants : - une TV écran plat Philips - un canapé en tissu - 3 fauteuils - une table en bois - un bureau en bois - un buffet
Source officielleJLD
69d96720cdc6046d47d05590
1 avril 2026
1 avril 2026
Il présente par moments une soliloquie, une impression de vivre « dans une bulle », et adopte un raisonnement paranoïaque concernant ses traitements, se percevant comme un « cobaye ».
Source officielleRéféré président
68f1480188dcb0e97e90bbdf
9 octobre 2025
9 octobre 2025
BRETECHE - VIAUD, dont le siège social est sis [Adresse 5] Rep/assistant : Maître Julie FROISSART de la SELARL FROISSART AVOCAT, avocats au barreau de NANTES Rep/assistant : Maître Renan BUDET de la SELARL
Source officielleChambre 28 / Proxi fond
66d5fcbfc52714c33ca45831
4 juillet 2024
4 juillet 2024
parquet bougent sous le poids du corps ; toile de verre sur les murs défraichie par endroit ; housses de canapé et des coussins tâchés et sales ; tapis empoussiéré et sale ; plaquage d’une porte du buffet
Source officielleRéférés civils
6824dddcb351f8463a00b766
8 avril 2025
8 avril 2025
SANOFI WINTHROP INDUSTRIE, venant aux droits de la SA SANOFI CHIMIE, dont le siège social est sis [Adresse 16] représentée par Maître Philippe BURATTI de la SCP BUFFET - BURATTI, avocats au barreau de
Source officielleRéférés
69d979bfcdc6046d47d1db7c
9 avril 2026
9 avril 2026
immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le N° 440 319 473, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Christophe BUFFET
Source officielleService des référés
662bf150e266e89ef1189fcc
26 avril 2024
26 avril 2024
Grégoire HALPERN de la SELAS Cabinet G.Halpern & Associé, avocats au barreau de PARIS - #E0593 DEFENDERESSE L’ASSOCIATION DES DAMES DU CALVAIRE [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Maître Renan BUDET
Source officiellePPP BAUX JCP
6866e3d5d33109fd079b544c
1 juillet 2025
1 juillet 2025
FREMY PROMOTION C/ [E] [M] [W] [F] Le Copie conforme + copie exécutoire Me Christophe BUFFET Copie conforme M.
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
68e94fd73ea43407b9104dab
9 octobre 2025
9 octobre 2025
son déménagement selon une formule “ Mode luxe” incluant, aux termes du devis : le chargement, le transport, la livraison et la mise en place du mobilier, la livraison des cartons, penderies papier bulle
Source officielleCh 10 REFERES
68ed6b3b0da7cb996dcb5eb2
9 octobre 2025
9 octobre 2025
cation de l'ordonnance à venir, à livrer à Madame [M] [P] sur la Commune de [Localité 8] les meubles et parties de meubles suivants : Meubles non livrés - Buffet 1 porte avec glace marbre vert - transition
Source officiellePPP BAUX JCP
697cd861cdc6046d47485da0
6 janvier 2026
6 janvier 2026
25/01189 N° Portalis DBY2-W-B7J-IAGI JUGEMENT du 06 Janvier 2026 Minute n° 32 [R] [Y] [S] [I] épouse [Y] C/ [U] [B] [A] [W] Le Copie conforme + copie exécutoire Me Christophe BUFFET
Source officielleService des référés
677d7e4cb032d83cfd3e75ba
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Elle conteste toute compétence à la demanderesse de consentir une activité de restauration ou buvette et souligne que celle-ci n’a pas obtenu l’accord de la SCCV [Adresse 9] pour solliciter la libération
Source officielle19eme contentieux médical
65c3da00c432ce7d11a70328
29 janvier 2024
29 janvier 2024
Représentée par Maître Caroline CARRÉ-PAUPART de la SELARL CARRE-PAUPART, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E1388 DÉFENDEURS L’INSTITUT [9] [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Maître Renan BUDET
Source officielleJ.L.D. - HO
6696c5e89a603a692913d687
16 juillet 2024
16 juillet 2024
L’hospitalisation a été bénéfique mais j’ai besoin de retourner dans ma bulle.
Source officielle3ème Ch.section B
661ec463a0f63503363549f2
12 avril 2024
12 avril 2024
TROISIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DEMANDEUR : Monsieur [S] [T] né le [Date naissance 2] 1972 à [Localité 11] demeurant [Adresse 4] représenté par Maître Florianne PEIGNE de la SELARL SELARL LARZUL BUFFET
Source officielleSaisies immobilières
686834d94965b5d9df32305f
3 juillet 2025
3 juillet 2025
BUFFET GREFFIERE : K.
Source officiellePage 4 sur 9