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2 760 résultats pour « Cuisiner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

7eme chambre-Proc orales

67f427f74e0040aa37360999

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Les griefs portent sur les menuiseries qui ne sont pas d’aplomb dans la cuisine et dans le salon spécifiquement dans cette pièce où le seuil n’est pas encastré, une déclinaison de la baie vitrée de la

Source officielle
TJ

Chambre des référés

67f551a0bbf04ef785743d47

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Madame [R] adressait par courrier recommandé avec accusé réception une mise en demeure d’avoir à terminer les travaux, et notamment, la réfection des murs intérieurs, la confection cuisine, douche italienne

Source officielle
TJ

Ventes

67fea2727a459da3dcdea35b

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

parties communes générales, - un cellier (lot 217) et les 4/10 057ème de la propriété du sol et des parties communes générales, - un appartement au 4ème étage du bâtiment S12, comprenant 3 pièces, cuisine

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65a82e2f228119c90322f13e

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Il soutient qu’il n’est pas autonome pour un ou plusieurs actes essentiels de la vie puisqu’il est aidé par son épouse pour s’habiller, pour se laver, pour faire les courses et la cuisine, de sorte que

Source officielle
TJ

9ème chambre 3ème section

65aacc8b0c777d3ec8eb6458

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

en deux lots réunis pour former un appartement en duplex de type 4/5 avec deux caves, développant une surface de 158,22m² à usage exclusif d’habitation, situé aux 6ème et 7ème étages avec : entrée, cuisine

Source officielle
TJ

JCP

6a1de21dcdc6046d47c099d8

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

des photographies réalisées par le commissaire de justice que le sol et les plinthes sont sales et encrassés, que l’ensemble des murs en placoplâtre ont été entièrement enfoncés et troués : Dans la cuisine

Source officielle
TJ

Annexe Rue de Crosne

6a0f6518cdc6046d477d10db

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

S'agissant de l'interrupteur et de la prise de courant de la cuisine, du dégagement, de l'entrée et du séjour Il résulte de l'état des lieux de sortie que les interrupteurs de la prise de courant sont

Source officielle
TJ

2ème chambre civile

6a19e03acdc6046d4768e938

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

l'exception des éléments suivants : balcons 1 et 2 : plafonds défraîchis (peinture écaillée),cellier : murs, placards, plafonds, sols défraîchis,chambre 1 : produit mis sur la fenêtre mais non visible,cuisine

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

6a0e0649cdc6046d475a2a35

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

toiture depuis sa rénovation en 2021 ; - Tout document attestant de l’entretien des chéneaux depuis 2016 ; - Le compte rendu de chantier de l’entreprise mandatée pour le « réaménagement de la cuisine

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TJ

JLD

68dec64d6af9fd1f8095059d

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Portalis DBXR-W-B7J-D6SZ 02 OCTOBRE 2025 ORDONNANCE Nous Nathalie TARBY, Juge des Libertés et de la Détention au tribunal judiciaire de Montbéliard, siégeant au centre Jean Messagier sis 1 rue Cuisenier

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

69fa56efcdc6046d47b64f7d

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

dégagement, un cellier, une cour couverte et deux cours, deux WC, deux remises, un porche, un local chaudière - au premier étage : un escalier, deux paliers, un WC, quatre pièces, deux salles de bain, une cuisine

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

69fa56f2cdc6046d47b64f99

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

commune de [Localité 4], une maison d’habitation de plain-pied sise [Adresse 3], cadastrée section A n°[Cadastre 1] pour une contenance totale de 09a 04ca, comprenant : - une pièce principale, un coin cuisine

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TJ

Service JAF 2

69f11c2fcdc6046d47e3aa06

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

de LORIENT : commune de [Localité 5] au lieu-dit “[Localité 6]” 1) une maison à usage d’habitation construite en pierres et couverte en ardoises comprenant : - au rez-de-chaussée : une entrée, une cuisine

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TJ

0P10 Aud. civile prox 1

68e409cf681ed727f2a44776

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Il ressort de l’état des lieux réalisé par constat d’huissier de nombreuses dégradations et notamment des parquets détériorés, des trous, des accrocs et des stickers sur les murs, des éléments de cuisine

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TJ

Juge de l'exécution

6983acd6cdc6046d47ee4230

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

80368 des parties communes générales et 77/13549 des parties communes spéciales au batiment A Cet appartement se compose de : - un hall d’entrée avec un coffret destiné au compteur électrique, - une cuisine

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TJ

SAISIES IMMOBILIERES

69abda37cdc6046d47cfbaf9

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Sur la commune de [Localité 2], [Adresse 6], une maison de type pavillon constitué d’un rez-de-chaussée élevé sur sous-sol, d’une surface habitable de 73 m², composée d’un salon salle à manger, une cuisine

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TJ

J.L.D. HSC

669feed9d9953d09165a5636

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

de police de [Localité 6] le 11 septembre 2015, alors qu’il était interpellé par les services de police à la suite d’un contrôle d’identité dans le RER et qu’il était trouvé porteur d’un couteau de cuisine

Source officielle
TJ

J.L.D.

6626ab071329eb3db7c27c33

T. Judiciaire

21 avril 2024

21 avril 2024

C’est un couteau de cuisine, ce n’est pas à moi, je n’étais pas condamné pour ça. Je ne veux pas partir tant que mère n’aille pas mieux. Oui j’ai compris ce qu’il a dit.

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TJ

Saisies immobilières

696ff81ecdc6046d47099a9e

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

habitation située [Adresse 7], cadastrée section AL n°[Cadastre 2] pour 19a 54ca et n°0 [Cadastre 3] pour 27ca soit une contenance totale de 19 a 81ca, comprenant : - rez-de-chaussée : une entrée, une cuisine

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TJ

Ch 9 (référés)

67101b71dcd2b6b1424eb71f

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

HOME PLUS ;Acte notarié avec diagnostics ;Facture de BRICO DEPOT concernant l’achat d’un poêle à pellet AUBRAC ; Facture n°169181 en date du 28 mars 2017 concernant l’achat d’une baie alu (baie de la cuisine

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