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462 résultats pour « Stephan DENOYES »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés

6974519bcdc6046d4782bfb5

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Adresse 10] [Adresse 6] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LIBOURNE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ JUGE DES RÉFÉRÉS : Tiphaine DUMORTIER GREFFIER lors des débats : Emilie THOMAS GREFFIER lors du délibéré : Stéphanie

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

66392003d94801f110a57ddf

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

WSP FRANCE [Adresse 5] [Adresse 16] [Localité 10] représentée par Maître Stéphanie NGUYEN NGOC de l’AARPI AXIAL Avocats, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #D2042 S.A.S.

Source officielle
TJ

Ventes

6690331a766d1156dbbfc339

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE MEDITERRANEE (anciennement dénommée CIF SUD), société anonyme à Conseil d’Administration au capital de 78 775 064 EUR, immatriculée au RCS de MARSEILLE sous le n° B 391 654

Source officielle
TJ

C6-REFERES

695d8ad675782d5f060313cd

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

ABEILLE IARD ET SANTE Anciennement dénommée AVIVA ASSURANCES en sa qualité d’assureur de la SAS I.P.F immatriculée au RCS de Nanterre sous le n°306 522 665, dont le siège social est sis 13 rue du Moulin

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

678acf4e5289c7662ca325d1

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

DE L’IMMEUBLE DENOMME “[Adresse 5]” SIS [Adresse 2] A [Localité 3], représenté par son syndic la Société LAMY représentée par Me Alain MORHANGE, avocat au barreau de METZ, vestiaire : B111 DÉFENDEURS

Source officielle
TJ

Expropriations 3

65a9752719a7f19a782db939

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

SOREQA) [Adresse 6] [Localité 4] représentée par Maître Stéphane DESFORGES de la SELARL LE SOURD DESFORGES, avocats au barreau de PARIS DÉFENDEUR : Monsieur [D] [H] [Adresse 2] [Localité 5] Défaillant

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

65a58b28919da7c4f179a111

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

DEFENDERESSES GADH IMMO, société par actions simplifiée à associé unique, enseigne STEPHANE PLAZA IMMOBILIER, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de VERSAILLES sous le numéro 821 457 173,

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 H

65a6d5a047251e2b24246ea1

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 10 cab 10 H N° RG 23/01292 - N° Portalis DB2H-W-B7H-XSQB Notifiée le : Expédition à : Maître Shanie ELJERRAT - 1387 Maître Stéphane

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6706d9edf1d01e3c86f45d98

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

par commissaire de justice, A la requête de : Société [Adresse 3], sis [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par son syndic en exercice CROUZET & BREIL [Adresse 1] [Localité 5] Rep/assistant : Me Stéphane

Source officielle
TJ

Chambre 8/Section 2

6902646e748a422ad965961d

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

JUDICIAIRE DE BOBIGNY JUGE DE L'EXECUTION JUGEMENT CONTENTIEUX DU 08 Octobre 2025 MINUTE : 25/00990 N° RG 25/02164 - N° Portalis DB3S-W-B7J-2U2U Chambre 8/Section 2 Rendu par Monsieur UBERTI-SORIN Stephane

Source officielle
TJ

Chambre de l'Exécution

68e572050e2901d10fa4d348

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

EOS FRANCE anciennement dénommée CREDIREC FINANCE et venant aux droits de la société SOMAFI, dont le siège social est situé [Adresse 3] inscrite au RCS de [Localité 5] sous le n°B488.825.217 prise en la

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TJ

Référés Cabinet 1

672286273f64f31269862e08

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

[Adresse 1], représenté par son syndic en exercice, la Société IMMO DE FRANCE PROVENCE, dont le siège social est sis [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal représenté par Me Stéphane

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 H

686d6062a2273490db107616

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

[Localité 6] CLAIRIERE C3C4 Prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Stéphane BONNET de la SELAS LEGA-CITE, avocats au

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TJ

SITE FEUCHERES

67f834aecf40727a004478f0

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 2] Minute N° N° RG 24/00269 - N° Portalis DBX2-W-B7I-KSZ3 Etablissement public - FRANCE TRAVAIL OCCITANIE (ANCIENNEMENT DENOMME POLE EMPLOI

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TJ

Ventes

66fd964938de0398b51985d0

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

fait signifier à Madame [B] [G] [W] [L] un commandement de payer valant saisie de ses biens et droits immobiliers constituant les lots numéros 49, 95 et 98 dans un ensemble immobilier en copropriété dénommé

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TJ

PPP Contentieux général

6696410af5112d8edd05763e

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

Karine CHONE, GREFFIER : Mme Souad MOHAMED-HAMROUN lors des débats Mme Dominique CHATTERJEE lors du délibéré DEMANDERESSE : Société CGLE - [Adresse 5] Représentée par Me Alexia LIOTARD loco Me Stéphanie

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TJ

4ème Chambre civile

68e56b750e2901d10fa47496

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Décision Civile) JUGEMENT : [B] [T] c/ Syndicat LE BOIS DE BOULOGNE N° 25/ Du 06 Octobre 2025 4ème Chambre civile N° RG 23/04658 - N° Portalis DBWR-W-B7H-PLFP Grosse délivrée à Me Stéphanie

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TJ

PCP JCP fond

670426948d5cd4a87591284d

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Stéphanie PARTOUCHE-KOHANA, Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sophie MUH Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N°

Source officielle
TJ

Référés

675a12c53bace64ddb46b815

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

N° RG 24/01656 - N° Portalis DBX4-W-B7I-THFJ MINUTE N° : 24/ DOSSIER : N° RG 24/01656 - N° Portalis DBX4-W-B7I-THFJ NAC: 72A FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à Me Stéphanie MACÉ TRIBUNAL JUDICIAIRE

Source officielle
TJ

Service de proximité

6946b79d75782d5f06fd2712

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Le syndicat des copropriétaires de l’immeuble dénommé « [Adresse 8] » sera en conséquence débouté de l’intégralité de ses demandes.

Source officielle

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