CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

352 résultats pour « Mesrian »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Juge des Libertés

697ea1dbcdc6046d47786914

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

consentement est necessaire. » L’AMM du Docteur [J] en date du 02/01/2026 indiquait « Le patient declare un apaisement actuel de ses idées suicidaires. mais it persists un délire chronique s theme messianique

Source officielle

Page 4 sur 18

← PrécédentSuivant →
TJ

Juge libertés & détention

68dd813c548223b2c7ac150d

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

avoir bu ni mangé depuis 48 heures, présentait lors de son admission des troubles psychiques nécessitant des soins immédiats (délire de persécution, agitation psychomotrice, délire mégalomaniaque et messianique

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

65ce60570596c9bad003d81f

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

21 janvier dernier au Centre Hospitalier Spécialisé [1] en raison d'une symptomatologie d'allure maniaque avec agitation psychomotrice, idées délirantes à thématiques multiples, mégalomaniaques, messianiques

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a1897a6cdc6046d474830c0

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Selon relecture de l’IRM du 10 janvier 2000, il existait une hernie discale para médiane L5 S1, modérée sans conclusion possible sur son caractère symptomatique.

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

6a15e77fcdc6046d47059316

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

aurait permis de constater une lésion discarthrosique de la partie basse du rachis cervical, une saillie discale focale juxtaforaminale gauche en C4-C5, associée à une saillie discale focale postéro-médiane

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6758b1ce0169a5863c40014b

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Le nouveau taux de cotisation est calculé en fonction de la comparaison entre le taux de séparation de l'entreprise concernée et le taux de séparation médian de son secteur d'activité.

Source officielle
TJ

EXPROPRIATIONS

65b2b0cdfd6229a4e589cd00

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

communiqués par le commissaire du gouvernement font ressortir des valeurs hétérogènes comprises entre 30 euros le mètre carré et 100 euros le mètre carré, la moyenne étant à 48 euros le mètre carré et la médiane

Source officielle
TJ

Chambre 4

6a109ba4cdc6046d479a8c77

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

élargissant le secteur de recherche pour les ventes de prés de 1 500 m² à 4 000 m² des références sont observées entre 1 et 2,50€ le m² : - Valeur minimale : 1€ le m² - Valeur moyenne : 1,88€ le m² - Valeur médiane

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

662a99f2c8a1343b8cd5facc

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

Au niveau de la main droite chez cette patiente droitière, nous retrouvons un signe de Tinel positif, également une hypoesthésie dans le territoire du nerf médian droit, la pince pouce-index est possible

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

6a0f7916cdc6046d477eb1c8

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

exposé complet des termes du litige, Madame [Y] [V] veuve [O], en sa qualité d'héritière et d'ayant droit de Monsieur [D] [O], a fait assigner l'association HOSPITALISATION A DOMICILE DE L'AGGLOMERATION MESSINE

Source officielle
TJ

Contrôle HSC/IC

686835534965b5d9df32345f

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

, néologismes et éléments de schizophasie, qu’il était noté une désorganisation psychique et physique majeure, que le discours est délirant avec des propos à thématique persécutive, scientiste et messianique

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6758b1cf0169a5863c400168

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Le nouveau taux de cotisation est calculé en fonction de la comparaison entre le taux de séparation de l'entreprise concernée et le taux de séparation médian de son secteur d'activité.

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A2

65f34d95c094c59eadf5859f

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

que l’expert judiciaire n’évoque à aucun moment l’ancienneté de ces travaux de décaissement, n’explique pas en quoi ils ont pu néanmoins jouer un rôle causal dans le risque de glissement de la partie médiane

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67fff89402ef4af38960cc65

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

La modulation des contributions est déclenchée uniquement dans certains secteurs d’activités, dans lesquels le taux de séparation médian est supérieur à un seuil de 150 % (décret n° 2021-346 du 30 mars

Source officielle
TJ

2ème Ch. Cabinet 5

66c38b0df20c06e7d9fe84ae

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

l'académie dans le ressort de laquelle l'enfant est scolarisé ; PRÉCISE que sauf meilleur accord, en cas de nombre de jours de vacances scolaires impairs, le changement de résidence s'effectuera les jours médians

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6866c55dd33109fd079a9935

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Je note des troubles sensitifs modérés dans le territoire du nerf médian droit en rapport avec le syndrome du canal carpien à droite (trois doigts médians de la main droite).

Source officielle
TJ

2ème Ch. Cabinet 5

66c38acef20c06e7d9fe7ffd

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

durant les vacances scolaires, il sera réputé avoir renoncé à son droit pour l'intégralité de la période considérée ; DIT que la remise de l'enfant pendant les vacances scolaires s'opérera les jours médians

Source officielle
TJ

Service des référés

6866e179d33109fd079b4c4a

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[J] [X], DIT n'y avoir lieu à référé sur les demandes de Mme [Y] [V] veuve [X], DESIGNE : Médiane Centre de Médiation par les notaires [Adresse 5] [Localité 7] [Courriel 10] Tel : [XXXXXXXX01] en qualité

Source officielle
TJ

Chambre 4

6a109ba8cdc6046d479a8ccc

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

élargissant le secteur de recherche pour les ventes de bois et taillis, des références sont observées entre 0,50 et 1€ le m² : - Valeur minimale : 0,50€ le m² - Valeur moyenne : 0,83€ le m² - Valeur médiane

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cabinet B

67082eee89f19e8c50faaa77

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

parties peuvent aller consulter un médiateur familial pour trouver une solution amiable à leur conflit dans l'intérêt de leur enfant (l’Association de médiation familiale : la Sauvegarde du Nord « Médiannes

Source officielle