Madame [T] [O] et Monsieur [K] [O] réfutent les prétentions de la requérante qui se fondent sur un abus de droit et sollicitent reconventionnellement sa condamnation à justifier de la remise en état du

Vu l’audience du 1er février 2024 lors de laquelle [S] [E], présente, reprend et explicite le terme de sa requête tout en réfutant tout dégradation ou besoin de nettoyage du bien loué conformément aux

Monsieur [J] a par la suite indiqué par la voix de son Conseil contester la dette sollicitée à son encontre par la société BNP PERSONAL FINANCE en ce qu'il réfutait être signataire du contrat de prêt personnel

procédure, étant rappelé que les conditions de son appplication doivent être appréciées au cas par cas, au regard de la situation de chaque patient, sans qu’il ne puisse être tiré de grief du recours réfulier

En réponse à [V] [S], elle réfute avoir agrandi la surface occupée par de nouvelles construction ou culture entre l’enquête sur les lieux et la réunion d’expertise, de sorte que la demande de servitude

La société [Y] Automobiles réfute l'argument des époux [C] tiré du fait qu'elle aurait fait obstruction pour récupérer leur véhicule en le transférant au garage de Saint-Brieuc.

Au visa des article 1140 et 1143 du code civil, elle réfute avoir exercé toute violence économique à son égard. Elle réfute également tout état de dépendance économique.

[G] [S] et Mme [V] [U] épouse [S] réfutent l'existence de contestations sérieuses, considérant que la dette n'est pas prescrite en raison de la mise en demeure préalable au commandement de payer, que même

Cependant, par courrier recommandé adressé le 6 Juillet 2023, il a maintenu sa contestation en réfutant les conclusions de l’Expert, sans pour autant soutenir sa position à l’audience ou solliciter une

Les consorts [B] réfutent toute responsabilité dans la survenance de ces désordres qu'ils imputent à une mauvaise implantation de la construction, située à un niveau plus bas que les autres et à des malfaçons

difficulté de préhension de la pince pouce index droit, ce qui donne lieu à une gêne fonctionnelle importante dans la vie courante ; que de façon surprenante, la caisse n’a retenu aucun taux professionnel, réfutant

L’intéressée s’y oppose, en contestant avoir pris le moindre engagement de poser des trop-pleins manquants durant les opérations d’expertise et réfutant toute résistance abusive.

Il réfute que le mur en cause puisse faire partie des parties communes de cette copropriété.

Au soutien de ces dernières, la SELARL MJ & Associés réfute la validité de l'exclusion du GAEC Des Hameaux des associés de la CUMA [Localité 5] [Adresse 3].

La SCI JLCES réfute le document de restitution du fonds de commerce en date du 01/06/2025 entre Mme [T] [D] et la SAS RESTAURANT LE BIENVENU, la signature étant douteuse et la date incertaine, le gérant

En outre, force est de constater que la société MSD VACCINS produit elle aussi une littérature scientifique, plus abondante et plus étayée, qui réfute tout lien entre la survenance d’une myofasciite à

Elles réfutent toute réticence dolosive.

[X] [C] REFUSONS la prolongation de la rétention administrative de Monsieur [X] [C] pour une nouvelle durée de 30 jours.

Ils réfutent les explications de la S.A.S.

A l’appui de leurs prétentions, ils réfutent l’argumentaire de la FNH tenant au fait que l’association ALLURE aurait provoqué le départ d’un certain nombre de ses adhérents, ce qui a eu pour effet de réduire