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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7eme chambre-Proc orales
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1 avril 2025
Les griefs portent sur les menuiseries qui ne sont pas d’aplomb dans la cuisine et dans le salon spécifiquement dans cette pièce où le seuil n’est pas encastré, une déclinaison de la baie vitrée de la
Chambre des référés
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3 avril 2025
Madame [R] adressait par courrier recommandé avec accusé réception une mise en demeure d’avoir à terminer les travaux, et notamment, la réfection des murs intérieurs, la confection cuisine, douche italienne
Ventes
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10 avril 2025
parties communes générales, - un cellier (lot 217) et les 4/10 057ème de la propriété du sol et des parties communes générales, - un appartement au 4ème étage du bâtiment S12, comprenant 3 pièces, cuisine
CTX PROTECTION SOCIALE
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16 janvier 2024
Il soutient qu’il n’est pas autonome pour un ou plusieurs actes essentiels de la vie puisqu’il est aidé par son épouse pour s’habiller, pour se laver, pour faire les courses et la cuisine, de sorte que
9ème chambre 3ème section
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19 janvier 2024
en deux lots réunis pour former un appartement en duplex de type 4/5 avec deux caves, développant une surface de 158,22m² à usage exclusif d’habitation, situé aux 6ème et 7ème étages avec : entrée, cuisine
JCP
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22 mai 2026
des photographies réalisées par le commissaire de justice que le sol et les plinthes sont sales et encrassés, que l’ensemble des murs en placoplâtre ont été entièrement enfoncés et troués : Dans la cuisine
Annexe Rue de Crosne
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21 mai 2026
S'agissant de l'interrupteur et de la prise de courant de la cuisine, du dégagement, de l'entrée et du séjour Il résulte de l'état des lieux de sortie que les interrupteurs de la prise de courant sont
2ème chambre civile
6a19e03acdc6046d4768e938
18 mai 2026
l'exception des éléments suivants : balcons 1 et 2 : plafonds défraîchis (peinture écaillée),cellier : murs, placards, plafonds, sols défraîchis,chambre 1 : produit mis sur la fenêtre mais non visible,cuisine
18° chambre 2ème section
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20 mai 2026
toiture depuis sa rénovation en 2021 ; - Tout document attestant de l’entretien des chéneaux depuis 2016 ; - Le compte rendu de chantier de l’entreprise mandatée pour le « réaménagement de la cuisine
JLD
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2 octobre 2025
Portalis DBXR-W-B7J-D6SZ 02 OCTOBRE 2025 ORDONNANCE Nous Nathalie TARBY, Juge des Libertés et de la Détention au tribunal judiciaire de Montbéliard, siégeant au centre Jean Messagier sis 1 rue Cuisenier
Saisies immobilières
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7 avril 2026
dégagement, un cellier, une cour couverte et deux cours, deux WC, deux remises, un porche, un local chaudière - au premier étage : un escalier, deux paliers, un WC, quatre pièces, deux salles de bain, une cuisine
69fa56f2cdc6046d47b64f99
commune de [Localité 4], une maison d’habitation de plain-pied sise [Adresse 3], cadastrée section A n°[Cadastre 1] pour une contenance totale de 09a 04ca, comprenant : - une pièce principale, un coin cuisine
Service JAF 2
69f11c2fcdc6046d47e3aa06
9 avril 2026
de LORIENT : commune de [Localité 5] au lieu-dit “[Localité 6]” 1) une maison à usage d’habitation construite en pierres et couverte en ardoises comprenant : - au rez-de-chaussée : une entrée, une cuisine
0P10 Aud. civile prox 1
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6 octobre 2025
Il ressort de l’état des lieux réalisé par constat d’huissier de nombreuses dégradations et notamment des parquets détériorés, des trous, des accrocs et des stickers sur les murs, des éléments de cuisine
Juge de l'exécution
6983acd6cdc6046d47ee4230
12 janvier 2026
80368 des parties communes générales et 77/13549 des parties communes spéciales au batiment A Cet appartement se compose de : - un hall d’entrée avec un coffret destiné au compteur électrique, - une cuisine
SAISIES IMMOBILIERES
69abda37cdc6046d47cfbaf9
Sur la commune de [Localité 2], [Adresse 6], une maison de type pavillon constitué d’un rez-de-chaussée élevé sur sous-sol, d’une surface habitable de 73 m², composée d’un salon salle à manger, une cuisine
J.L.D. HSC
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23 juillet 2024
de police de [Localité 6] le 11 septembre 2015, alors qu’il était interpellé par les services de police à la suite d’un contrôle d’identité dans le RER et qu’il était trouvé porteur d’un couteau de cuisine
J.L.D.
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21 avril 2024
C’est un couteau de cuisine, ce n’est pas à moi, je n’étais pas condamné pour ça. Je ne veux pas partir tant que mère n’aille pas mieux. Oui j’ai compris ce qu’il a dit.
696ff81ecdc6046d47099a9e
6 janvier 2026
habitation située [Adresse 7], cadastrée section AL n°[Cadastre 2] pour 19a 54ca et n°0 [Cadastre 3] pour 27ca soit une contenance totale de 19 a 81ca, comprenant : - rez-de-chaussée : une entrée, une cuisine
Ch 9 (référés)
67101b71dcd2b6b1424eb71f
2 octobre 2024
HOME PLUS ;Acte notarié avec diagnostics ;Facture de BRICO DEPOT concernant l’achat d’un poêle à pellet AUBRAC ; Facture n°169181 en date du 28 mars 2017 concernant l’achat d’une baie alu (baie de la cuisine
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