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879 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés expertises

65ba9b3359e460cd1e4066b7

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

consistant notamment dans une rupture partielle profonde du sous-épineux de l’épaule droite, avec signe évocateur d’une rupture du chef long biceps brachial, une importante douleur fémoro-tibiale du genou

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

6a0cb2cacdc6046d473a38c8

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

le docteur [G], exposant avoir reçu en consultation le 17 avril 2024 Mme [U] [O], qui déclarait avoir été victime d’un accident de la circulation présentait une dermabrasion de la face antérieure du genou

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

6a0f5b23cdc6046d477c55a2

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Il a été hospitalisé pour un traumatisme crânien, une fracture de la 10ème côte, des cervicalgies, douleurs au genou et contractures multiples.

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 2

69d97f51cdc6046d47d24b0a

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

objectivait une limitation modérée des amplitudes de la hanche droite en flexion, abduction, sans amyotrophie du membre inférieur droit, ni inégalité des membres inférieurs, et a estimé que l’examen du genou

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

67856762aaacbea0fe680fcf

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Il est demandé la prise en charge d’une prothèse principale (genou genium X3 avec emboiture), d’une prothèse de secours, d’une prothèse de course, d’un fauteuil roulant Kuschall et d’une paire de cannes

Source officielle
TJ

1ère Chambre

678578e9aaacbea0fe684c09

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

poste le 3 novembre 2015, avec un certain nombre de réserves, relatives notamment au port de charges lourdes, à la répétition de montées et de descentes ou encore au travail en position accroupie ou à genoux

Source officielle
TJ

CH GENERALISTE B

686d5d51a2273490db106a7e

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

L'ablation de la botte de marche a été effectuée le 28 août 2020 avec persistance d'une raideur du genou gauche importante et flexum. A sa sortie le 15 octobre 2020, M.

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

6865750772b7e1b6bf1d552b

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Il a subi du fait de l’accident : - une fracture fragmentaire de l’extrémité distale du radius du poignet droit, - des hématomes genou, cuisse gauches, avant- pieds gauche et droit, sus-pubien et testicule

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

67f6b70ca9d5adc26061e199

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

Le certificat médical initial a constaté les blessures suivantes : - Une fracture-luxation de la tête fémorale gauche avec fracture de la paroi postérieure du cotyle, - Un traumatisme du genou gauche

Source officielle
TJ

Chambre 04

65bd3e3746d547e419ff087b

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

En janvier 2019, il a été diagnostiqué une lésion du ménisque interne du genou gauche qui a nécessité une intervention sous arthroscopie réalisée en juin 2019. **** S'interrogeant sur la qualité des

Source officielle
TJ

C1-CIVIL SUP 10000

69d0466bcdc6046d4709cf83

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Cette chute lui a occasionné un traumatisme crânien sans perte de connaissance ainsi qu'une lésion au niveau du genou, qui a évolué vers une atteinte méniscale ayant nécessité une intervention chirurgicale

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6786b300df5b5c7d10ca4592

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Il soutient qu’il convient de retenir, selon le barème indicatif d’invalidité, pour son genou gauche, un taux de 10 %, pour les articulations du pied, un taux de 15 %, pour la limitation des mouvements

Source officielle
TJ

Service des référés

68e409c2681ed727f2a4444e

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Au cas présent, il ressort des pièces de la procédure que Monsieur [S] [F] a présenté fin 2022 une gonalgie du genou droit. Il a été placé en arrêt de travail le 12 janvier 2023.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

698658edcdc6046d47473404

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Elle souligne enfin l'absence de proportionnalité entre le taux médical et le taux professionnel, et soutient que l'inaptitude, prononcée pour un problème au genou gauche, relèverait d'une cause étrangère

Source officielle
TJ

Service des référés

662a9ffac8a1343b8cd62754

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

Il résulte du certificat établi le 26 octobre 2023 par son médecin généraliste une persistance des céphalées associées à des vertiges, un enraidissement du genou droit, des douleurs au niveau de l’épaule

Source officielle
TJ

Référés Civil

69d8216bcdc6046d47b22c39

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

l'ensemble des éléments médicaux versés que, suite à l’accident : ➞ Mme [V] [L] a présenté des cervicalgies diffuses et une contracture paravertébrale bilatérale, une contusion de la cheville et du genou

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

670d6109d1ffbed0eed8e674

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

que Madame [U] a présenté une brûlure de stade 2 superficielle de la face antérieure de la jambe représentant entre 1 et 2% de la surface corporelle s’étendant de la cheville à la face antérieure du genou

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

668c2d06894f7f4d2e0a88dc

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

cou - des hématomes de l’index gauche; du thorax, de l’abdomen - une plaie et des hématomes des deux seins - une brûlure 2ème degré du poignet et de la main gauches - un hématome et oedème des deux genoux

Source officielle
TJ

Service des référés

6633da35c0d3e3fe99d17774

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

Immatriculation 20]) propriété de BOUYGUES CONSTRUCTIONS MATERIEL assuré auprès d'ALLIANZ ; que dans les suites de la chute il a présenté des dermabrasions du mollet et des hématomes, une difficulté à déplier son genou

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

67856179aaacbea0fe67f6c5

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

dossier constitué auprès de la MDPH comprend une attestation d’un podologue et les résultats d’un scanner, d’une radiographie et d’une échographie montrant qu’elle présente des douleurs et gênes aux genoux

Source officielle

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