CodexAI
AND
OR
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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JCP
682f68b8dd4fa92cae32967e
7 avril 2025
été pris à bail en bon état d'usage apparent à l'exception: des murs de la chambre 2 lesquels sont en état d'usure et noircis et du robinet du radiateur qui est manquant,du meuble sous évier dans la cuisine
REFERES 2ème Section
67f56592bbf04ef7857ba252
le numéro RG 24/01103 - condamner la société LEGENDRE AQUITAINE à réaliser les travaux de reprise des gardes corps, le réglages des menuiseries, et la reprise de la fissure de la menuiserie de la cuisine
Ctx Gen JCP
67a51a2ee6367a63fbf3fd6f
8 janvier 2025
plafond, un éclat sur un carreau du sol et deux trous de cheville sur le mur, petits éclats sur la baignoire en résine et tartre sur les flexibles douche et la bouche d'évacuation ; - dans le séjour / cuisine
PCP JCP fond
67f6bbd8a9d5adc26061f3d9
8 avril 2025
Par ailleurs, elle indique que le ballon d’eau chaude de la cuisine ne fonctionne plus depuis octobre 2023.
Service des référés
65a5867a919da7c4f178f073
15 janvier 2024
Le lot 10 est constitué d’une cuisine. Selon l’acte notarié, chaque lot a droit à l’usage du WC commun du niveau.
GNAL SEC SOC: CPAM
ésentée par Me Laure DAVIAU, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
65b16345b9f94e984650ca8e
8 janvier 2024
J’ai ensuite vu Madame [P] se rendre dans la cuisine, qui est juste derrière mon bureau pour éclater en sanglots.
JCP BAUX
68f950c3de0ebe408dac84d0
6 octobre 2025
facture PINXYL de 2 448,15 € portant sur la remise en peinture de l’ensemble du logement, - une facture [Z] Menuiserie pour un montant de 576,40 € portant sur le remplacement du meuble sous évier de la cuisine
68f950cdde0ebe408dac87a1
RG 25/00664 - le plafond du séjour/cuisine : A l’entrée dans les lieux, le plafond est à l’état d’usure. A la sortie, il est à l’état moyen.
JCP FOND
6a0e3394cdc6046d475db42d
19 mai 2026
démontre qu’il présentait de nombreuses dégradations qui n'existaient pas lors de l'entrée dans les lieux et ne correspondaient pas à une usure normale et ce au niveau de la peinture de plusieurs pièces (cuisine
Loyers commerciaux
66995d3507d408f8d4c181d1
18 juillet 2024
Les lieux ont pour destination l’activité exclusive « d’alimentation générale – Cours des halles, sous réserve expresse d’interdiction de confection et vente de tous plats cuisinés à l’exclusion de tout
659d9d7baa704a07f493431b
9 janvier 2024
À la lecture de ces deux courriers, il apparaît que les désordres mentionnés sont distincts, le second ne faisant plus état l'absence de grille niveau de la ventilation haute de la cuisine, de l'absence
JUGE CX PROTECTION
66182ce94e82250580d23cb4
5 avril 2024
Dans la cuisine, l’état des lieux de sortie relève de nombreuses traces de salissure, des marques au niveau des interrupteurs et un enfoncement sur le mur.
Chambre référés
69d95672cdc6046d47cf02cd
10 avril 2026
Selon rapport en recherches de fuites en date du 12 octobre 2023, il est relevé des infiltrations en pied de façade ouest et sud du salon et en pied de la façade de de la cuisine (pièce n°2 dem).
7ème CHAMBRE CIVILE
6a1735b7cdc6046d47253318
20 mai 2026
périphérique, la pose de parpaings, la fourniture et la pose de pavés, une allée en gravillons avec un dallage, un abri côté jardin, la reprise de fissures sur la façade et un enduit sur le mur de la cuisine
6a0e0130cdc6046d4759c81c
immeuble du [Adresse 3], au contradictoire des sociétés IDIR et LE GOURBI, portant sur des désordres allégués d’infiltrations et de nuisances liées à la non-conformité du conduit d’extraction de la cuisine
663e65eed1b80eb743b150ec
30 avril 2024
L'état des lieux d'entrée effectué de façon contradictoire mentionnait que le sol de la cuisine était jonché d’excréments de rongeurs ; que l’évier de la cuisine était en état d’usage avec une fuite et
Référé président
67082a4089f19e8c50fa4179
10 octobre 2024
POBI STRUCTURES --------------------------------------- copie exécutoire délivrée le 10/10/2024 à : Me Marc GUEHO - 289 copie certifiée conforme délivrée le 10/10/2024 à : Me Charlène CUISINIER
Saisies immobilières
69fa56e9cdc6046d47b64ef5
7 avril 2026
DÉSIGNATION Sur la commune de [Localité 6] (72), situé lieu dit [Localité 7], une maison d’habitation comprenant : - rez-de-chaussée : une entrée, une salle de bains-WC, une buanderie, une pièce, une cuisine-salle
J.L.D. HSC
6633d41cc0d3e3fe99d13a60
2 mai 2024
d’admission et de celle de maintien des soins ainsi que de l’avis motivé du 29 avril 2024, que Monsieur [G] [J] a été hospitalisé à la suite d’une tentative de suicide par arme blanche (couteau de cuisine
3ème chambre civile
678976c4428384b762e68c89
14 janvier 2025
En l’espèce, il ressort des documents portés aux débats que Monsieur [O] a accepté un devis d’ouverture d’un mur porteur et de pose d’un IPN dans sa cuisine de la SASU BATI’CONFORM 14 en date du 16 mars
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