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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
CTX PROTECTION SOCIALE
69f3aee8cdc6046d47222321
10 avril 2026
10 avril 2026
la contrainte émise le 03 février 2026 pour un montant de 198 euros et signifiée le 06 février 2026 Composition du tribunal : Présidente : Madame Annabelle DUCRUEZET Assesseur : Monsieur Jean [B] COUSIN
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69f3aeefcdc6046d472223b7
10 avril 2026
10 avril 2026
opposition à la contrainte du 25 novembre 2025 d’un montant de 152 euros et signifiée le 27 novembre 2025 Composition du tribunal : Présidente : Madame Annabelle DUCRUEZET Assesseur : Monsieur Jean Marie COUSIN
Source officielle19ème chambre civile
65a6d83447251e2b2424bc35
15 janvier 2024
15 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS 19ème chambre civile N° RG 19/02832 DEMANDERESSE Mme [F] [H] AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Guillaume COUSIN - #C0840 DEFENDEURS S.A.
Source officielleJCP
68f92dcade0ebe408daa1eae
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Braunschweig : 1819 dont la succursale en France a son siège [Adresse 5] immatriculée au RCS de [Localité 7] sous le numéro 451 618 904, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Me Myriam COUSIN
Source officiellePCP JCP fond
69654d43cdc6046d47100f6a
9 janvier 2026
9 janvier 2026
[E] [X] serait un cousin de M. [C] [P]. Considérant que M.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69f3aeedcdc6046d47222395
10 avril 2026
10 avril 2026
décembre 2024, pour contester la décision de prise en charge de la maladie professionnelle de Mme [U] [P] Composition du tribunal : Présidente : Madame Annabelle DUCRUEZET Assesseur : Monsieur Jean Marie COUSIN
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
697c5cfdcdc6046d47391614
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Composition du tribunal : Présidente : Madame Annabelle DUCRUEZET Assesseur : Monsieur Jean Marie COUSIN Assesseur : Monsieur David DUPONT Greffière: Madame Oriane MILARD EXPOSE DU LITIGE Par courriel
Source officielleJ.L.D. CESEDA
677ec9f6b01eea4cf01a291c
6 janvier 2025
6 janvier 2025
jours et pour une durée de huit jours dans l'attente de la décision du tribunal administratif ; Que l'intéressé a déclaré à l'audience que le placement en zone d'attente se passe bien ; qu'il a un cousin
Source officielleChambre du conseil
68e56ca50e2901d10fa4872a
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Greffier lors des débats : Albane SURVILLE, Greffière Greffier lors du prononcé : Marie COUSSON, Greffière.
Source officiellePPEP Civil
68e57fa20e2901d10fa59345
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Elle ajoute que le rembourrage des coussins ne constituait pas une prestation incluse dans le cadre du contrat, mais s’engage à le faire de manière gracieuse, sous réserve du règlement de l’acompte.
Source officielleChambre du conseil
6974a678cdc6046d4789df1f
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Marie COUSSON, Greffière.
Source officielleChambre du conseil
697aad1bcdc6046d470a33dd
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Marie COUSSON, Greffière.
Source officielleJLD
69d808accdc6046d47b03138
9 avril 2026
9 avril 2026
Localité 4] [Localité 5] reçue au greffe du juge des libertés et de la détention le 07 Avril 2026 Vu les avis d’audience adressés avec la requête, le 07 avril 2026 à : Madame [Y] [C] Madame [D] [C], cousine
Source officielleJuge Libertés Détention
67097a1e06866c0645d45098
10 octobre 2024
10 octobre 2024
[D] [Z], à la demande de la cousine de la personne hospitalisée, en relevant l’existence de troubles du comportement l’exposant à un risque grave d’atteinte à son intégrité.
Source officielleJuge libertés & détention
6633d675c0d3e3fe99d1501a
2 mai 2024
2 mai 2024
____________________________________ DEROULEMENT DES DEBATS L’intéressé confirme son identité et déclare : je demande de bien vouloir me libérer et je vais partir par mes propres moyens, j’ai mon cousin
Source officielleChambre des Référés
686c2c2bdd7001754d621d2b
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Président du Tribunal judiciaire de CAEN Assisté de Véronique ACCARD, Greffier Tenant audience publique de RÉFÉRÉ ENTRE DEMANDEUR(S) Monsieur [U] [P], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Caroline COUSIN
Source officiellePCP JTJ proxi fond
6a188d48cdc6046d47475cd7
20 mai 2026
20 mai 2026
Puis, arguant que la longueur dudit canapé était de dix centimètres inférieure à la dimension contractuellement prévue et que les coussins d’assises étaient mal alignés M.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
697ae56dcdc6046d470d5cd6
9 janvier 2026
9 janvier 2026
novembre 2024 par la Caisse Primaire d’Assurance Maladie de la Marne portant sur la rechute du 4 mai 2024 Composition du tribunal : Présidente : Madame Annabelle DUCRUEZET Assesseur : Monsieur Jean Marie COUSIN
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
687a98f46d3730576e93e49e
3 juillet 2025
3 juillet 2025
attribution de l’AAH, de la CMI mention invalidité ou prirorité et de la CMI mention stationnement Composition du tribunal : Présidente : Madame Annabelle DUCRUEZET Assesseur : Monsieur Jean Marie COUSIN
Source officielleCIVIL + 10 000
69d6caa5cdc6046d4791f101
7 avril 2026
7 avril 2026
° RG 24/01713 - N° Portalis DBY6-W-B7I-DZOF JUGEMENT RENDU LE 07 Avril 2026 ENTRE : Monsieur [F] [A] né le 01 Août 1971 à [Localité 2] , demeurant [Adresse 1] Rep/assistant : Maître Caroline COUSIN
Source officiellePage 4 sur 54