avocats au barreau de TOULOUSE, avocats plaidant/postulant, vestiaire : 313 EXPOSE DU LITIGE Le 30 novembre 2021, Madame [N] [E] a acquis auprès de Madame [M] [G], épouse [U], un véhicule de marque MINI

Le Juge a avisé les parties que la décision sera rendue dans l’après-midi.

Le Juge a avisé les parties que la décision sera rendue dans l’après-midi.

Le Juge a avisé les parties que la décision sera rendue dans l’après-midi.

Par courrier du 18 décembre 2020, l’AG2R AGIRC ARRCO a informé monsieur [I] [B] d’une prise d’effet de sa retraite complémentaire au 1er août 2020 avec une minoration de 10 % jusqu’au 31 juillet 2023.

santé publique ; Dans l’instance pendante entre : 1) LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER D’ANTIBES Partie non comparante, ni représentée 2) Madame [L] [U]-[Y] Née le 21/06/2005 Domiciliée au 6 Avenue du Midi

Ophélie PETITDEMANGE, Greffier EXPOSE DU LITIGE Par contrat du 30 août 2024, Madame [B] [C] a acquis auprès de Monsieur [A] [N], exerçant sous l’enseigne AIGLE AUTOMOBILE, un véhicule de marque MINI

barreau de NICE, avocat plaidant EXPOSÉ DU LITIGE Le 18 avril 2021, Mme [J] [Y] épouse [T] a acquis auprès de Mme [U] [Y] un véhicule d’occasion de marque Mini

LOCATION, cette dernière lui a consenti une location de longue durée d’un matériel à usage professionnel - en l’espèce « 1 Ecran 49° LG 2500CD, 1 EXTENSION DE GARANTIE 1 AN, 1 EXTENSION DE GARANTIE 1 AN, 1 MINI

Avocats plaidant EXPOSE DU LITIGE Suivant contrat en date du 8 avril 2023 M [V] [G] a fait l'acquisition auprès de la société Fotocars [Localité 4] d'un véhicule d'occasion de marque MINI

Le Juge a avisé les parties que la décision sera rendue dans l’après-midi.

EXPERTISE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 08 octobre 2024 par Rachel LE COTTY, 1ère vice-présidente au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Minas

SAS Mina du dépôt de garantie d’un montant de 5 479,27 €, conformément au bail Fixer la créance de la SCPI Immorente sur la SAS Mina en liquidation, découlant du jugement non exécuté rendu le 19 novembre

[I] [Q], propriétaire d’une maison d’habitation sise [Adresse 1], a confié à la société Centre midi-Pyrénées de l’habitat (ci-après CMPH) des travaux en toiture et d’isolation des combles.

[E] [W] (le requérant) a acheté à la SAS MC Design (la défenderesse), un véhicule d’occasion de marque MINI immatriculé [Immatriculation 6] pour un montant de 6.777,34 euros.

Si le tribunal l'estime utile ordonner une mesure d'expertise comptable aux frais de la SAS BATEAUX DU MIDI.

Madame TOUATI Séria, Greffier EXPOSE DU LITIGE Le 23 novembre 2017, Madame [J] a souscrit auprès de la MATMUT un contrat AUTO 4D formule " Tous risques " destiné à garantir un véhicule de marque MINI

[O] à hauteur de 540 € (pièce n°10 de la SCI Mina), somme qu’il est condamné à payer à la SCI Mina.