possible et lui rappelant que la matériel série H61 était un produit standard,le courriel de Monsieur [Z] en date du 23 mai 2024, demandant à la SARL FPTP de récupérer le groupe électrogène qui a été débranché

présentes lors de la vente, après évocation de l’installation d’un boîtier additionnel dédié à l’accroissement de puissance, non conforme, le fonctionnement du moteur avec une bougie de préchauffage débranchée

Il ressort alors de la facture du garage Confort Auto en date du 22 septembre 2021 que le véhicule présentait à cette date les anomalies suivantes : - “prise du GMV (ventillateur débranché)” - “électrovanne

Toutefois, aucun élément concret ne permet de justifier cette défiance. Par ailleurs, chacune des parties pourra être assistée par son propre notaire.

Leur absence de réponse à la proposition d’expertise amiable contradictoire émanant de la SAS B’ PLAST INDUSTRIE qui indiquait avoir contacté son assureur, traduit plutôt une défiance de leur part, à l

travaux prescrits par l’expert judicaire dans son rapport, dans un délai de 3 mois à compter du jugement à intervenir et relatif à : - La remise en état à l’identique des parties communes des caves (débranchement

la somme de 2500 € au titre des frais irrépétibles, outre les entiers dépens, Mme [E] [J] indique que l’ état des lieux d’entrée contradictoire du 17 juillet 2020, fait état, outre de peintures défraichies

En l’espèce, il résulte du procès-verbal de constat du 27 mai 2025 que si le logement est meublé et comporte des vêtements masculins, le réfrigérateur est débranché et vide.

En dernier lieu, il convient de préciser que si les parties s’accordent sur la nécessité d’accéder également au logement et non seulement à la cour privative afin de permettre les débranchements nécessaires

fissure de la hotte de la cheminée, des parois intérieures en fonte asséchées ; sur la toiture une longueur de tubage et un ramonage insuffisant ; dans les combles, un groupe de distribution d'air débranché

elles ont donc installé le filet sous ses fesses comme le stipule la notice et l’autre partie dans son dos afin de la lever à l’aide de la machine ; que le lève personne était branché ; qu’elles l’ont débranché

Elle fait valoir que l’absence de débranchement des installations de gaz provoquait bien un danger pour son personnel.

il est également relevé à différents endroits de la maison « un état normal d'entretien » s'agissant des carrelages du sol et des murs (salle de bain et cuisine (p3)), et une peinture légèrement défraîchie

2022 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de Metz) DEFENDERESSE : Madame [P] [K] née le 03 Septembre 1982 à TAZA (MAROC) 25 rue de Provence 57150 CREUTZWALD représentée par Me Aurélie DEFRANOUX

réparée par la société COMO AUTOMOBILES, et pendant les opérations d’expertises judiciaires, ce qui l’a contraint à acheter une voiture de substitution au prix de 7 000 euros ; - un préjudice lié au débranchement

Il a en revanche constaté dans la chaufferie que la canalisation cuivre de retour à la cuve du fuel alimentant le brûleur avait été débranchée et abandonnée telle quelle et remplacée par un dispositif

entretien à l’issue duquel il lui a été reproché par écrit et de manière répétée des explications « incompréhensibles » au sujet du « prétendu burn-out » dont elle avait fait état, expriment une forte défiance

Le 19 juin 2024, le conseil des présidents de la Fepem a voté les résolutions suivantes : Une défiance à l’égard du bureau exécutif ; Le bureau exécutif ne doit plus s’occuper que des affaires courantes