CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 706 résultats pour « Lauren SIGLER Madame »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre des référés

68f1215188dcb0e97e8bd292

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

[E] [T] épouse [C] 46 rue Ferblantier - Barrage 97422 SAINT PAUL Madame [R] [J] [T], intervenante volontaire 304 bis rue des Flamboyants - 97430 LE TAMPON Madame [L] [U] [T] épouse [K], intervenante volontaire

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi référé

696547a1cdc6046d470faf34

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

FLIMMO 1 Représentant : Maître Lauren SIGLER de l’AARPI NMCG AARPI, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P0462 C/ Monsieur [N] [T] [P] Madame [Y] [K] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 09 Janvier 2026

Source officielle
TJ

PCP JCP référé

669aaeb130bd4f0c3f6b3026

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : 19/07/2024 à : Maître Joan DRAY Copie exécutoire délivrée le : 19/07/2024 à : Maître Laurent HAY Pôle civil de proximité PCP JCP

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6699579507d408f8d4c1296d

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Madame Sandra MITTERRAND, Présidente, assistée de Madame Laurence BONNOT et Monsieur Sylvain DELFOSSE, assesseurs, et de Madame Dominique RELAV, Greffier.

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

65c3d9fac432ce7d11a70299

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Madame [J] [H] divorcée [L] Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Laurent ABSIL Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

68e409c9681ed727f2a44585

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Laurent LOYER Copie exécutoire délivrée le : à : Me Audrey BENOIS rectifie le jugement du 18 juin 2025 de l'affaire

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

67115592aa7e95fd3fcf7e74

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

le siège social est sis [Adresse 2] non comparante, ni représentée DÉFENDEURS Monsieur [Z] [U], demeurant [Adresse 1] représenté par Me CAMARO de la SELARL DOLLA-VIAL ASSOCIES (Vestiaire P 0074) Madame

Source officielle
TJ

4ème Chambre Cab D

6a173c2acdc6046d4725b872

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Localité 2] représenté par Me Laurent ERNANDES, avocat au barreau D’AIX-EN-PROVENCE DEFENDEUR : Madame [Y] [O] [V] [I] [K] épouse [A] née le [Date naissance 2] 1967 à [Localité 3] (BOUCHES-DU-RHÔNE

Source officielle
TJ

Cabinet 5

68e026d374e929a9d8fb9fe3

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Valentine LAURENT, Juge aux affaires familiales assistée de Mme Sarah IV, Greffière en préaffectation sur poste DEBATS A l’audience du 04 Juillet 2025 tenue en Chambre du Conseil.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

697af424cdc6046d470eefb9

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Cédric BRIEND, Président, assisté de Madame Laurence BONNOT et Monsieur Georges BENOLIEL, assesseurs, et de Monsieur Denis TCHISSAMBOU, Greffier.

Source officielle
TJ

Chambre référés

6631395f19f939ca6242ee80

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

CANTIN-NYITRAY, avocat au barreau de Rennes, Madame [N] [I], demeurant [Adresse 14] représentée par Me Sébastien COLLET, avocat au barreau de RENNES substitué par Me Lauranne CANTIN-NYITRAY, avocat

Source officielle
TJ

JCP

66c8cfdf01163291db992a83

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

Madame [J] a été autorisée à produire le bail écrit en cours de délibéré. Elle l'a transmis le 20 février 2024.

Source officielle
TJ

3ème Ch.section C

65b2b794fd6229a4e58a70fb

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

23/07523 - N° Portalis DBYC-W-B7H-KTJ6 Epoux [S] (divorce) 2 Copies exécutoires délivrées aux avocats le : 1 copie dossier TROISIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DEMANDEURS : Madame

Source officielle
TJ

JEXMOBILIER

66ec761abf8acf9bcb63ed0e

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

DEMANDEURS Monsieur [S] [I] né le [Date naissance 3] 1957 à [Localité 11], demeurant [Adresse 9] représenté par Me Laurence JOUSSELME, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Madame [C] [W] épouse [I] née

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

686eb6c872b5e5e648cb2602

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

: 16 Juin 2025 N° RG 25/01503 - N° Portalis DBW3-W-B7J-6HP2 PARTIES : DEMANDERESSE Madame [L] [V] née le [Date naissance 3] 1987 à [Localité 8], demeurant [Adresse 2] représentée par Maître Laurent

Source officielle
TJ

SCHILTIGHEIM Surend.

69cefb16cdc6046d47eaec45

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

À l'audience, Madame [A] [P] expose que la dette concerne les funérailles de son ex-mari.

Source officielle
TJ

Chambre 8/Section 3

6686e283e74459e0c7eceb7a

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Assistée de Madame HALIFA Zaia, Greffière, DEMANDEURS Monsieur [I] [M] [Adresse 2] [Localité 5] Monsieur [F] [M] [Adresse 3] [Localité 4] représentés par Me Laurent AKANSEL, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
TJ

JEX IMMOBILIER_VENTES

6708165889f19e8c50f85fb2

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

GREFFIER : Madame Isabelle BOUILLON PARTIES : CRÉANCIER POURSUIVANT S.A.

Source officielle
TJ

JEX IMMOBILIER_VENTES

66fedbd7172da17169e92e99

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

GREFFIER : Madame Isabelle BOUILLON PARTIES : CRÉANCIER POURSUIVANT S.A.

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

65a04079ea2f9efae430e880

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

RG 19/14666 N° Portalis 352J-W-B7D-CRKNS N° MINUTE : 1 Assignation du : 18 Décembre 2019 contradictoire ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 11 Janvier 2024 DEMANDERESSE Madame

Source officielle

Page 40 sur 136

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.