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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 9
697c22ffcdc6046d47317c20
9 janvier 2026
9 janvier 2026
SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE LA RÉSIDENCE LA LA GUNE, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Jean-philippe PELTIER de la SCP PELTIER & CALDERERO, avocats au barreau du MANS
Source officielleChambre 9
697ed0b9cdc6046d477b0abf
9 janvier 2026
9 janvier 2026
SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RÉSIDENCE LE BE LVEDERE, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Jean-philippe PELTIER de la SCP PELTIER & CALDERERO, avocats au barreau du MANS
Source officielleChambre 9
698390e7cdc6046d47e9f23e
9 janvier 2026
9 janvier 2026
SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE LA RÉSIDENCE RUAUD IN, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Jean-philippe PELTIER de la SCP PELTIER & CALDERERO, avocats au barreau du MANS
Source officielleChambre 9
69735ebecdc6046d47693f60
9 janvier 2026
9 janvier 2026
SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE LA RÉSIDENCE [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 5], dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Jean-philippe PELTIER de la SCP PELTIER & CALDERERO,
Source officielleJLD
6706cbdbf1d01e3c86f1113b
8 octobre 2024
8 octobre 2024
comparant, ni représenté DÉFENDEUR : Monsieur [J] [M] né le 02 janvier 1992 à [Localité 4] domicilié : chez Mme [S] [M] [Adresse 1] [Localité 2] Absent(e) (en fugue), représenté(e) par Me Sylvie PELOIS
Source officielleREFERES 2ème Section
68700108b8daa57c7f667bec
7 juillet 2025
7 juillet 2025
ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 50D Minute N° RG 25/00165 - N° Portalis DBX6-W-B7J-Z7LZ 5 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le 07/07/2025 à Maître Martin PEYRONNET de la SELARL MP AVOCAT Me Claire PELTIER
Source officielleChambre 8/Section 1
660eeb32fbb79e8fd3d2f31d
2 avril 2024
2 avril 2024
SANITAS [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Adrien PELON de l’ASSOCIATION JEANMONOD - PELON AVOCATS, avocats au barreau de PARIS COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS : Madame SAPEDE
Source officielleService des référés
6584912ce41137cbf9fc8425
21 décembre 2023
21 décembre 2023
BOUSSAGEON GUITARD PHILIPPON, avocats au barreau de PARIS - #P0055 DEFENDERESSE Société BUREAU D’ETUDE ET D’INGENIERIE GENERALE - dite BIG [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Bernard-rené PELTIER
Source officielleChambre 1 Référés
68e4041b681ed727f2a3f1c5
6 octobre 2025
6 octobre 2025
PELLOUX, avocats au barreau d’ANNECY, avocats plaidants - 19 DÉFENDERESSE Société THAI [Localité 10], immatriculée au RCS d’Annecy sous le numéro 843 107 020 dont le siège social est sis [Adresse
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6696bc8b9a603a692911c721
5 juillet 2024
5 juillet 2024
artères utérines de la mère et des vaisseaux du fœtus, - ablation ou changement d’implant pharmacologique sous-cutané, - pose d’implant pharmacologique sous-cutané, - échographie Doppler du petit bassin [pelvis
Source officielleJLD
6706cbdcf1d01e3c86f1114b
8 octobre 2024
8 octobre 2024
octobre 1998 à [Localité 4] (ANGOLA) [Adresse 2] [Adresse 2] et actuellement en soins psychiatriques au Centre Hospitalier de [Localité 5] Absent(e) (refus de se présenter), représenté(e) par Me Sylvie PELOIS
Source officielleM3.S3. J.L.D.
6966a3f8cdc6046d472e2693
13 janvier 2026
13 janvier 2026
N° du dossier : N° RG 26/00037 - N° Portalis DBZU-W-B7K-FXCC Numéro minute : 36/2026 ORDONNANCE -------------------------------------- Le treize Janvier deux mil vingt six, Nous, Louise PELOFI
Source officielleSaisies immobilières
686449070bb2f8a66ca66fc8
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Minute n°25/ DOSSIER N° RG 25/00006 - N° Portalis DB2N-W-B7J-INZD Jugement de fixation vente forcée Le - CE à Me [Localité 13] - CCC à Me BENOIST, Me PELTIER - copie dossier TRIBUNAL JUDICIAIRE DU MANS
Source officielleChambre 9
697db37fcdc6046d475d5982
9 janvier 2026
9 janvier 2026
SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE LA RÉSIDENCE CRIST AL, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Jean-philippe PELTIER de la SCP PELTIER & CALDERERO, avocats au barreau du MANS
Source officielleChambre 3 - CONSTRUCTION
6696c4f79a603a692913c93c
12 juillet 2024
12 juillet 2024
Juin 2024 puis au 12 Juillet 2024 ; JUGEMENT : Rendu après débats publics par mise à disposition au greffe, par décision contradictoire et en premier ressort copie exécutoire à : Maître Marie PELTIER-FEAT
Source officielleJLD
6706cbdbf1d01e3c86f11132
8 octobre 2024
8 octobre 2024
L.3211-12-2 - état incompatible), représenté(e) par Me Sylvie PELOIS PARTIE INTERVENANTE : L’APASE [Adresse 2] [Localité 4] en sa qualité de curateur En l’absence du Ministère public qui a communiqué
Source officielleJLD
6706cbdbf1d01e3c86f11138
8 octobre 2024
8 octobre 2024
L.3211-12-2 - état incompatible), représenté(e) par Me Sylvie PELOIS En l’absence du Ministère public qui a communiqué ses observations par écrit, Vu la requête présentée par M.
Source officielleRéféré président
66feefc2172da17169eb3514
3 octobre 2024
3 octobre 2024
, mise à disposition au greffe ENTRE : SCCV [Localité 10] LES TERRASSES D’EDEN (RCS NANTES n° 948 888 623), dont le siège social est sis [Adresse 2] [Localité 5] Rep/assistant : Maître Emmanuel PELTIER
Source officielleChambre 1
6a16069acdc6046d4707d4fe
21 mai 2026
21 mai 2026
, membre de la SCP PELTIER & CALDERERO, avocat au Barreau du MANS DEFENDERESSE Fédération départementale ADMR de la SARTHE, prise en la personne de son représentant légal enregistrée sous le numéro
Source officiellePPP Contentieux général
69d00751cdc6046d4704dabf
3 avril 2026
3 avril 2026
avril 2026 50D SCI/FH PPP Contentieux général N° RG 25/01412 - N° Portalis DBX6-W-B7J-2MX5 [S] [H] C/ [U] [F] - Expéditions délivrées à Me Haude NEDELEC - FE délivrée à Me Eve PELOTTE
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