CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 306 résultats pour « Alexandra VITE »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre des référés

668d8b6b53e3bdd07789dbc7

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

MINUTE N° 24/______ N° RG 24/00485 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QCL6 PRONONCÉE PAR Francis BOBILLE, Président, Assisté de Fabien DUPLOUY, greffier, lors des débats à l’audience du 11 juin 2024 et de Alexandre

Source officielle
TJ

Chambre civile 1

69857220cdc6046d4722267f

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

l’affaire : 63B Demande en réparation des dommages causés par l’activité des auxiliaires de justice COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Nathalie BRAMOULLE, Première Vice-Présidente

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6709783c06866c0645d409e7

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

SOCIETE ONDULAM dont le siège social est sis [Adresse 82] [Localité 38] représentée par Maître Alexandra MORIN, avocate au barreau de PARIS, vestiaire : E773 S.A.S.

Source officielle
TJ

Chambre 4

67c75e380c6b8b177da18c92

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

S'il résulte du constat d'huissier qu'une partie de la vitre de cette hotte était cassée lors de l'état des lieux de sortie, il n'est pas établi qu'elle s'en trouvait hors d'usage ou que cette vitre ne

Source officielle
TJ

Chambre 1

68e7a537033cf481c39a4760

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

MATTIOLI, Vice-présidente, statuant à juge unique GREFFIER lors des débats : Madame Nasima BOUKROUH GREFFIER lors de la mise à disposition : M.

Source officielle
TJ

Référés

68e97c583ea43407b91310b4

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

N° RG 25/01315 - N° Portalis DBX4-W-B7J-UID4 MINUTE N° : DOSSIER : N° RG 25/01315 - N° Portalis DBX4-W-B7J-UID4 NAC: 54G FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à Me Valérie ASSARAF-DOLQUES à Me Alexandra

Source officielle
TJ

CHAMBRE CTX DE PROXIMITE

686d6674a2273490db1090d4

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

N° Minute : 25/204 AFFAIRE : N° RG 24/00480 - N° Portalis DBYM-W-B7I-DKST JUGEMENT Rendu le 06 Mai 2025 AFFAIRE : [Z] [X] C/ [D] [S] COMPOSITION du TRIBUNAL Président : Madame Aurélie FONTAINE, Vice-Présidente

Source officielle
TJ

5ème chambre 1ère section

67096c8606866c0645d28269

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

CARDINAL PARTICIPATIONS représentée par Me Vanessa FRIMIGACCI, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #B1029, Me Alexandre NAZ, avocat au barreau de LYON, avocat plaidant, vestiaire 406

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

663136fa19f939ca6242dc7d

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

Portalis 352J-W-B7I-C33OM N° MINUTE : 3/2024 DÉSISTEMENT D'INSTANCE du vendredi 26 avril 2024 (Articles 394 et 395 du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : REGIE IMMOBILIERE DE LA VILLE

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

678021579c3ba90f51dc28b6

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

FREEBIRD [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Alexandre MERVEILLE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0454 Madame [J] [E] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Alexandre MERVEILLE, avocat

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

669aaebb30bd4f0c3f6b319e

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé N° RG 24/02567 - N° Portalis 352J-W-B7I-C4GT5 N° MINUTE : 6/2024 ORDONNANCE DE REFERE rendue le 10 juillet 2024 DEMANDERESSE REGIE IMMOBILIERE DE LA VILLE

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

6633da39c0d3e3fe99d17826

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

certifiée conforme délivrée le : à Maître GOUTAIL ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT rendue le 02 Mai 2024 DEMANDERESSE Madame [T] [U] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Coralie-Alexandra

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

679a80e7e9a46d1f5a763400

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

DE [Localité 5], [Adresse 1] représentée par le cabinet de Me BOUANANE Karim-Alexandre, avocat au barreau de PARIS, [Adresse 3], Toque E1971 à Monsieur [Y] [R], demeurant [Adresse 2] comparant Madame

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

67801ca09c3ba90f51dc191c

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Jean-Noël SCHMIDT, Vice-Président Madame Myriam SAUNIER, Vice-Présidente Pascale BUSATO, greffier lors des débats Isabelle SANCHEZ, greffier lors du prononcé DÉBATS : A l’audience publique du 07 Novembre

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

65c3d95dc432ce7d11a6d64a

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

IRINI PACI représentée par Maître Alexandre DUVAL STALLA de la S.E.L.A.R.L.

Source officielle
TJ

Service des référés

65b16400b9f94e984650d63d

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

L’ÉTANCHÉITÉ RATIONNELLE 13, rue Jean Jacques Rousseau 91350 GRIGNY représentée par Me Alexandra MORIN, avocat au barreau de PARIS - #E0773 S.A.

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A4

6a1f26b2cdc6046d47ddd9f4

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

ALPHA PROMOTION (Me Julie SAVI) COMPOSITION DU TRIBUNAL Présidente : Madame Nathalie YON-BORRIONE, Vice-présidente Greffière : Madame Pauline ESPAZE Jugement rendu sans audience en application

Source officielle
TJ

JCP REQUETES

6802c5c27195250be0ae94a7

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

PAR CES MOTIFS : DÉSIGNONS la SCP Emmanuel FERES - Alexandre MALE - Christian RAYNAUD-SENEGAS, commissaires de justice situés [Adresse 1] et l’autorisons, à pénétrer dans le logement situé [Adresse 5

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

686d8708a2273490db10f81e

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

TABAK de la SELARL ALEXANDRE TABAK AVOCAT, avocats au barreau de MULHOUSE, vestiaire : 81 - partie défenderesse - Nous, Ziad EL IDRISSI, Premier Vice-Président, juge de la mise en état, assisté de

Source officielle
TJ

JEX

68e9758d3ea43407b9129979

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Copies délivrées le : 1 cop dos + 2 exp [T] [L] + 2 grosses [E] [P] + 1 exp Me Alexandre MEYRONET + 1 grosse Me David-andré DARMON AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRASSE SERVICE DU

Source officielle

Page 5 sur 116

← PrécédentSuivant →