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8 472 résultats pour « Souhair »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JLD

6705855f1296b51ba2b67356

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

, dès réception de la requête, de la date, de l’heure, du lieu et de l’objet de la présente audience ; Vu le procès-verbal reçu le 8 octobre 2024 à 12h06 nous informant que la personne retenue ne souhaite

Source officielle
TJ

J.L.D.

65c67c165d2ded2ab7c85b37

T. Judiciaire

3 février 2024

3 février 2024

Je respecterais votre décision, mon épouse est enceinte, j‘ai les moyens de payer mon billet d’avion, et je souhaite récupérer mes effets personnels.

Source officielle
TJ

Juge des libertés

6a1495eacdc6046d47e89d18

T. Judiciaire

25 mai 2026

25 mai 2026

Je ne souhaite plus raconter ma vie.

Source officielle
TJ

Service des référés

662bf103e266e89ef1189691

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

[Y] [C] : Et si [A] a souhaité témoigner, [B], c'est aussi pour alerter les autres parents.

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

6a0f5a6dcdc6046d477c4846

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

[R] [H] une promesse unilatérale de vente portant sur le lot 3 au sein d’un immeuble soumis au statut de la copropriété des immeubles bâtis situé [Adresse 3] à [Localité 4], pour un prix de 70 000 euros

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

677c29496f491b6d2638e46b

T. Judiciaire

5 janvier 2025

5 janvier 2025

Il déclare souhaiter quitter le territoire français après l’audience devant le Juge aux Affaires Familiales à laquelle il est convoqué le 23 janvier 2025.

Source officielle
TJ

Juge des libertés

66fc3c952416523b9959a93c

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Le représentant du Préfet entendu en ses observations : je souhaite soignaler que les éléments de faits et de droits ont été pris en compte, monsieur ne justifie pas cette VPF.

Source officielle
TJ

RETENTION ADMINISTRATIVE

67898423428384b762e6b281

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Mentionnons que Monsieur [J] [U] n’a pas souhaité avoir recours à un interprète En l’absence du Procureur de la République, avisé ; Mentionnons que 72- PREFECTURE DE LA SARTHE, le Procureur de la République

Source officielle
TJ

Service des référés

659eef036976f1c644e78537

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

-Donner son avis sur le statut juridique du mur sur lequel la Société WINAMAX souhaite procéder à un ravalement.

Source officielle
TJ

TECH SEC. SOC: HA

69dfe1c0cdc6046d475e2642

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Il indique être arrivé en France en novembre 2023 et souffrir d’une paralysie de ses membres droit depuis octobre 2021.

Source officielle
TJ

Hospitalisation d'office

69dd3b2dcdc6046d471f3aa7

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Ça va ils sont gentils les médecins, oui je prends mon traitement, ça me soulage ça m’aide à me reposer. Ils m’ont dit que c’était pour ma santé mais je ne sais pas trop.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a109dedcdc6046d479ab7df

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

opérations chirurgicales pour déboucher une artère coronaire à la suite de douleurs cardiaques préexistantes à l'accident ; - que de telles lésions évolutives sont incompatibles avec un événement soudain

Source officielle
TJ

TPX MLJ CG FOND

6a10a829cdc6046d479b7eb4

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

maison individuelle avec fourniture de plan stipulant notamment que l’ouvrage à réaliser sera édifié sur vide sanitaire d’une hauteur de 1 m constitué de semelles filantes en béton armé et murs de soubassement

Source officielle
TJ

Chamb. référés(sup 10000)

68f92dbfde0ebe408daa1bae

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

, qui à titre principal, sollicite le débouté de la mesure d’instruction judiciaire et qui à titre subsidiaire, a émis des protestations et réserves habituelles de responsabilité et de garantie et souhaite

Source officielle
TJ

Pôle Famille 2ème section

6a189ceacdc6046d474894d0

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

[P], il n’a pas souhaité reconnaître l’enfant.

Source officielle
TJ

PPP Référés

69e66d53cdc6046d47eefe17

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Mme [F] [G] souhaite quitter le logement, elle ne s’oppose pas à l’expulsion mais demande toutefois des délais de paiement non suspensifs des effets de la clause résolutoire afin de s’acquitter de sa dette

Source officielle
TJ

CCP CTX cabinet 2

69d55c64cdc6046d4770e324

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Il indique s’être vu signifier le 18 décembre 2023 un congé à effet au 29 juin 2024 au motif d’une reprise de l’appartement par monsieur [S] [N], petit-fils du propriétaire qui souhaite poursuivre ses

Source officielle
TJ

JLD

69d568d2cdc6046d4771d0f3

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

L’intéressé déclare : Je souhaite être assisté d’un avocat. Je confirme mon identité ainsi que ma date et mon lieu de naissance.

Source officielle
TJ

REFERES

69d6cb05cdc6046d4791f94d

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Il ne souhaite pas faire de demande pour un logement.

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX CIVIL

69d97ce6cdc6046d47d21abd

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

LA MAISON DU BON CAFE faisait état d’un courrier du secrétaire du CSE [J] [O] du 3 décembre 2020 indiquant le souhait de résilier le contrat.

Source officielle

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