JUGEMENT DU 29 Avril 2024 Jugement rendu par décision Réputée contradictoire et en premier ressort et mis à disposition au greffe du tribunal de proximité en date du 29 Avril 2024; par Monsieur Simon

JUGEMENT DU 29 Avril 2024 Jugement rendu par décision Réputée contradictoire et en premier ressort et mis à disposition au greffe du tribunal de proximité en date du 29 Avril 2024; par Monsieur Simon

SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : PB170 Minute n°: 23/1047 ORDONNANCE D’INJONCTION DE CONCLURE OU DE COMMUNIQUER DES PIÈCES (article 763 du Code de Procédure Civile) DU 21 DÉCEMBRE 2023 Nous, Tiphaine SIMON

SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 22 Minute n°: 23/1048 ORDONNANCE D’INJONCTION DE CONCLURE OU DE COMMUNIQUER DES PIÈCES (article 763 du Code de Procédure Civile) DU 21 DÉCEMBRE 2023 Nous, Tiphaine SIMON

barreau de VAL-DE-MARNE, vestiaire : C0646 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE ET D’ACTION (articles 385, 394 et suivants du Code de Procédure Civile) DU 22 JANVIER 2024 Nous, Tiphaine SIMON

Me Mahamoudou SIDIBE, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 254, Me Affef BEN MANSOUR, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : DEFENDEUR JUGE DE LA MISE EN ÉTAT : Madame Tiphaine SIMON

JUGEMENT DU 29 Avril 2024 Jugement rendu par décision Réputée contradictoire et en premier ressort et mis à disposition au greffe du tribunal de proximité en date du 29 Avril 2024; par Monsieur Simon

JUGEMENT DU 29 Avril 2024 Jugement rendu par décision Réputée contradictoire et en premier ressort et mis à disposition au greffe du tribunal de proximité en date du 29 Avril 2024; par Monsieur Simon

2024 JUGEMENT DU 04 Avril 2024 Jugement rendu par décision Contradictoire et en premier ressort et mis à disposition au greffe du tribunal de proximité en date du 04 Avril 2024; par Monsieur Simon

JUGEMENT DU 04 Avril 2024 Jugement rendu par décision Réputée contradictoire et en premier ressort et mis à disposition au greffe du tribunal de proximité en date du 04 Avril 2024; par Monsieur Simon

PSYCHIATRIQUES procedure de contrôle systematique N° RG 25/00025 - N° Portalis DBYV-W-B7J-G7TD Minute n° 25/00021 Nous, Stéphanie DE PORTI, Juge au tribunal judiciaire d’Orléans, assistée de Simon

avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : PB 299 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE (articles 385, 394 et suivants du Code de Procédure Civile) DU 21 DECEMBRE 2023 Nous, Tiphaine SIMON

FUNECAP IDF Représentant : Maître Hubert MOREAU de la SELARL Selarl MOREAU GERVAIS GUILLOU VERNADE SIMON LUGOSI, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P0073 C/ Madame [S] [D] veuve [C] ORDONNANCE

de la SCP SIMON FREDERIC, avocats au barreau de BEZIERS S.A.

certifiées conformes délivrées le : à Me THORRIGNAC (D0125), Me DELRIO (R0126), Me DIDI MOULAI (C0675), Me GIBEAULT (E1195), Me CHAMARD-SABLIER (L0087), Me MALARDE (J0073), Me DECHELETTE (P0583), Me SIMON

JUGEMENT DU 29 Avril 2024 Jugement rendu par décision Réputée contradictoire et en premier ressort et mis à disposition au greffe du tribunal de proximité en date du 29 Avril 2024; par Monsieur Simon

au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : PB164 Numéro de minute: 23/01044 ORDONNANCE DE CLÔTURE (articles 798 et suivants du Code de Procédure Civile) DU 21 Décembre 2023 Nous, Tiphaine SIMON

SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 91 MINUTE : 23/01029 ORDONNANCE D’INJONCTION DE CONCLURE OU DE COMMUNIQUER DES PIÈCES (article 763 du Code de Procédure Civile) DU 21 DECEMBRE 2023 Nous, Tiphaine SIMON

SMABTP TRIBUNAL JUDICIAIRE DU MANS Chambre 9 CIVILE ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT DEMANDEUR Monsieur [O] [N] né le 12 Mars 1963 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] représenté par Maître David SIMON

JUGEMENT DU 29 Avril 2024 Jugement rendu par décision Réputée contradictoire et en premier ressort et mis à disposition au greffe du tribunal de proximité en date du 29 Avril 2024; par Monsieur Simon