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1 884 résultats pour « témoignage »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 1 Cabinet 1

68717934d395d6ba9f2aba1a

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Les demandeurs qui ont remplacé plusieurs éléments du véhicule comme en témoigne les factures produites, ont mis en demeure, par courrier recommandé avec accusé de réception du 12 mars 2024, la société

Source officielle
TJ

Contrôle HSC/IC

678eba83bfd75b73b3e43d25

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[V] [U] demeurait encore lors de son examen anosognosique et témoignait de repères temporels flous et de persévérations idéiques ; qu’il demeurait apragmatique, qu’on ne retrouvait pas en revanche d’élément

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

697b732fcdc6046d471f5925

T. Judiciaire

2 janvier 2026

2 janvier 2026

Si les autres pièces versées par Monsieur [J], et notamment le certificat médical du 6 octobre 2025, témoignant d’une aggravation sévère de sa situation, ne peuvent être pris en compte dès lors qu’elles

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

66a1453dbfa4c7b1df1a8834

T. Judiciaire

24 juillet 2024

24 juillet 2024

constater l'aggravation alléguée). 2°) Relater les constatations médicales faites après l'accident, ainsi que l'ensemble des interventions et soins, y compris la rééducation, en particulier ceux témoignant

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

6627fcc842439575e2f7e0fc

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

Technique de l’Habitat à une date ignorée cependant selon le document produit, il n’est pas justifié du rapport de ce service, permettant de caractériser le cas échéant des dommages, les photos en annexe témoignant

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre

65d3af73c9d5768f5969f50e

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

par elle sur la période de mars à octobre 2020, -des évaluations la concernant datées des 18 avril et 12 octobre 2020, -l’attestation circonstanciée de Monsieur [V], formateur de la SAS ISO SET, témoignant

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

65d4fc42157826b3445a5903

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Adresse 2] à [Localité 5] qui avait été loué par son père, Monsieur [G] [I] (aux droits duquel elle vient), à Monsieur [N] [U].Bien que le bail reste introuvable, un état des lieux contradictoire témoignait

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi surdt

69e7bf31cdc6046d470dac9d

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Néanmoins, l’examen attentif du décompte fourni à la cause par le créancier permet de relever des versements volontaires réguliers depuis le mois de mai 2025, témoignant d’efforts de la débitrice pour

Source officielle
TJ

JEX DROIT COMMUN

670eadd51c3411ff3451e414

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

importantes difficultés dans son parcours de vie l’ayant empêché d’acquitter la dette de loyers, il doit être constaté que les paiements des loyers au cours du bail ont été extrêmement irréguliers, témoignant

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

669aad8330bd4f0c3f6b1e5d

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

constater l'aggravation alléguée).   2°) Relater les constatations médicales faites après l'accident, ainsi que l'ensemble des interventions et soins, y compris la rééducation, en particulier ceux témoignant

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

67816cf36d34da2cbdcd8756

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

font état d’une lombalgie simple initialement avec évolution, dans les suites, d’une sciatique droite puis d’une cruralgie droite, lésions correspondant à des territoires radiculaires différents et témoignant

Source officielle
TJ

SURENDETTEMENT

686d6673a2273490db1090bb

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

de ses prétentions, il a considéré que Monsieur [X] [D] était de mauvaise foi, en ce qu’en dépit de son obligation de ne pas aggraver sa dette, il avait manqué de régler ses échéances mensuelles, témoignant

Source officielle
TJ

TPX VER SUREND CTX

686d676da2273490db109584

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

souscription récente de six crédits pour un montant de 32.000 euros sur les six derniers mois, alors qu’elle n’avait plus la capacité de remboursement mensuelle lui permettant d’honorer ses engagements, témoignant

Source officielle
TJ

Référés civils

687154ddd395d6ba9f2a0bff

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

sis [Adresse 9] à [Localité 15] a mandaté Maître [X] [B], huissier de justice, qui a dressé un procès-verbal de ses constatations réalisées le 19 mars 2021 dans les locaux adjacents au mur mitoyen, témoignant

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

6793e8acdc35c03afb70d86e

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

constater l'aggravation alléguée). 2°) Relater les constatations médicales faites après l'accident, ainsi que l'ensemble des interventions et soins, y compris la rééducation, en particulier ceux témoignant

Source officielle
TJ

1ERE CHAMBRE

6865822772b7e1b6bf1dc4d8

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

fonctionnement, sa pose n'ayant pas été faite dans le respect des règles de l'art et présentant un état avancé d'encrassement par le goudron ou bistre après une période d'utilisation relativement courte, témoignant

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

67f025cf02fc178212f7ee8c

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

constater l'aggravation alléguée). 2°) Relater les constatations médicales faites après l'accident, ainsi que l'ensemble des interventions et soins, y compris la rééducation, en particulier ceux témoignant

Source officielle
TJ

Chambre 9 cab 09 F

659eeca36976f1c644e76aaa

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Elle rappelle verser aux débats les SMS adressés à son frère, son époux témoignant également de l’absence de suite donnée par Monsieur [N] [T] à ses propositions, dont une convention d’indivision.

Source officielle
TJ

Surendettement

65aec10654a01215df779621

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Ce comportement excède donc la simple négligence ou imprudence d'un débiteur pris dans une spirale d'endettement, et caractérise au contraire des actes volontaires et répétés de la débitrice témoignant

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a10adc3cdc6046d479be651

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

plusieurs pièces médicales, dont un certificat médical du 7 septembre 2023 mentionnant une intervention chirurgicale « devant l’aggravation de son handicap », intervention postérieure à l demande mais témoignant

Source officielle

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