CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

340 résultats pour « Lerouge »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1/2/2 nationalité B

69d01794cdc6046d47061ae4

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

] [1] Expéditions exécutoires délivrées le : JUGEMENT rendu le 03 avril 2026 DEMANDERESSE LA PROCUREURE DE LA REPUBLIQUE Parquet 01 Nationalités [Adresse 1] [Localité 2] Madame Emilie Ledoux

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

69d7f071cdc6046d47ae70ee

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Par Jacqueline DESCOUT, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Isabelle LEBOUL, Greffière.

Source officielle
TJ

AF - Divorces

695d6e0e75782d5f060102b7

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

en divorce autre que par consentement mutuel PARTIES : DEMANDEUR : Monsieur [G], [H], [V] [S] né le [Date naissance 2] 1966 à [Localité 6] (Seine-Maritime) [Adresse 5] représenté par Me Nathalie LEROUX

Source officielle
TJ

1ère chambre - Référés

671aae76acbdfd612a49fc09

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

] épouse [S] née le 23 Janvier 1953 à [Localité 4] de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] Tous deux représentés par Me Etienne HELLOT, avocat au barreau de CAEN, plaidant, et par Me Nelly LEROUX-BOSTYN

Source officielle
TJ

2ème Ch. Cab B

69d96701cdc6046d47d05313

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

, Juge aux Affaires Familiales signé par Madame Nathalie ESSELIN-LELOUP, Juge aux Affaires Familiales et par Madame Morgane BONNET, Greffier - 0 - 0 - 0 - 0 - EXPOSE DU LITIGE Madame [N] [X]

Source officielle
TJ

JAF COUTANCES

69dd5045cdc6046d4720bb97

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

JUGEMENT : Prononcé publiquement, après débats en chambre du conseil, par mise à disposition au greffe, par Sophie BRASSIER, juge aux Affaires Familiales, assistée de Claire GOULARD-LEBOUC, Greffière.

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre Civile

697c16d5cdc6046d4730985f

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Emmanuelle MAGDALOU, Greffier ; DEMANDERESSES S.A.R.L. [7], dont le siège social est sis [Adresse 3] S.A.R.L. [8], dont le siège social est sis [Adresse 2] représentées par Me Jean-Christophe LEROUX

Source officielle
TJ

Ch. 3 Cab. 5

67044c038d5cd4a8759a5459

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Madame Mireille DUPONT, Première Vice-Présidente Assesseurs : Monsieur Mathieu MULLER, Juge Madame Gwenaële QUINET, Juge Greffière : Madame Maryline GEORGES Ministère Public : Monsieur Christophe LEROUX

Source officielle
TJ

Ch. 3 Cab. 5

67044c038d5cd4a8759a5464

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Madame Mireille DUPONT, Première Vice-Présidente Assesseurs : Monsieur Mathieu MULLER, Juge Madame Gwenaële QUINET, Juge Greffière : Madame Maryline GEORGES Ministère Public : Monsieur Christophe LEROUX

Source officielle
TJ

Ch. 3 Cab. 5

686842354965b5d9df3274c2

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Madame Mireille DUPONT, Première Vice-Présidente Assesseurs : Madame Gwenaële QUINET, Juge Madame Célia BIGOT-MASSONI, Juge Greffière : Madame Maryline GEORGES Ministère Public : Monsieur Christophe LEROUX

Source officielle
TJ

Ch. 3 Cab. 5

686842354965b5d9df3274c6

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Madame Mireille DUPONT, Première Vice-Présidente Assesseurs : Madame Gwenaële QUINET, Juge Madame Célia BIGOT-MASSONI, Juge Greffière : Madame Maryline GEORGES Ministère Public : Monsieur Christophe LEROUX

Source officielle
TJ

Ch. 3 Cab. 5

686842384965b5d9df327519

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Madame Mireille DUPONT, Première Vice-Présidente Assesseurs : Madame Gwenaële QUINET, Juge Madame Célia BIGOT-MASSONI, Juge Greffière : Madame Maryline GEORGES Ministère Public : Monsieur Christophe LEROUX

Source officielle
TJ

POLE CIVIL SECTION 3

68718342d395d6ba9f2ad511

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

COMPAGNIE EUROPEENNE DE GARANTIES ET CAUTIONS [Adresse 4] Représenté par Me Caroline LEROUX, avocat au barreau de BESANÇON PARTIES SAISIES Monsieur [W] [G] [F] né le [Date naissance 1] 1982 à [Localité

Source officielle
TJ

1/2/2 nationalité B

69d0172bcdc6046d470613be

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

JULIE HOLLARD AVOCAT, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #B0013 DEFENDERESSE LA PROCUREURE DE LA REPUBLIQUE Parquet 01 Nationalités [Adresse 3] [Adresse 3] Madame Emilie LEDOUX

Source officielle
TJ

SAISIES IMMOBILIERES

69463c5d75782d5f06e6dd35

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Localité 9] [C] [X] épouse [D] Née le [Date naissance 2] 1972 à [Localité 10] (REPUBLIQUE CENTRE-AFRICAINE), demeurant [Adresse 7] [Localité 9] Parties saisies ayant pour avocat Maître Dorothée LEBOUC

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

69d7f06acdc6046d47ae7033

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Par Jacqueline DESCOUT, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Isabelle LEBOUL, Greffière.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

69d7f074cdc6046d47ae7104

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Par Jacqueline DESCOUT, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Isabelle LEBOUL, Greffière.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

69dd33b4cdc6046d471eb1c7

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Par Sandra HIGELIN, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Isabelle LEBOUL, Greffière . DEMANDERESSES S.C.I.

Source officielle
TJ

Service des référés

6699737307d408f8d4c2e9bc

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

. ❖❖❖❖❖❖❖ EXPOSE DU LITIGE Par ordonnance du 1er février 2024, le juge des référés du tribunal judiciaire de Saint-Étienne, saisi par Madame [Z] [P] dans un litige l'opposant à la SAS JEAN LEROUX AUTOMOBILES

Source officielle
TJ

JAF 5

67941702dc35c03afb7142c0

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Pascale BREMANT, avocat au barreau de TOURS - 59 #, substituée par Me Eva DELATTRE DÉFENDEURS : [15] ès qualités d’administrateur ad hoc de [K] [W] [S], située [Adresse 4] représentée par Me Laura LEROUX

Source officielle

Page 4 sur 17

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC509 résultats

Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LEROUGE

SIREN 410267637GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIEPPE

10/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LEROUGE ENTREPRISE

SIREN 901931246GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

26/08/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée LEROUGE JEAN-MARIE

SIREN 540085446GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

19/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

FICOLEROUGE

SIREN 843529124GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE

02/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LEROUGE

SIREN 389319120GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DU MANS

21/07/2026

Voir →