Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
J.L.D.
68e558f30e2901d10fa365b5
7 octobre 2025
7 octobre 2025
de santé de Monsieur [D] [F] ne lui permet pas d’être présent à l’audience de ce jour, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Maître DUCA Morgane
Source officielleJ.L.D.
68e558f50e2901d10fa36655
7 octobre 2025
7 octobre 2025
permet pas d’être présent à l’audience de ce jour, ni de s’entretenir avec son avocat, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Maître DUCA Morgane
Source officielleCABINET JAF 3
69d69ce3cdc6046d478e8e58
3 avril 2026
3 avril 2026
DIVORCE article 233 du Code Civil LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES STATUANT PUBLIQUEMENT, PAR JUGEMENT MIS À DISPOSITION AU GREFFE, LE TROIS AVRIL DEUX MIL VINGT SIX, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Morgane
Source officiellePCP JTJ proxi fond
65c3d949c432ce7d11a6ca40
23 janvier 2024
23 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Morgane GREVELLEC Copie exécutoire délivrée le : à : Monsieur [I] [B] Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N°
Source officielleRéférés civils
679a7e7ee9a46d1f5a762b2d
14 janvier 2025
14 janvier 2025
PRÉSIDENT : Monsieur Victor BOULVERT, Juge GREFFIER : Madame Florence FENAUTRIGUES PARTIES : DEMANDEURS Monsieur [G] [B] né le 12 Mai 1975 à [Localité 7] demeurant [Adresse 3] représenté par Maître Morgane
Source officielleProc. coll. civiles
67a5382fe6367a63fbf4458c
6 janvier 2025
6 janvier 2025
COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience en chambre du conseil du 02 Décembre 2024 : , magistrat honoraire, juge rapporteur Mme Morgane DERVAUX, Greffière, Lors du délibéré : M.
Source officielleProc. coll. civiles
67a53830e6367a63fbf445b7
6 janvier 2025
6 janvier 2025
COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience en chambre du conseil du 27 Novembre 2024 : , magistrat honoraire, juge rapporteur Mme Morgane DERVAUX, Greffière, Lors du délibéré : M.
Source officielle1/1/1 resp profess du drt
660ef062fbb79e8fd3d32e56
3 avril 2024
3 avril 2024
La société ANM Services expose subir un préjudice moral constitué par l’incertitude persistante sur le sort de ses demandes.
Source officielleCABINET JAF 3
69d69cd7cdc6046d478e8d6a
3 avril 2026
3 avril 2026
FAMILLE CABINET JAF 3 JUGEMENT LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES STATUANT PUBLIQUEMENT, PAR JUGEMENT MIS À DISPOSITION AU GREFFE, LE TROIS AVRIL DEUX MIL VINGT SIX, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Morgane
Source officielleCABINET JAF 3
69d69ce9cdc6046d478e8ebb
3 avril 2026
3 avril 2026
FAMILLE CABINET JAF 3 JUGEMENT LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES STATUANT PUBLIQUEMENT, PAR JUGEMENT MIS À DISPOSITION AU GREFFE, LE TROIS AVRIL DEUX MIL VINGT SIX, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Morgane
Source officielleCABINET JAF 3
69d69d00cdc6046d478e9044
3 avril 2026
3 avril 2026
DIVORCE article 237 du Code Civil LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES STATUANT PUBLIQUEMENT, PAR JUGEMENT MIS À DISPOSITION AU GREFFE, LE TROIS AVRIL DEUX MIL VINGT SIX, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Morgane
Source officielleJAF - CAB3
6887eca1e11322f258e22788
3 juillet 2025
3 juillet 2025
DIVORCE Délibéré du 03 Juillet 2025 -:-:-:-:-:-:-:- LE TROIS JUILLET DEUX MIL VINGT CINQ Jessica BOUYOUCOS Magistrat délégué aux Affaires Familiales du Tribunal judiciaire de BESANCON, assisté de Morgane
Source officielleProc. coll. civiles
67a3e6b47fb573af3160e751
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Christophe DESHAYES, Président, Mme Chloé MAUNIER, Juge, assesseur Mme Martine RIVET, magistrat honoraire, juge rapporteur Mme Morgane DERVAUX, Greffière MINISTÈRE PUBLIC : Monsieur le Procureur de la
Source officielleService des référés
66a14633bfa4c7b1df1a94db
15 juillet 2024
15 juillet 2024
MORGAND ET CIE syndic de copropriété [Adresse 2] [Localité 4] représentés par Me Franck FISCHER, avocat au barreau de PARIS - #G0750 DEFENDERESSE S.A.R.L.
Source officielleJ.L.D.
68e558f30e2901d10fa36591
7 octobre 2025
7 octobre 2025
procureur de la République, Vu l’avis du Ministère Public tendant au maintien de la mesure, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Maître DUCA Morgane
Source officielleJ.L.D.
68e558ff0e2901d10fa368c4
7 octobre 2025
7 octobre 2025
de la mesure, Vu le refus de Monsieur [M] [S] de se présenter à l’audience de ce jour, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Maître DUCA Morgane
Source officielleJ.L.D.
68e559010e2901d10fa36916
7 octobre 2025
7 octobre 2025
mesure, Vu le refus de Monsieur [W] [E] [P] [F] de se présenter à l’audience de ce jour, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Maître DUCA Morgane
Source officiellePremière Chambre
69600c67cdc6046d47ab3d08
6 janvier 2026
6 janvier 2026
de l’enfant mineur [U], [H] [J] [L], né le [Date naissance 5] 2023 à [Localité 13] (78) née le [Date naissance 2] 1999 à [Localité 11] (CONGO) demeurant [Adresse 6] [Localité 10] représentés par Me Morgane
Source officielle3ème Ch.section B
69dd3e7bcdc6046d471f74f2
9 avril 2026
9 avril 2026
le : 1 copie dossier TROISIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DEMANDEUR : Monsieur [C] [G] [S] né le [Date naissance 1] 1996 à [Localité 1] en Somalie demeurant [Adresse 2] représenté par Me Morgane
Source officielleCABINET JAF 7
69cd61b1cdc6046d47c68c92
1 avril 2026
1 avril 2026
FAMILLE CABINET JAF 7 JUGEMENT LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES STATUANT PUBLIQUEMENT, PAR JUGEMENT MIS À DISPOSITION AU GREFFE, LE UN AVRIL DEUX MIL VINGT SIX, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Morgane
Source officiellePage 4 sur 107