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2 549 résultats pour « Vito »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CIVIL

6a10c236cdc6046d479d7ed0

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Le 11 juin 2025, le garage PROUDHOM a livré à la société VERNIOLLE AUTOMOBILE le véhicule MERCEDES VITO accidenté appartenant à [Y] [I], dans le cadre de l'agrément

Source officielle

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Annonces BODACC3 346 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SARL CONSTRUCTION FIGUEIREDO VITOR

SIREN 818070716Greffe du Tribunal de Commerce d'agen

26/08/2026

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Modifications diverses

EARL de la VITORTE

SIREN 378802730Greffe du Tribunal de Commerce du Puy-en-Velay

25/08/2026

Voir →

Modifications diverses

RADDUSO, Vito

SIREN 101615987Greffe du Tribunal Judiciaire de Sarreguemines

21/08/2026

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Créations

NABALOS-BARGAS, Vitoria

SIREN 948185178Greffe du Tribunal de Commerce de Tarbes

20/08/2026

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Dépôts des comptes

VITODIAG

SIREN 951520444Greffe du Tribunal Judiciaire de metz

19/08/2026

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TJ

Pôle Civil section 2

69d81b8fcdc6046d47b1b7b5

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

EXPOSE DU LITIGE Monsieur [J] [V], titulaire d’un compte bancaire auprès de la CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL ALPES PROVENCE, a réalisé trois virements au bénéfice de la société VITA

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

69845e3ccdc6046d47ff0a67

T. Judiciaire

22 janvier 2026

22 janvier 2026

22 Janvier 2026 DEMANDEUR Le Syndicat des Copropriétaires de l’immeuble situé [Adresse 1] – [Adresse 2] [Localité 1], représenté par son syndic, le cabinet GECOTRA, nom commercial GROUPE LRDI VICTOR

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX -10.000

68f93d28de0ebe408dab2528

T. Judiciaire

25 juillet 2025

25 juillet 2025

Il a certes adressé à tort un premier courrier à l’étude du commissaire de justice, mais a vite rectifié l’erreur en doublant son envoi quatre jours plus tard, à l’attention du tribunal judiciaire.

Source officielle
TJ

Référés civils

65bc61c04fb290a346074038

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

KBM INGENIERIE ET SERVICES, Société L’AUXILIAIRE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT :Monsieur Victor BOULVERT, Juge GREFFIER :Madame Jessica BOSCO BUFFART PARTIES : DEMANDEURS

Source officielle
TJ

Service des référés

677ecfd6b01eea4cf01a40a2

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

VICTOR HUGO [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Olivier MAYRAND de la SELARL DMP AVOCATS, avocats au barreau de PARIS - #L0162 DEFENDERESSE La S.A.S.

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

65c3d944c432ce7d11a6c9cf

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Par actes de commissaire de justice du 21 juin 2023, la société Le Village Victor Hugo a fait assigner la société Sweet Pants et M.

Source officielle
TJ

8ème chambre

686ec5cc72b5e5e648cb9fe1

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

CLICHY VICTOR HUGO 2, S.N.C. CLICHY VICTOR HUGO 3, S.N.C. CLICHY VICTOR HUGO 6 C/ S.A.S. ESSET, S.D.C. CLICHY - MOREL - POUCHET Pris en la personne de son syndic, la société ESSET., S.D.C.

Source officielle
TJ

TPRX Guebwiller

694598a775782d5f06c87531

T. Judiciaire

9 décembre 2025

9 décembre 2025

Il a été fait état des difficultés financières (chômage, mais un nouveau travail rémunéré aurait été trouvé: “je vais gagner 4500€ dans la tolerie” une compagne vit avec lui et aidera financièrement; il

Source officielle
TJ

Surendettement

670d6102d1ffbed0eed8e53e

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

LE VILLAGE VICTOR HUGO au titre de l'article 700 du code de procédure civile sera rejetée.

Source officielle
TJ

5ème Référés

68657f9372b7e1b6bf1db32e

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

LIEVIN VIGO C/ S.A.S.U.

Source officielle
TJ

Référé

S.A.R.L. COFFRALOCc/SCCV 35 VICTOR PROUVÉ

68e7a4e3033cf481c39a2bb3

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Par courrier du 28 juillet 2025, la SCCV Victor Prouvé a sollicité la réouverture des débats.

Source officielle
TJ

Référés civils

65bc61ca4fb290a346074142

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

DE L’ENSEMBLE IMMOBILIER “L’ESPACE VITTON-ZOLA” sis [Adresse 1] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT :Madame Marie-Christine SORLIN, Première vice-présidente GREFFIER :Madame

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A2

66479f79d9abb6262fe01277

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

fixes, en regardant l’immeuble : - la partie vitrée fixe située à droite du bâtiment C (celle du milieu sur le projet joint) en porte d’entrée sur rue, - la partie vitrée fixe de gauche du bâtiment C

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

6585e2a2638cf45b25ce699e

T. Judiciaire

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Par acte notarié du 29 mars 2022, la société VICTOR HUGO est devenue propriétaire des locaux donnés à bail.

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

67d48504a68a7746ee74d233

T. Judiciaire

2 janvier 2025

2 janvier 2025

L'absence de comparution de Madame [F] [C] ne fait ainsi pas obstacle à ce qu'il soit statué dans le litige l’opposant à la SCI DEPIEDS SAINT VICTOR.

Source officielle
TJ

Référé

S.C.E.A. VIGNOBLES DES MOUCHOTTESc/S.A

66fefdd1172da17169ec98b6

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

BERGER MATERIEL VITI-VINICOLE N° RG 24/00366 - N° Portalis DBXJ-W-B7I-IMCY Minute N° Copie certifiée conforme et copie revêtue de la formule exécutoire délivrées le : à : la SELARL CABINET D’AVOCATS

Source officielle
TJ

Chambre des référés

68e88bb83ea43407b9fbcda0

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

date du 29 juillet 2025, la Présidente du tribunal judiciaire de Saint-Denis de la Réunion a désigné la société RUNIMMO GESTION en qualité de syndic provisoire de la copropriété de la résidence « Dolce Vita

Source officielle
TJ

Chambre 02

66335b69c0d3e3fe99cae057

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

VITSE [Adresse 1] [Localité 11] non comparante S.A.R.L. ULMA SERVICE [Adresse 24] [Localité 13] représentée par Me François-xavier LAGARDE, avocat au barreau de LILLE S.A.S.

Source officielle
TJ

PS élections pro

68dec3ca6af9fd1f8094dc01

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

ALTEREGO AGRI VITI, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Benoît DUBESSAY, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #K0100 DÉFENDERESSES Fédération CFDT, dont le siège social est

Source officielle