CONSTRUCTION BOIS ECOLOGIE [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Fathi BENBRAHIM de la SCP BENBRAHIM-LAMBERT-MAILLET, avocat au barreau de SAINT-NAZAIRE Faits et procédure Selon quatre

Ils demandaient, en sus, la condamnation de la société [O] CONSTRUCTIONS à leur verser la somme provisionnelle de 10 477,44 euros au titre des pénalités de retard.

social est sis demeurant [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Jean-baptiste DURAND, avocat au barreau de TOULON Monsieur [O] [Z], exerçant sous l’enseigne SUD

Il appartient de la sorte à Madame [T] de rapporter la preuve que la SARL MAISON CARRIERE SUD [Localité 1] LOZERE a imparfaitement exécuté son obligation.

Expertises Copie Dossier La maçonnerie et le gros oeuvre ont été sous-traités par la société Sud Loire Construction, assurée auprès des sociétés MMA IARD SA et MMA IARD Assurances Mutuelles.

Nous mettons le centre au courant de votre relance en copie de ce mail pour vous prouver notre bonne foi. ».

dizaines de mètres de leur maison.

Lors de la consultation le 17 octobre 2020, Madame [E] [U] a ressenti une douleur lors de la séance d’épilation sur sa jambe droite, puis à nouveau pour les aisselles et le maillot.

Le 22 janvier 1996, les époux [D]/[R] ont vendu leur maison du [Localité 6] à Monsieur [N] [H], au prix de 620.000 Francs (94.518 euros).

représenté par Me Mathilde ROUANNET, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : PN 485 DÉFENDEUR Madame [F] [K] épouse [Y] 10 RUE CHARLES GOUNOD 92500 REUIL MALMAISON représentée par Me Delphine MAILLET

Le 15/06/2022, M [N] en audition libre devant les gendarmes a dit ne pas avoir su que le véhicule avait été volé, en précisant l’avoir acheté muni de ses papiers réglementaires.

[J] et [Z] [Y] à comparaître devant le tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse aux fins de cessation du trouble ou en indemnisation de la perte de valeur de leur maison.

** PRÉTENTIONS ET MOYENS Aux termes d’un acte authentique conclu le 6 septembre 2023, Monsieur [C] et Madame [M] ont signé une promesse de vente avec Madame [J], portant sur l’acquisition de la maison

ENGENERING GESTION TRAVAUX POUR MAISONS INDIVIDUELLES - EN. GES. TRA.

en cuir à semelles caoutchouc épaisses portant la marque Christian Dior, pour une somme de 100 euros; - “dans le deuxième stand à droite en entrant par l’accès de la [Adresse 3]”, au stand 69 d’un maillot

Par acte de commissaire de justice du 28 janvier 2026, la SCI [Q] a fait assigner la Société MAISON DE [Localité 1] devant le juge des référés du tribunal judiciaire de Lyon auquel elle demande de : De

La maison disposait de panneaux solaires et d’un contrat de revente de l’électricité à la société EDF.

MALLEMORT représentée par Me Frédéric BERENGER, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE DEFENDEUR : Monsieur [L] [T] né le 08 Novembre 1998 à AVIGNON (84000) Le Château de Trelys, 291 rue de La Maison

Bien que régulièrement assignés, Monsieur [J] [F], la SARL SUD ENDUITS, la SAS COMPAGNIE MEDITERRANEE MAISONS INDIVIDUELLES, la SASU BOKARO, la SAS VILLAS BELLA et la SASU LECLAIRE MAXIME n'ont pas constitué

409 et par Me Cordélia de MONTMORT de la SELARL COURSANGE AVOCATS, avocat plaidant au barreau de PARIS DEFENDEUR Monsieur [B] [T] [V] [K] [Adresse 3] [Localité 6] représenté par Me Hélène GERSON-MAIROT