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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référés expertises
65ba9b3359e460cd1e4066b7
30 janvier 2024
consistant notamment dans une rupture partielle profonde du sous-épineux de l’épaule droite, avec signe évocateur d’une rupture du chef long biceps brachial, une importante douleur fémoro-tibiale du genou
2ème Chambre Cab2
6a0cb2cacdc6046d473a38c8
18 mai 2026
le docteur [G], exposant avoir reçu en consultation le 17 avril 2024 Mme [U] [O], qui déclarait avoir été victime d’un accident de la circulation présentait une dermabrasion de la face antérieure du genou
2ème Chambre civile
6a0f5b23cdc6046d477c55a2
20 mai 2026
Il a été hospitalisé pour un traumatisme crânien, une fracture de la 10ème côte, des cervicalgies, douleurs au genou et contractures multiples.
Chambre 1 Cabinet 2
69d97f51cdc6046d47d24b0a
10 avril 2026
objectivait une limitation modérée des amplitudes de la hanche droite en flexion, abduction, sans amyotrophie du membre inférieur droit, ni inégalité des membres inférieurs, et a estimé que l’examen du genou
19ème chambre civile
67856762aaacbea0fe680fcf
13 janvier 2025
Il est demandé la prise en charge d’une prothèse principale (genou genium X3 avec emboiture), d’une prothèse de secours, d’une prothèse de course, d’un fauteuil roulant Kuschall et d’une paire de cannes
1ère Chambre
678578e9aaacbea0fe684c09
8 janvier 2025
poste le 3 novembre 2015, avec un certain nombre de réserves, relatives notamment au port de charges lourdes, à la répétition de montées et de descentes ou encore au travail en position accroupie ou à genoux
CH GENERALISTE B
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3 juillet 2025
L'ablation de la botte de marche a été effectuée le 28 août 2020 avec persistance d'une raideur du genou gauche importante et flexum. A sa sortie le 15 octobre 2020, M.
6ème CHAMBRE CIVILE
6865750772b7e1b6bf1d552b
2 juillet 2025
Il a subi du fait de l’accident : - une fracture fragmentaire de l’extrémité distale du radius du poignet droit, - des hématomes genou, cuisse gauches, avant- pieds gauche et droit, sus-pubien et testicule
67f6b70ca9d5adc26061e199
9 avril 2025
Le certificat médical initial a constaté les blessures suivantes : - Une fracture-luxation de la tête fémorale gauche avec fracture de la paroi postérieure du cotyle, - Un traumatisme du genou gauche
Chambre 04
65bd3e3746d547e419ff087b
En janvier 2019, il a été diagnostiqué une lésion du ménisque interne du genou gauche qui a nécessité une intervention sous arthroscopie réalisée en juin 2019. **** S'interrogeant sur la qualité des
C1-CIVIL SUP 10000
69d0466bcdc6046d4709cf83
2 avril 2026
Cette chute lui a occasionné un traumatisme crânien sans perte de connaissance ainsi qu'une lésion au niveau du genou, qui a évolué vers une atteinte méniscale ayant nécessité une intervention chirurgicale
Serv. contentieux social
6786b300df5b5c7d10ca4592
Il soutient qu’il convient de retenir, selon le barème indicatif d’invalidité, pour son genou gauche, un taux de 10 %, pour les articulations du pied, un taux de 15 %, pour la limitation des mouvements
Service des référés
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6 octobre 2025
Au cas présent, il ressort des pièces de la procédure que Monsieur [S] [F] a présenté fin 2022 une gonalgie du genou droit. Il a été placé en arrêt de travail le 12 janvier 2023.
CTX PROTECTION SOCIALE
698658edcdc6046d47473404
8 janvier 2026
Elle souligne enfin l'absence de proportionnalité entre le taux médical et le taux professionnel, et soutient que l'inaptitude, prononcée pour un problème au genou gauche, relèverait d'une cause étrangère
662a9ffac8a1343b8cd62754
24 avril 2024
Il résulte du certificat établi le 26 octobre 2023 par son médecin généraliste une persistance des céphalées associées à des vertiges, un enraidissement du genou droit, des douleurs au niveau de l’épaule
Référés Civil
69d8216bcdc6046d47b22c39
9 avril 2026
l'ensemble des éléments médicaux versés que, suite à l’accident : ➞ Mme [V] [L] a présenté des cervicalgies diffuses et une contracture paravertébrale bilatérale, une contusion de la cheville et du genou
19eme contentieux médical
670d6109d1ffbed0eed8e674
14 octobre 2024
que Madame [U] a présenté une brûlure de stade 2 superficielle de la face antérieure de la jambe représentant entre 1 et 2% de la surface corporelle s’étendant de la cheville à la face antérieure du genou
668c2d06894f7f4d2e0a88dc
8 juillet 2024
cou - des hématomes de l’index gauche; du thorax, de l’abdomen - une plaie et des hématomes des deux seins - une brûlure 2ème degré du poignet et de la main gauches - un hématome et oedème des deux genoux
6633da35c0d3e3fe99d17774
29 avril 2024
Immatriculation 20]) propriété de BOUYGUES CONSTRUCTIONS MATERIEL assuré auprès d'ALLIANZ ; que dans les suites de la chute il a présenté des dermabrasions du mollet et des hématomes, une difficulté à déplier son genou
67856179aaacbea0fe67f6c5
dossier constitué auprès de la MDPH comprend une attestation d’un podologue et les résultats d’un scanner, d’une radiographie et d’une échographie montrant qu’elle présente des douleurs et gênes aux genoux
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