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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JCP
67f83425cf40727a004471c3
6 janvier 2025
6 janvier 2025
[I] [G] né le 14 Mars 1975 à NIMES (GARD) 265 A Rue Albert THERME 30000 NIMES non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Sophie LIET, juge des contentieux de la protection ou
Source officielleJuge de l'exécution
68e88b2d3ea43407b9fb9dc5
9 octobre 2025
9 octobre 2025
/ Etablissement public DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AIX EN PROVENCE JUGE DE L'EXÉCUTION JUGEMENT DU 09 OCTOBRE 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Carole ALBERT
Source officielleJuge de l'exécution
68debe586af9fd1f80948927
2 octobre 2025
2 octobre 2025
SAINTE VICTOIRE BUSINESS CENTER / Organisme URSSAF PACA TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AIX EN PROVENCE JUGE DE L'EXÉCUTION JUGEMENT DU 02 OCTOBRE 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Carole ALBERT, juge
Source officielleJuge de l'exécution
69850467cdc6046d4719f740
12 janvier 2026
12 janvier 2026
10] JUGE DE L'EXÉCUTION SAISIES IMMOBILIÈRES JUGEMENT D’ADJUDICATION DU 12 JANVIER 2026 Copie à : Me Maud DAVAL-GUEDJ Me Agnès SECIME Le COMPOSITION DU TRIBUNAL PRÉSIDENT : Madame ALBERT
Source officielle8ème chambre 1ère section
671155a0aa7e95fd3fcf8004
15 octobre 2024
15 octobre 2024
plaidant DÉFENDEURS Monsieur [A] [B] [Adresse 8] [Localité 4] MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANÇAIS, es qualité d’assureur de Monsieur [A] [B] [Adresse 1] [Localité 6] représentés par Maître Jean-Marc ALBERT
Source officielleJuge de l'exécution
68890cb2164153e3cd1d57f3
7 juillet 2025
7 juillet 2025
PROVENCE JUGE DE L'EXÉCUTION SAISIES IMMOBILIÈRES JUGEMENT D’ADJUDICATION DU 07 JUILLET 2025 Copie à : Me Julie ROUILLIER Me Lise TRUPHEME Le COMPOSITION DU TRIBUNAL PRÉSIDENT : Madame ALBERT
Source officielleChambre des Référés
69b8903ecdc6046d47e8af38
8 janvier 2026
8 janvier 2026
la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représenté par Maître Françoise CALAZEL, avocat au barreau de TOULOUSE DEFENDEUR Monsieur [O] [P] demeurant 24 Rue d’Albert
Source officielleSaisies immobilières
6807f0cdeb5d421e6c59c2c0
3 avril 2025
3 avril 2025
l'audience publique des saisies immobilières tenue dans la salle des Criées du Tribunal Judiciaire de NANTERRE par Jean-Baptiste TAVANT,juge, siégeant en tant que juge de l’exécution, assistée de Jessica ALBERT
Source officielleSaisies immobilières
680a93ccc9134b6bc8ff7d06
3 avril 2025
3 avril 2025
l'audience publique des saisies immobilières tenue dans la salle des Criées du Tribunal Judiciaire de NANTERRE par Jean-Baptiste TAVANT,juge, siégeant en tant que juge de l’exécution, assistée de Jessica ALBERT
Source officielleAF - Etat des personnes
6a0cb852cdc6046d473aa0cc
19 mai 2026
19 mai 2026
TRIBUNAL Lors des débats : PRESIDENT : Madame Géraldine HOUEL, Vice Présidente JUGES : Madame Sylvie GUILLARD, Juge Madame Sonia MARTIN, Vice Présidente MINISTERE PUBLIC : Mme Marie-Valérie ALBERT
Source officielleJuge de l'exécution
68890caf164153e3cd1d5769
7 juillet 2025
7 juillet 2025
PROVENCE JUGE DE L'EXÉCUTION SAISIES IMMOBILIÈRES JUGEMENT D’ADJUDICATION DU 07 JUILLET 2025 Copie à : Me ROUILLIER Me Annabelle BOUSQUET Le COMPOSITION DU TRIBUNAL PRÉSIDENT : Madame ALBERT
Source officielleJEX
67f03b9202fc178212f83df3
4 avril 2025
4 avril 2025
saisie-vente entre les mains d’un tiers détenteur d’un « véhicule de marque MERCEDES appartenant à Monsieur [K] [R] immatriculé 1529 XG 80 » a été délivré au GARAGE DES COQUELICOTS 73 rue Henri Potez à Albert
Source officielleJCP - CIVIL2
674f623afc9e2cce3ec88556
8 octobre 2024
8 octobre 2024
AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : G0187 D’une part, DÉFENDEURS : Monsieur [L] [S], non comparant, ni représenté Madame [B] [S], comparante en personne demeurant tous deux 21 rue Albert
Source officielle1/5/1 chambre du conseil
677ecfe5b01eea4cf01a42a6
8 janvier 2025
8 janvier 2025
toutes les conditions de la loi sont remplies ; LE TRIBUNAL, PRONONCE, avec toutes les conséquences de droit, L'ADOPTION PLÉNIÈRE de : [H], [W], [T], [S] [K] [C] né le 16 novembre 2022 à Saint Albert
Source officielleSaisies immobilières
66bd073add1496533f546da3
25 juillet 2024
25 juillet 2024
CREDIT LOGEMENT [N] [G] [R] [L] [I] C/ [U] [D] [B] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Fanny JUNG, Vice-Présidente, statuant en tant que juge de l’exécution, assistée de Jessica ALBERT, Greffier.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68892be4164153e3cd1db257
9 janvier 2025
9 janvier 2025
représentant légal en exercice, dont le siège est 218 Boulevard Pierre Boulle 84049 AVIGNON représentée par Mme [L] [N] (Salarié) muni d’un pouvoir spécial DEFENDEUR Madame [Y] [S] 73 impasse Albert
Source officielleChambre J.A.F. Cab 3
67eee524b848dd6814c6288f
3 avril 2025
3 avril 2025
vestiaire : 38 DÉFENDEUR : Madame [P] [E] née le [Date naissance 3] 1974 à [Localité 8] (MAROC) de nationalité Marocaine Profession : Caissière [Adresse 2] [Localité 7]/FRANCE représentée par Me Albert
Source officielleCabinet 1A
670ec4171c3411ff34586ff5
15 octobre 2024
15 octobre 2024
N° Portalis DB3R-W-B7G-X3QL N° MINUTE : 24/00122 AFFAIRE [V] [E] [R] [Y] C/ [B] [M] épouse [Y] DEMANDEUR Monsieur [V] [E] [R] [Y] [Adresse 2] [Localité 7] représenté par Me Agnès ALLIBERT-PIQUOT
Source officielle3ème chambre 3ème section
68e7a540033cf481c39a4a4c
8 octobre 2025
8 octobre 2025
: copies certifiées conformes délivrées à: - Me Gérard FAIVRE #BOB156 - Me Benjamin Abraham FELLOUS #G0595 ORDONNANCE rendue le 08 octobre 2025 DEMANDEURS Monsieur [C] [S] [P] 48 avenue Albert
Source officielleSection des Référés
67802aac9c3ba90f51dc4192
9 janvier 2025
9 janvier 2025
IVRY, immatriculée au RCS de PARIS sous le n° 852 229 525, dont le siège social est sis 14 Cours Albert 1er - 75008 PARIS représentée par Me Jean-François LOUIS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire
Source officiellePage 5 sur 23