III/ Intérieur Les parties communes comportent une cage d’escalier tout en bois. Celle-ci est dégradée et pas entretenue. Les parties communes sont en mauvais état.

articles 273 et suivants du Code de procédure civile, après s’être fait remettre tous documents utiles et avoir entendu tous sachants de : -Se rendre sur place au rez-de-chaussée du bâtiment 03- escalier

sensation d'instabilité de la cheville droite, sans altération des amplitudes articulaires, avec séquelles d'une entorse avec rupture du ligament talo-fibulaire antérieur, à la suite d'une chute dans les escaliers

A l'audience du 18 mars 2024, Monsieur [C] [L], représenté par son conseil, conteste la date de consolidation au motif qu’il ne se déplace qu’avec des béquilles, ne peut pas monter les escaliers et souffrait

Ils soutiennent que cela ne leur a pas permis de constater, notamment, que les pièces de vie étaient dépourvues de lumière naturelle compte tenu de l’emplacement de la fenêtre située sous un escalier,

travaux bruyants et importants à tous les étages à l'origine de troubles de jouissance ; que l'ascenseur est immobilisé, lui causant un grave préjudice du fait qu'elle est enceinte ; que l'usage des escaliers

suivants : LE LOT NUMERO CENT QUARANTE ET UN (141) : Correspondant au lot de commercialisation E20 Une unité d’hébergement de type T3 contenant : -au rez-de-chaussée : cuisine, séjour, WC, dégagement et escaliers

suivants : LE LOT NUMERO CENT QUARANTE ET UN (143) : Correspondant au lot de commercialisation F21 Une unité d’hébergement de type T3 contenant : -au rez-de-chaussée : cuisine, séjour, WC, dégagement et escaliers

à disposition au greffe DEMANDERESSE Madame [E] [D] née le 02 Août 1967 à [Localité 9] (HAUTE-GARONNE) de nationalité Française [Adresse 3] [Adresse 8] [Localité 6] représentée par Me Perrine ESCANDE

Au cas présent madame [G] forme une demande de réparation des préjudices résultant de la chute qu'elle expose avoir faite le 12 février 2020 dans l'escalier de l'immeuble où se situe l'appartement qu'elle

Le procès-verbal du 8 janvier 2025 fait état de la présence d’une auréole d’humidité devant la cave n°7, ainsi que de traces d’humidité sur la partie gauche au pied de l’escalier, imbibant la terre battue

[Y] a été victime d’un accident du travail le 21 novembre 2011 dans les circonstances suivantes : « en livrant un client, le salarié a glissé dans les escaliers et est tombé en se tordant le genou ».

2015, à effet le 27 novembre 2011, la société anonyme d’HLM France HABITATION, aux droits de laquelle vient la SA d’HLM SEQENS, a consenti un bail d’habitation à [B] [J] sur des locaux, bâtiment E, escalier

MOTIFS DE LA DECISION Aux termes de son rapport, le docteur [X] rappelle que Madame [F] est agent de service et a déclaré s’être blessé en tombant en avant dans les escaliers et en se cognant le genou

usage de commerce et d’habitation situé [Adresse 2] et comprenant un bâtiment en façade sur rue, avec aile à gauche sur cour élevé sur caves d’un rez de chaussée divisé en hall passage vers la cour, escalier

. ; outre la création d’un escalier tournant en béton destiné à relier le deuxième sous-sol à l’escalier de service existant situé au premier sous-sol après percement d’une trémie] ; - par courrier du

fissure au niveau du raccordement des marches et du limon,Dans la descente de la cave : la cave est d’une extrême vétusté et en très mauvaise état, le limon en bois est pourri, le bois est vermoulu, l’escalier

Les locaux se développent sur 5 niveaux et se composent : - au rez-de-chaussée, de l'entrée principale de la [Adresse 18] avec la réception, l'ascenseur et l'escalier principal, reliée par un couloir

outre, il est démontré par le constat d’huissier du 5 juillet 2024 produit par le syndicat des copropriétaires, qu’aucune des places de stationnement de l’immeuble située à proximité d’un accès à un escalier

Il est desservi par l'escalier 1, l'ascenseur 1, le palier commun et la coursive commune. Il est situé à l'Ouest de la coursive commune, le plus au Nord.